Fichier:Blason ville be Gand (Flandre-Orientale).svg

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Description

Français : Blason de Gand (Flandre-Orientale, Belgique) - De sable a un lion d'argent languée de gueules, griffé et couronné d'or, portant au cou un collier avec une croix du même pendante sur sa poitrine

Dessin personnel le 26 juin 2009

dessinateur=User:Spedona

Conditions d’utilisation

Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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dépeint

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

78e0e5b51407d58d8b06e4d88f11a7064fdbbee2

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

91 497 octet

hauteur

660 pixel

largeur

600 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel26 juin 2009 à 19:03Vignette pour la version du 26 juin 2009 à 19:03600 × 660 (89 kio)Spedona{{Blason-fr-en-it| |blasonfr=Gand(Frandre-Orientale, Belgique) |blasonen= |blasonit= |sourcefr=Dessin personnel le 26 juin 2009 |sourceen=Own work |sourceit=Opera personale |blasonnement-fr=De sable a un lion d'argent languée de gueules, griffé

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