Enclave

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Le terme exclave désigne, en géographie humaine, un morceau de terre sous souveraineté d'un pays du territoire principal duquel il est séparé par un ou plusieurs pays ou mers. Quand cette exclave ou le territoire principal tout entier (ou plusieurs territoires ou morceaux de territoires distincts) est (sont) complètement entouré(s) par une autre région ou pays, il(s) forme(nt) aussi une enclave dans cette autre région ou pays.

La région C est une exclave du pays B, ainsi qu’une enclave dans le pays A qui l’encercle complètement.
La région C est une exclave du pays B, mais n'est une enclave d'aucun pays.

Les exclaves peuvent également exister à un niveau moindre, lorsqu'une subdivision administrative d'un pays est située en dehors de sa division mère (il en est de même pour les enclaves). En règle générale, les enclaves sont bien plus rares géographiquement que les exclaves sur le plan territorial.

Dans certains cas, deux parties exclavées d'un même territoire ne peuvent être qualifiées l'une comme étant une exclave de l'autre, aucune n'ayant la suprématie sur l'autre (par exemple le territoire définit deux capitales conjointes une dans chaque exclave). Chaque partie de ce territoire est alors désignée comme une exclave, aucune partie de ce territoire n'ayant de frontière commune avec une autre (ou seulement des points communs isolés, un cas assez rare mais qu'on trouve essentiellement sur certains sommets de montagne ou au confluent de plusieurs cours d'eau, sur lequel il a été impossible de définir quel territoire possédait ce point et une petite zone autour).

De même, une enclave dans un territoire externe ne partage normalement aucune frontière commune avec la frontière externe de ce territoire externe ; mais il arrive qu'il y ait un ou plusieurs points communs sur ces deux frontières quand il a été impossible de déterminer à quel territoire appartiennent ces points (et une petite zone tout autour de chaque point commun) où l'enclave touche la frontière externe du territoire externe.

Dans tous les cas, un territoire ne peut pas être à la fois une enclave et une exclave du même territoire. Aucune partie (de surface non nulle) d'une enclave ne peut être une exclave du même territoire — et vice versa — ce qui veut dire que les frontières de ces territoires ne se croisent pas (mais elles peuvent se toucher localement en un ou plusieurs points isolés), l'un d'eux ayant sa surface totalement incluse dans la surface fermée par la frontière externe de l'autre. Si deux territoires possèdent une frontière commune de longueur non nulle, ils ne sont ni des enclaves ni des exclaves, ils sont seulement « adjacents » (on dit aussi « limitrophes »).

Toutefois, on parle parfois aussi d’enclaves et exclaves selon d’autres critères géographiques que les seules limites administratives et territoriales. Ainsi on peut distinguer les enclaves terrestres pour les régions ou pays sans accès à la mer (par exemple la Suisse est enclavée dans le continent eurasiatique), ou encore pour les mers complètement cernées par la terre d'un continent (par exemple la mer Caspienne forme une enclave du continent eurasiatique). Les îles sont souvent des exclaves d'un autre territoire terrestre (continental ou autres îles voisines), car la mer les sépare (dans certains cas, les eaux territoriales d'un autre pays dans cette mer peuvent enclaver ces îles).

Étymologie[modifier | modifier le code]

Le mot enclave vient du latin inclavatus signifiant « enfermé à clef ».

Difficultés politiques posées par les enclaves et exclaves[modifier | modifier le code]

L'origine d'une exclave ou enclave peut être due à des raisons historiques, politiques, voire géologiques : certaines zones sont parfois devenues des exclaves simplement à cause du changement de lit d'une rivière.

Vivre dans une exclave peut être extrêmement contraignant et l'existence d'un tel territoire exige que des accords soient trouvés avec les pays traversés sur les droits de passage, les adresses postales, l'alimentation en électricité, etc. Pour ces raisons, la tendance actuelle est à éliminer les exclaves (généralement à l'aide d'échanges équitables de terrains) et de nombreux cas qui existaient par le passé sont désormais résolus.

Concernant les enclaves d'un pays contenant un autre petit pays isolé (lui-même sans exclave ou dont les exclaves sont elles aussi enclavées), la contrainte est encore plus forte puisque souvent aucun échange équitable de terrains n'est possible facilement (souvent cela exigerait la concession d'une voie d'accès représentant une surface considérable dans le premier pays voisin traversé) : toute la difficulté est alors de négocier avec les pays frontaliers des droits de passage pour y entrer ou en sortir d'un côté ou d'un autre, et de régler l'accès à certaines ressources essentielles (par exemple l'eau et l'énergie que le pays enclavé ne possède ou ne produit pas lui-même), et de permettre les échanges internationaux de biens et services, sans perception de droits de douane par le pays enclavant traversé ou avec un partage équitable des droits de douane perçus conjointement par les pays engagés alors dans une union douanière (au moins pour cette enclave et le pays enclavant).

Le règlement pacifique du problème des enclaves passe souvent par la création d'une voie de passage autorisée au moins pour les deux pays (à défaut d'une réelle voie internationale), même si juridiquement elle reste dans le territoire du pays traversé, et d'un accord pour régler les problèmes pouvant survenir sur cette voie devant une juridiction reconnue conjointement et partager équitablement les frais d'entretien et de sécurisation de cette voie. L'absence d'un tel droit de passage constituerait un blocus de l'enclave, ou pourrait mener à une annexion forcée de l'enclave par le pays enclavant, ce qui en droit international a longtemps constitué un casus belli (jusqu’en 1827) parfois très meurtrier. L'autre solution pacifique est l'acceptation mutuelle d'un traité de fusion ou d'adhésion des territoires enclavés au sein du territoire enclavant, avec souvent des aménagements dans le droit du pays enclavant pour reconnaître certains droits et usages de l'ancienne enclave à préserver dans la nouvelle union.

Les questions territoriales ne sont pas les seules non plus à être la source de litiges liées à l'existence ou la création d'enclaves.

Notamment depuis 1988, le droit maritime international autorise les pays à étendre leur zone économique exclusive (ZEE, qui s'étend au-delà des eaux territoriales, limitées le plus souvent à 12 milles nautiques des côtes, s'il n'y a pas de conflit entre pays voisins dans cette zone de revendication territoriale exclusive) jusqu'au-delà des 200 milles nautiques, pour y inclure le plateau continental attenant à leurs propres eaux territoriales. Alors qu'il n'y avait plus de territoires enclavés par les eaux territoriales ou dans les ZEE qui existaient auparavant, ou que les litiges afférents avaient été réglés difficilement par de longues négociations ou des décisions d'une cour de justice internationale, les premiers pays ayant fait une telle revendication d'extension ont alors enclavé la ZEE du plus petit territoire voisin dont le pays n'avait pas encore fait une telle revendication. De fait, ce plus grand pays a prématurément et unilatéralement étendu sa ZEE sans rien négocier avec le pays détenant le territoire de nouveau enclavé, concernant son droit à une extension similaire équitable de sa propre ZEE sans enclavement.

Le cas se présente ainsi à Saint-Pierre-et-Miquelon dont les eaux territoriales se retrouvent enclavées par la revendication de la nouvelle ZEE étendue unilatéralement par le Canada (après le règlement du litige concernant les anciennes ZEE) sur le plateau continental partagé par les deux pays. Ce nouveau litige n'est pas réglé et « le Canada s'oppose à toute extension des eaux territoriales françaises au détriment de sa propre ZEE », alors que la France ne revendique pas une extension de ses eaux territoriales (la France et le Canada ont reconnu leurs eaux territoriales mutuelles, ainsi que difficilement les limites de ancienne ZEE selon l'ancien droit maritime), mais l'extension équitable et non enclavée de sa propre ZEE selon le nouveau droit maritime international, jusqu'aux limites des eaux internationales hors ZEE. Ce nouveau litige n'est pas réglé (l'ancien litige concernait les zones de pêche mais les ressources halieutiques surexploitées ont fait l'objet d'un moratoire par les deux pays et ce problème est aujourd'hui moins important que la nouvelle possibilité d'existence de zones d'extraction pétrolière dans la ZEE étendue au-delà des 200 milles sur le plateau continental partagé).

L'enclavement de Saint-Pierre-et-Miquelon concerne également la couverture aérienne, puisque le Canada ne reconnaît pas non plus la demande de continuité territoriale française, dans une zone de transit international entre son aéroport d’Halifax et la limite des eaux territoriales canadiennes pour les vols français court courrier vers Saint-Pierre-et-Miquelon au départ d'Halifax, le seul aéroport aujourd'hui à pouvoir assurer (à coût raisonnable) le trafic long courrier commercial régulier ; l'extension de la ZEE canadienne concerne également le contrôle aérien et douanier exercé par le Canada dans sa nouvelle ZEE. Le Canada impose donc aux Français se rendant par avion à Saint-Pierre-et-Miquelon depuis la métropole l'obligation de posséder un passeport et d'obtenir un visa de transit canadien, ce qui est le seul cas où la continuité du droit de déplacement des Français n'est pas garanti sur tout le territoire français, et pourrait réclamer des droits de douane aussi sur les marchandises en transit, voire interdire selon son propre droit le transit de certains types de biens légalement autorisés en France ou dans l'Union européenne, mais non conformes aux normes et lois canadiennes. Un tel cas ne se présente nulle part ailleurs dans le monde concernant les liaisons aériennes vers les autres collectivités d'outre-mer françaises, qui peuvent utiliser sur certains vols réguliers les aéroports internationaux d'autres pays qui disposent d'une zone de transit international où aucun visa de transit n'est exigé pour les Français lors des escales via leurs aéroports internationaux, ni aucun droit de douane supplémentaire n'est perçu par le pays de transit pour les biens échangés.

Pays enclavés[modifier | modifier le code]

Le Lesotho (en vert) est totalement entouré par l’Afrique du Sud.

Certains pays sont dits enclavés quand ils sont complètement entourés par un autre. Trois pays de ce genre existent :

Beaucoup de pays de telle sorte existaient en Europe par le passé, généralement relevant du Saint-Empire, en particulier en Allemagne (nombreuses petites principautés ecclésiastiques ou séculières) et à l’est de la France (princes possessionnés, par exemple la principauté de Salm).

Pays côtiers[modifier | modifier le code]

La Gambie (en vert) est presque totalement entourée par le Sénégal, à l'exception d'une bande côtière

Certains pays sont complètement entourés par un autre, à l'exception d'une petite section côtière leur permettant d'avoir accès aux eaux internationales. Cet accès ressemble d'ailleurs plus à un corridor :

  • Le plus typique des pays de ce genre est la Gambie, que seule une bande côtière de 50 km empêche d’être totalement enclavée dans le Sénégal.
  • Le Sultanat de Brunei, à l'intérieur de la Malaisie.
  • Singapour, à l'intérieur de la Malaisie.
  • La Principauté de Monaco, au sud de la France.

Pour cette situation de quasi-enclave, on emploie parfois le terme d’« encoche ».

Bien que le Canada, le Portugal, le Danemark, l'Irlande, Haïti, la République dominicaine, la Corée du Sud et le Qatar ne soient bordés que par un seul autre pays, on considère généralement qu'ils ont suffisamment accès aux eaux internationales pour ne pas rentrer dans cette catégorie.

Pays sans accès à la mer[modifier | modifier le code]

Pays enfermés selon la publication CIA World Factbook.
Article détaillé : Pays sans accès à la mer.

Un pays peut également être dit enclavé (ou enfermé) lorsqu'il n'a pas d'accès direct à une mer ouverte (c'est-à-dire à l'océan mondial)[1]. Actuellement, 44 pays dans le monde peuvent être qualifiés d'enclavés. Deux d'entre eux, le Liechtenstein et l'Ouzbékistan, sont dits doublement enclavés, c'est-à-dire bordés uniquement de pays eux-mêmes enfermés, ce qui signifie qu'ils ont besoin de traverser au moins deux États pour avoir un accès à l'océan.

Fragments et exclaves[modifier | modifier le code]

Le territoire de Kaliningrad est un fragment de la Russie entouré par la Pologne et la Lituanie, et depuis 2007, une enclave de l'Espace Schengen (si l'on tient compte de la ZEE)

Certains territoires ne peuvent être atteints du pays qui en a la souveraineté que par les eaux internationales. On les considère comme des fragments détachés plutôt que comme de véritables exclaves :

D'autres fragments ne peuvent être atteints qu'en traversant le territoire d'un ou de plusieurs états étrangers tel que :

De nombreux pays possèdent en fait des fragments détachés qui ne peuvent être atteints que par bateau ou par avion. L'Alaska, détachée du reste des États-Unis, en est un exemple extrême mais au moins deux autres fragments des États-Unis ne peuvent être atteints à pied sans pénétrer au Canada : Point Roberts dans le nord-ouest de l'État de Washington et le Northwest Angle dans le Minnesota. La côte extrême sud de la Croatie est également détachée du reste du pays par le petit corridor de Neum appartenant à la Bosnie-Herzégovine. Neum est également en quelque sorte une enclave, puisque pour rejoindre les autres localités de Bosnie-Herzégovine, il faut passer par le delta de la Neretva, en territoire croate.

Véritables enclaves[modifier | modifier le code]

Campione d'Italia (au centre) est une ville italienne totalement enclavée dans la Suisse

Dans ce paragraphe, nous ne prendrons en compte que les territoires sur lesquels un pays a la souveraineté, mais qui ne peuvent être atteints sans entrer dans un autre pays, en passant obligatoirement par son sol, ses eaux territoriales ou son espace aérien. L'exemple le plus connu est Berlin-Ouest, avant la réunification de l'Allemagne, qui était une exclave de la République fédérale d'Allemagne à l'intérieur de la République démocratique allemande. Il existait même quelques portions de Berlin-Ouest exclavées de la plus grosse partie de la ville et enclavées elles aussi dans la RDA.

Des innombrables enclaves qui existèrent par le passé en Europe, il ne reste que les suivantes :

  • La ville de Baarle dans le sud des Pays-Bas est composée de la municipalité de Baerle-Duc, un groupe de 22 enclaves belges dans les Pays-Bas, et de la municipalité néerlandaise de Baarle-Nassau qui à son tour possède 3 exclaves (elles-mêmes enclavées en terre belge) et une plus petite exclave à l'intérieur d'une des enclaves belges.
  • Büsingen est une exclave allemande, enclavée dans le canton de Schaffhouse dans le nord de la Suisse. L'Allemagne possède également un groupe de 5 exclaves (elles-mêmes enclavées par la Belgique) créées par la voie de chemin de fer de la Vennbahn entre les villes de Rötgen et Montjoie qui, pour des commodités d'exploitation, s'est vue octroyer la souveraineté belge par le traité de Versailles en 1920.
  • La ville italienne de Campione d'Italia est territorialement et administrativement enclavée dans le canton suisse du Tessin. Dans la pratique, bien que sous souveraineté italienne, elle est administrée comme une partie de la Suisse, elle fait partie des douanes suisses, utilise le franc suisse et ses habitants ne payent aucun impôt sur le revenu.
  • La ville de Llivia est une exclave de l'Espagne, elle-même enclavée dans les Pyrénées-Orientales (Cerdagne) et située 100 km environ à l’ouest de Perpignan.
  • Le Pays Quint est un territoire espagnol enclavé dans le département des Pyrénées-Atlantiques, dont la France bénéficie de la jouissance moyennant le paiement d'une rente annuelle.
  • Le village de Rhinau est situé sur le Rhin à 30 km au sud de Strasbourg. Sa particularité remarquable est d'avoir 997 hectares de son territoire situés sur la rive droite du Rhin, à savoir en Allemagne. Ces 997 hectares sont donc de jure sous souverainté allemande, mais de facto, l'exploitation en est faite par la commune de Rhinau.
  • Dans l'est de la Biélorussie, l'exclave russe de San'kovo-Medvezh'e est composée de deux villages.
  • Les exclaves chypriotes d'Ormidhia et Xylotimnou sont totalement enclavées par la base de souveraineté britannique de Dhekelia. À l'intérieur de cette base, la station électrique de Dhekalia est une autre exclave de Chypre, bien qu'elle soit enclavée par un territoire britannique et même divisée en deux par une route britannique.

On trouve les enclaves suivantes en Asie :

  • Madha est un territoire omani enclavé dans les Émirats arabes unis qui à son tour héberge Nahwa, une minuscule exclave des ÉAU.
  • Dans le district indien du Cooch Behar, on trouve 92 exclaves du Bangladesh. De l'autre côté de la frontière, on trouve 106 exclaves de l'Inde à l'intérieur du Bangladesh. 21 des exclaves bengalies sont situées à l'intérieur d'exclaves indiennes. 3 des exclaves indiennes sont enclavées dans d'autres exclaves bengalies. L'exclave indienne la plus grande, Balapara Khagrabari, entoure une exclave bengalie, Upanchowki Bhajni, qui à son tour encercle une exclave indienne nommée Dahala Khagrabari.
  • L'Azerbaïdjan comprend 4 exclaves qui sont enclavées par l'Arménie ; trois sont des villages enclavés dans le nord-est arménien (Barkhudarli, Ashagi Askipara et Yukhari Askipara) ; la quatrième exclave azérie (Karki) est enclavée dans le nord du Nakhitchevan.
  • Réciproquement, il existe une exclave arménienne, Artsvashen, enclavée dans le nord-ouest de l'Azerbaïdjan.
  • La vallée de Ferghana, une région où le Kirghizstan, le Tadjikistan et l'Ouzbékistan se rejoignent, possède un grand nombre d'enclaves. Barak, un petit village et une exclave kirghize, est enclavé par l'Ouzbékistan. Les villages exclavés tadjikes comme Sarvan sont enclavés par le territoire ouzbèke ; le village exclavé de Vorukh ainsi qu'un petit territoire près de Kairagach sont enclavés en terre kirghize. Les villes et exclaves ouzbèkes de Sokh et Shakhimardan, ainsi que les minuscules exclaves ouzbèkes de Qalacha et Khalmion, au nord de Sokh, sont tous enclavés dans le Kirghizistan.

Deux groupes d'îles sont entièrement entourées par les eaux territoriales d'un autre pays :

La vie des habitants diffère d'une enclave à l'autre. Concernant les enclaves européennes, des traités ont été généralement bien établis et leurs habitants sont souvent libres de se déplacer d'un pays à l'autre - dans le cas de Baarle, il s'agit même d'un argument touristique. Dans d'autres parties du Globe, tout particulièrement en Asie, les enclaves résultent souvent d'un désaccord sur les traités fixant les frontières. Au mieux, la vie quotidienne de leurs habitants est sérieusement gênée. Au pire, ils sont enclos dans un territoire restreint.

Enclaves « pratiques »[modifier | modifier le code]

Quelques territoires, s'ils ne sont pas géographiquement détachés, ne peuvent être facilement atteints qu'en pénétrant un autre pays, parce qu'ils sont situés dans une région montagneuse ou parce que la seule route praticable entre sur un sol étranger avant de revenir dans le pays d'origine. De tels territoires sont parfois appelés « enclaves pratiques » et peuvent être trouvés sur de nombreuses frontières, particulièrement celles qui sont peu défendues. Quelques exemples :

  • Le territoire autrichien du Jungholz est le cas extrême d'un territoire avant d'être une enclave : il est entouré par l'Allemagne de tous côtés et n'est relié au reste de l'Autriche que par un point, le sommet d'une montagne.
  • Le village d'Os de Civis, en Espagne, ne peut être rejoint que par une route qui passe sur le territoire de l'Andorre. À pied ou à ski, il peut être rejoint depuis les deux pays en toute saison, ce qui a longtemps favorisé la contrebande, aujourd'hui disparue à cause de l'unification des marchés européens.
  • Kleinwalsertal, une vallée du Vorarlberg en Autriche, ne peut être atteinte par la route que depuis Oberstdorf en Bavière (Allemagne).
  • Le village suisse de Samnaun, proche de la frontière autrichienne, ne pouvait à l'origine être atteint par la route que depuis l'Autriche. En conséquence, le village fut exclu en 1892 du territoire des douanes suisses. Cette exemption fut maintenue jusqu'en 1912 alors qu'une route fut construite en 1907 vers la vallée d'Engadine.
  • Pour des raisons similaires, la vallée italienne de Livigno, près de la frontière suisse, est exclue des EU VAT area.
  • Quelques villages dans l'est de l'Estonie ne peuvent être atteints que par une route qui s'aventure à l'intérieur du territoire russe. Il y est possible de conduire sans visa, mais il est interdit de s'y arrêter avant d'être revenu en Estonie.
  • Neum, seule ville côtière de Bosnie-Herzégovine, est reliée au reste du territoire national par la route nationale reliant la région de Dubrovnik au reste de la Croatie. Il est cependant question d'élargir la piste goudronnée qui relie directement la ville à l'Herzégovine[2].
  • Le temple khmer de Preah Vihear, inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO, est situé sur le territoire du Cambodge mais n'est accessible par la route que depuis la Thaïlande. Il fait d'ailleurs l'objet d'un vieille controverse frontalière entre les deux pays.
  • La commune chinoise de Fangchuancun (en), près du tripoint Chine-Russie-Corée du Nord, n'est accessible par voie routière que par une route passant à plusieurs reprises en territoire russe.

Privilèges d'extraterritorialité, droits souverains concédés par un État à un autre État, stipulations douanières et autres cas particuliers[modifier | modifier le code]

L’extraterritorialité est un principe de droit international public qui revient pour un pays à laisser s’exercer l’autorité d'un État étranger sur une partie de son territoire propre.

S'il concerne la plupart du temps des institutions internationales (par exemple le siège des Nations unies à New York ou le quartier général de l’OTAN en Belgique), il peut aussi lier deux États (ou assimilés) entre eux:

Contrairement à une idée reçue, les ambassades ne bénéficient pas de l’extraterritorialité, mais jouissent seulement de l’immunité diplomatique[5].

De nombreuses routes ayant des incursions sur le territoire d'un autre État en zone frontalière ou desservant des zones particulières (aéroport international proche d'une frontière, enclave étrangère, etc) sont sujettes à des accords spécifiques entre les États concernés et bénéficient ainsi d'un statut particulier.

C'est notamment le cas, pour la France:

Hors de France, c'est également le cas:

Sans qu'il ne s'agisse d'enclaves à proprement parler ou de territoires bénéficiant de l'extraterritorialité, de nombreux États jouissent de droits particuliers sur des bâtiments ou parcelles situés en territoire étranger. On peut citer par exemple:

  • Les terrains des cimetières militaires étrangers sont généralement une concession foncière perpétuelle[7] faite par l'État d'accueil sur son territoire à l'État dont les défunts sont originaires, et ne bénéficient d'aucune extraterritorialité. C'est ainsi le cas des cimetières militaires américains des deux guerres mondiales en France. C'est aussi le cas de plusieurs bases militaires implantées en territoire étranger grâce à un bail ou un accord de coopération militaire entre États (telles que la base militaire américaine de Guantánamo à Cuba, la base militaire américaine de Thulé au Groenland, la base militaire américaine de Diego Garcia dans le Territoire britannique de l'océan Indien, la base militaire française à Djibouti, etc).
  • La France est propriétaire de quatre "territoires" à Jérusalem (le Tombeau des Rois, la Basilique du Pater Noster (ou de l'Eleona), l'Église Sainte-Anne de Jérusalem, et l'Abbaye bénédictine d'Abou Gosh), de la villa Médicis à Rome (ainsi que des Pieux Établissements de la France à Rome et Lorette), ainsi que des Domaines français de Sainte-Hélène sur l'île britannique de Sainte-Hélène.
  • Par un accord international du , la France a accordé aux compagnies minières belges d'Hensies-Pommerœul et de Bernissart le droit de poursuivre leurs excavations à fin d'extraction charbonnière sous une partie du territoire de la commune de Saint-Aybert. Il est précisé que les parties des galeries ainsi prolongées sous le territoire français seront soumises au droit belge, le droit français restant applicable aux éventuels dégâts causés à la surface par cette exploitation. Des dispositions symétriques autorisent l'exploitation minière par une compagnie française dans le sous-sol de la commune belge de Bernissart.
  • L'actuelle piste de 3 900 m de l'aéroport international de Genève, mise en service durant l'été 1960, est tellement longue que la construction n'a pu se faire qu'après un échange de territoire frontalier entre la Suisse et la France. En effet, le bout de la piste de 1946 coïncidait avec la frontière, les terrains adjacents étant français (commune de Ferney-Voltaire). Les autorités des deux pays ont donc procédé à une rectification, de sorte que la Suisse puisse étendre la piste, ce qui a, au passage, fait disparaître l'ancien hameau de La Limite et entraîné la construction d'un tunnel et d'une nouvelle douane, qui est, fait exceptionnel, entièrement située en territoire français et fait donc l'objet d'une convention internationale quant à l'autorité des douaniers suisses.
  • Bien que rétrocédé au Panama en 1979 en vertu des Traités de Torrijos-Carter, le canal de Panama est toujours considéré comme une voie d’eau intérieure par les États-Unis : il est ainsi prévu dans le traité de rétrocession que les navires battant pavillon américain ont une priorité de passage sur les autres.
  • Le système de canaux des Grands Lacs alternativement situé sur le territoire du Canada et des États-Unis est coadministré par des organismes de ces deux pays[8].
  • Par le traité du Spitzberg du 9 février 1920, la souveraineté norvégienne sur l'archipel de Svalbard a été reconnue et les îles ont été déclarées zone démilitarisée. Cependant, selon les termes de ce traité, les citoyens de divers pays ont le droit d'exploiter les ressources naturelles « sur un pied d'égalité absolu ». En conséquence, un établissement russe permanent, plus ou moins autonome, s'est développé à Barentsburg. Les Russes ont abandonné un établissement similaire à Pyramiden en 2000. Il fut un temps où la population soviétique du Spitzberg dépassait considérablement la population norvégienne, mais ce n'est plus le cas désormais.

Enclaves intérieures[modifier | modifier le code]

Parfois, les divisions administratives d'un pays, pour des raisons historiques ou pratiques, provoquent un détachement de certaines subdivisions territoriales (ou partie d'entre elles) dans d'autre subdivisions sans y être lié. On retrouve les mêmes distinctions que pour les territoires souverains.

Subdivisions administratives entièrement enclavées dans une autre[modifier | modifier le code]

Allemagne[modifier | modifier le code]

Australie[modifier | modifier le code]

Autriche[modifier | modifier le code]

  • La capitale Vienne est totalement enclavée dans le Land de la Basse-Autriche, dont d'ailleurs, elle a été également la capitale jusqu'en 1986.

Belgique[modifier | modifier le code]

Carte de la Belgique fédérale
  • la région de Bruxelles-Capitale est enclavée dans la Région flamande.
  • La commune wallonne de Comines-Warneton se trouve exclavée du reste du territoire de la Région wallonne, dont elle est séparée par la France et la Région flamande.
  • Pareillement, la commune flamande des Fourons se trouve exclavée du reste du territoire de la Région flamande, dont elle est séparée par les Pays-Bas et la Région wallonne.
  • Au sein de la Région wallonne (plus précisément dans l'arrondissement administratif de Verviers qui jouxte la frontière avec l’Allemagne), les territoires relevant de la Communauté germanophone de Belgique sont distingués de ceux relevant de la Communauté française de Belgique. Ils forment entre eux plusieurs exclaves que la Communauté française vient séparer (sans les enclaver au sens strict, mais sans accès entre eux en Belgique ne passant pas par la communauté française). (Certaines de ces communes germanophones, et aussi une commune francophone de cette zone, enclavent des communes entières ou des exclaves de communes sous souveraineté de l’Allemagne).
  • La commune flamande Baerle-Duc est enclavée avec les Pays-Bas. Cas unique, elle est enchevêtrée en parcelles discontinues dans la commune néerlandaise de Baarle-Nassau
  • La commune d'Ixelles est coupé en deux exclaves par l'avenue Louise appartenant à la commune de Bruxelles.

Canada[modifier | modifier le code]

Chine[modifier | modifier le code]

  • Le comté de Xianghe, la ville de Sanhe et le comté autonome de Dachang forment une exclave de la province de Hebei coincée entre les municipalités de Pékin et Tianjin, elles-mêmes totalement enclavées par le reste de la province de Hebei.

Espagne[modifier | modifier le code]

France[modifier | modifier le code]

Îles Anglo-Normandes (Guernesey)[modifier | modifier le code]

Inde[modifier | modifier le code]

Italie[modifier | modifier le code]

Japon[modifier | modifier le code]

Malaisie[modifier | modifier le code]

Russie[modifier | modifier le code]

Suisse[modifier | modifier le code]

Fragments de subdivisions administratives enclavées dans une autre[modifier | modifier le code]

Celles-ci ne possèdent aucune personnalité juridique, étant bien souvent des fractions de territoire de collectivités locales de bases par exemple : les communes.

Émirats arabes unis[modifier | modifier le code]

Carte des Émirats arabes unis - cliquez sur l'image pour agrandir
  • Les différents états des Émirats arabes unis comportent de nombreuses enclaves entre eux (essentiellement Dubaï, Ajman, Ras el Khaimah, Fujaïrah et Charjah), mais aussi avec l'émirat indépendant de Oman tel qu'évoqué plus haut. Différents territoires ont également une souveraineté partagée ou sont contestés, notamment avec Oman.

États-Unis[modifier | modifier le code]

  • partie la plus à l'ouest du comté de Fulton, au Kentucky, est un morceau de territoire connu sous le nom de Madrid Bend, situé à l'intérieur d'un méandre du Mississippi, détaché du reste de l'État. En traversant la rivière, on entre dans le Missouri; la seule route quittant cette zone se dirige vers le sud, dans le Tennessee.

Espagne[modifier | modifier le code]

Italie[modifier | modifier le code]

Liechtenstein[modifier | modifier le code]

Les communes du Liechtenstein possèdent de nombreuses enclaves à l'intérieur des unes et des autres

Enclaves pratiques[modifier | modifier le code]

États-Unis[modifier | modifier le code]

  • La ville de Carter Lake, dans l'Iowa, initialement à l'est du Missouri se vit rattachée au Nebraska en 1877 quand une inondation provoqua la disparition d'un méandre. Une longue bataille juridique s'ensuivit, qui se termina par la décision suivante : le changement de lit de la rivière ne modifiait pas la frontière et Carter Lake est donc à l'heure actuelle toujours située dans l'Iowa, même si elle n'est accessible par voie terrestre qu'à partir du Nebraska[9].
  • Riker's Island, le complexe pénitentiaire de la ville de New York est une partie du Bronx, même s'il n'est accessible par un pont qu'à partir du Queens.

Belgique et les Pays-Bas[modifier | modifier le code]

Alors que la frontière entre les deux pays suit toujours le cours naturel de la Meuse, la canalisation du fleuve a créé entre Visé et Maastricht, plusieurs enclaves accessibles uniquement par le territoire de l'autre État.

Enclaves historiques[modifier | modifier le code]

Allemagne[modifier | modifier le code]

Indes britanniques et États successeurs[modifier | modifier le code]

Égypte[modifier | modifier le code]

  • Le Canal de Suez appartenait conjointement à l'Égypte et à la France de sa construction (1859-1869) jusqu'au rachat des parts égyptiennes par le Royaume-Uni en 1875. Le , la convention de Constantinople affirme la neutralité du canal, déclaré « libre et ouvert, en temps de guerre comme en temps de paix, à tout navire de commerce ou de guerre, sans distinction de pavillon ». Ce n'est que le , que Nasser, président de la République d'Égypte, saisit et nationalise le canal et transfère le patrimoine de la compagnie du canal à la Suez Canal Authority au détriment des actionnaires français et britanniques.

France[modifier | modifier le code]

Chine[modifier | modifier le code]

Maroc[modifier | modifier le code]

  • La République du Rif, auto-proclamée indépendante au sein du protectorat du Maroc, au cours de la Guerre du Rif de 1921 à 1926 contre les puissances coloniales française et espagnole.
  • La ville de Tanger fut indépendante et à statut international, d'abord de façon informelle à partir de 1906 (Conférence d'Algésiras), puis de façon internationalement reconnue à partir du 24 juillet 1925, et ceci jusqu'à sa réintégration au Royaume du Maroc quelques semaines après l'indépendance de celui-ci en 1956 (rattachement acté au cours de la conférence de Fédala-Tanger du 08 au 29 octobre 1956)[11].
  • Ifni fut une enclave coloniale espagnole de 1934 à 1969.

Panama[modifier | modifier le code]

Divers (liste non-exhaustive)[modifier | modifier le code]

Enclaves temporaires[modifier | modifier le code]

Un morceau de territoire peut être cédé à un autre pays de façon temporaire, donnant lieu à une fiction juridique.

  • La suite 212 de l'hôtel Claridge's à Londres fut cédée par le Royaume-Uni à la Yougoslavie le pour permettre à Alexandre de Serbie, dont les parents étaient en exil, de naître sur le territoire yougoslave[12].
  • Zeist, une ancienne base de l'United States Air Force aux Pays-Bas fut, en 2000, déclarée temporairement territoire britannique afin que puisse s'y tenir le procès de l'Attentat de Lockerbie.
  • En 1943, la chambre de la maternité de l'hôpital d'Ottawa au Canada fut déclarée temporairement comme extra-territoriale, afin que la naissance de la Princesse Margriet, fille de Juliana, puisse se faire en territoire international. De ce fait, elle n'a obtenu que la nationalité néerlandaise.
  • De 1914 à 1918 la commune de Sainte-Adresse, jouxtant Le Havre, fut cédée à bail à la Belgique pour la durée des hostilités, permettant au gouvernement belge de rester sur le territoire du royaume, alors que celui-ci était presque entièrement occupé par les troupes allemandes, et donc, de ne pas être ainsi considéré comme un gouvernement en exil. Le gouvernement belge s'installa dans l'immeuble Dufayel et la famille royale dans un hôtel, aujourd'hui disparu, du « Nice Havrais », quartier de la commune. Ce fait est célébré régulièrement encore aujourd'hui par la municipalité.

Notes[modifier | modifier le code]

  1. (fr) Définition d'enclave selon l'édition 2007 du Petit Larousse illustré : « Terrain ou territoire complètement entouré par un autre ou, par extension, sans accès direct à la mer ».
  2. http://balkans.courriers.info/article22780.html
  3. Paul Poupard, Connaissance du Vatican : histoire, organisation, activité, éd. Beauchesne, 1967, p. 31, article en ligne
  4. Jonathan Riley-Smith, The Atlas of the Crusades, « Facts on File », Oxford, 1991, p. 170.
  5. « ABC du droit international public : Extraterritorialité », Département fédéral des affaires étrangères, Confédération suisse.
  6. (fr)[PDF]« Convention du 25 avril 1956 (pages 508 et suivantes) », sur www.doc.diplomatie.gouv.fr (consulté le 4 juin 2010)
  7. Jean-Paul Pancracio, « Le régime juridique des bases militaires concédées : À propos de la fermeture du camp d’internement de la base américaine de Guantanamo à Cuba », CEREM, février 2009, p. 4.
  8. http://www.greatlakes-seaway.com/en/management/index.html
  9. voir Carter Lake
  10. scandinavica.com
  11. De Laubadère André. Le statut international du Maroc depuis 1955. In: Annuaire français de droit international, volume 2, 1956, pp.137-138 (http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/afdi_0066-3085_1956_num_2_1_1228)
  12. (en) Christopher Long, « A Regal Bid Too Far? » : sur la naissance d'Alexandre III de Serbie.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

  • (en) Jan S. Krogh's Geosite : classification des enclaves, de nombreux exemples
  • (en) exclave.info : une tentative de répertoire de toutes les anomalies géographiques des pays du monde

Bibliographie[modifier | modifier le code]