Fichier:Tuvan People's Republic flag 1933-1939.png

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Description

Русский: Флаг Тувинской Народной Республики, 1933 — 1939 гг.
Беларуская (тарашкевіца): Сьцяг Тувинскай Народнай Рэспублікі, 1933 — 1939
Deutsch: Flagge von die Tuwinische Volksrepublik, 1933-1939
English: Flag of the Tuvinian People's Republic, 1933-1939
Українська: Прапор Тувинської Народної Республіки, 1933 — 1939 рр.

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 février 2008 à 08:38Vignette pour la version du 5 février 2008 à 08:38454 × 227 (28 kio)MaggotMaster
12 février 2007 à 00:04Vignette pour la version du 12 février 2007 à 00:04432 × 216 (7 kio)Jágrmeister== Summary == People's Republic of Tannu Tuva 1933-1941. == Licensing == {{PD-RU-exempt}}

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