Fichier:Fw 191A on Ground hr ExCC.jpg

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Fichier d’origine(2 087 × 1 309 pixels, taille du fichier : 692 kio, type MIME : image/jpeg)

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Focke Wulf Fw 191A

Source: British Goverment 1947

expired crown copyright


Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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actuel4 janvier 2007 à 18:17Vignette pour la version du 4 janvier 2007 à 18:172 087 × 1 309 (692 kio)StahlkocherFocke Wulf Fw 191A Source: British Goverment 1947 expired crown copyright {{PD}} {{GFDL}}

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