Fichier:Revigny-Eglise-1916.jpg

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Cet édifice est répertorié dans la base Mérimée, base de données sur le patrimoine architectural français du ministère de la Culture, sous la référence PA00106608 .
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Description Eglise de Revigny-sur-Ornain, Meuse, ruines.
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
Agence Rol    wikidata:Q18507700
 
Description français
English: photo agency
Français : Agence de photographie
Période d’activité de 1904 à 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q18507700
Position de l'objet48° 49′ 48,78″ N, 4° 59′ 03″ E Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo


Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public dans son pays d'origine pour la raison suivante :
Public domain
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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coordonnées du lieu représenté

48°49'48.785"N, 4°59'3.001"E

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel13 décembre 2022 à 19:35Vignette pour la version du 13 décembre 2022 à 19:353 907 × 2 809 (1,33 Mio)Le Petit ChatCropped 4 % horizontally, 4 % vertically using CropTool with lossless mode.
12 décembre 2022 à 00:11Vignette pour la version du 12 décembre 2022 à 00:114 080 × 2 936 (1,38 Mio)Le Petit ChatHD
21 mars 2011 à 09:28Vignette pour la version du 21 mars 2011 à 09:28665 × 486 (87 kio)Ji-Elle{{Information |Description= Eglise de Revigny-sur-Ornain, Meuse, ruines. |Source=Gallica [http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b6945944s.r=revigny.langFR] |Date=1916 |Author=Agence Rol |Permission= |other_versions= }} {{PD-GallicaScan}} [[Category:R

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