Fichier:Flag of Velsk (Arkhangelsk oblast).png

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Flag_of_Velsk_(Arkhangelsk_oblast).png ‎(200 × 133 pixels, taille du fichier : 7 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
English: Velsk (Arkhangelsk oblast), flag
Русский: Вельск (Архангельская область), флаг
Source Vector-images.com
Auteur InconnuUnknown . Author of vectorization can be found at Vector-images.com.

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

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Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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actuel11 janvier 2023 à 06:23Vignette pour la version du 11 janvier 2023 à 06:23200 × 133 (7 kio)Durranistan.
17 avril 2006 à 12:14Vignette pour la version du 17 avril 2006 à 12:14200 × 133 (9 kio)Panther{{en|Velsk (Arkhangelsk oblast), flag}} {{ru|Вельск (Архангельская область), флаг}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=7500 Source] {{Vector-Images.com}} [[Category:Flags of cities and villages of Arkhangelsk Regio

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