Fichier:Entier postal décoré soviétique (10).jpg

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Entier_postal_décoré_soviétique_(10).jpg(800 × 563 pixels, taille du fichier : 261 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Entier postal décoré soviétique (URSS) sous forme d' une enveloppe et investi d' une valeur fiduciaire de 5 kopecks, imprimé en 1983. A titre indicatif le prix de l' entier postal est de 6 kopecks.
Date (date d' émission). Numérisation en 2009.
Source Magasins philatéliques de l' URSS
Auteur Ministère des Communications de l'URSS

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel29 mars 2018 à 22:04Vignette pour la version du 29 mars 2018 à 22:04800 × 563 (261 kio)PlanespotterA320edited
14 février 2009 à 21:57Vignette pour la version du 14 février 2009 à 21:575 076 × 3 584 (2,25 Mio)Jpbazard{{Information |Description={{fr|1=Enveloppe décorée et préaffranchie, URSS 1983.}} |Source=Numérisation réalisée par Jean-Pierre Bazard |Author=Ministère des Postes de l'URSS |Date=1983 |Permission= |other_versions= }} <!--{{ImageUpload|full}}-->

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