Fichier:Belorechensk (Krasnodar krai), coat of arms.png

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Belorechensk_(Krasnodar_krai),_coat_of_arms.png(173 × 208 pixels, taille du fichier : 27 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
Русский: Герб Белореченского городского поселения
Date
Source http://geraldika.ru/symbols/22083
Auteur

Авторская группа: Идея герба: В. Сапелкин. (Туапсе), Н. Пшеничников (Белореченск), при участии М. Медведева (Санкт-Петербург); Компьютерный дизайн: М. Шарунов (Краснодар);

Обоснование символики: М. Шарунов (Краснодар), В. Нагаевский (Тихорецк).
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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21 août 2012, 11:05:07 175 × 210 (7607 bytes) Yuriy75 (d · contributions)

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actuel12 août 2019 à 13:27Vignette pour la version du 12 août 2019 à 13:27173 × 208 (27 kio)BFD-69fix
24 août 2014 à 03:33Vignette pour la version du 24 août 2014 à 03:33175 × 210 (7 kio)GifTaggerBot: Converting file to superior PNG file. (Source: Belorechensk_(Krasnodar_krai),_coat_of_arms.gif). This GIF was problematic due to transparency and non-greyscale color table.

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