Fichier:Flag of Izhevsk (Udmurtia).svg

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Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 480 × 240 pixels, taille : 25 kio)

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Description
English: Flag of Izhevsk (Udmurtia)
Русский: Флаг города Ижевска
Date
Source

Флаг города Ижевска

 
Cette image vectorielle non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Auteur Автор проекта - Бехтерев Сергей Львович
векторная графика - Виктор_В
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 décembre 2009 à 16:35Vignette pour la version du 11 décembre 2009 à 16:35480 × 240 (25 kio)Виктор В{{Information |Description={{en|1=Flag of Izhevsk (Udmurtia)}} {{ru|1=Флаг города Ижевска}} |Source=[http://www.izh.ru/izh/info/i02044.html Флаг города Ижевска] {{Inkscape}} |Author=Автор проекта - Бехте�

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