Fichier:Mohammed V 1950.jpg

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Mohammed_V_1950.jpg ‎(459 × 600 pixels, taille du fichier : 142 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
English: Hassan II and Mohammed_V, sultan of Morocco.
Français : Hassan II et Mohammed_V, sultan du Maroc.
Date
Source RECIT D'UNE ENFANCE HEUREUSE A RABAT (MAROC)
Auteur rolbenzaken
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
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Cette image a été publiée pour la première fois au Maroc et se trouve désormais dans le domaine public car la durée de ses droits d'exploitation a expiré selon la loi du Maroc, amendée en 2006. Cette œuvre remplit au moins l'une des conditions suivantes :
  • Il s'agit d'une œuvre anonyme ou publiée sous pseudonyme et 70 ans se sont écoulés depuis la date de sa publication (ou de sa création, si elle n'a pas été publiée pendant 50 ans).
  • Il s'agit d'une œuvre collective ou audiovisuelle et 70 ans se sont écoulés depuis l'année de sa publication (ou de sa création, si elle n'a pas été publiée pendant 70 ans).
  • Il s'agit d'une œuvre d'arts appliqués et 70 ans se sont écoulés depuis la date de sa publication (ou de sa création, si elle n'a pas été publiée pendant 50 ans).
  • Il s'agit d'une photographie publiée avant 1950.
  • Il s'agit d'un autre type d’œuvre et 70 ans se sont écoulés depuis l'année du décès de l'auteur.
À l'attention de la personne qui a déposé le fichier : merci d'indiquer où l'image a été publiée pour la première fois et qui l'a créée.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

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Morocco
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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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dépeint

Mohammed V du Maroc

type MIME

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 janvier 2011 à 03:09Vignette pour la version du 18 janvier 2011 à 03:09459 × 600 (142 kio)Flad{{Information |Description={{en|1=Hassan II and Mohammed_V, sultan of Morocco.}} {{fr|1=Hassan II et Mohammed_V, sultan du Maroc.}} |Source=[http://rolbenzaken.vip-blog.com/vip/rubrique/58237_84.html RECIT D'UNE ENFANCE HEUREUSE A RABAT (MAROC)] |Author=[

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