Label environnemental

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Page d'aide sur l'homonymie Ne pas confondre avec Écolabel européen

Un label environnemental, ou label écologique, est un label de qualité afin d'établir qu'un produit ou un acteur a un impact réduit sur l'environnement. Ils peuvent aussi être appelés « écolabels », bien que ce terme désigne plus spécifiquement les écolabels européens, labels environnementaux officiels de l'Union européenne.

Un label environnemental est généralement :

  • volontaire, c'est-à-dire librement choisi ;
  • payant (frais d'inscription, financement des audits,...) ;
  • attribué à un type de produit (aliment, matériau) ou à des services (transports propres, construction écologique type HQE,...) ;
  • attribué à un producteur ou à une chaîne d'acteurs (producteur-transformateur-transformateur-vendeur et éventuellement recycleur) ;
  • provisoirement accordé, par une organisation (ou entité, internationale, nationale, régionale), qui peut inclure des représentants d'institutions internationales, de collectivités et d'États);
  • représenté par un logo (marque, signe, numéro...), qui, lorsqu'il est apposé sur un produit, présente au public et aux acheteurs des garanties que ce produit a un impact réduit sur l'environnement, par rapport à d'autres produits similaires, pour des raisons liées au cahier des charges qui est (plus ou moins facilement) accessible pour l'acheteur ;
  • vérifié par un ou plusieurs certificateurs réputés indépendants et compétents ;
  • associé à un règlement, des principes et critères ou indicateurs ont été validés par un conseil d'administration ou une entité désignée par les acteurs qui se sont rassemblés pour créer le label ;
  • associé à une traçabilité tout au long de la chaîne de production.

Histoire de l'écocertification forestière[modifier | modifier le code]

Après l’invention de la tronçonneuse, en dépit des alertes de la FAO et de l’ONU, la seconde moitié du XXe siècle a été caractérisée par une exploitation effrénée des forêts, et en particulier des forêts tropicales d’Afrique, d’Amérique du Sud et d’Asie du sud-est, mais aussi de forêts tempérées comme les forêts pluvieuses ou ombrophiles de l'Amérique du Nord-Ouest.

L'idée d'un système de preuves (certification) adressées au client ou au public date aux États-Unis, du milieu du XXe siècle.

Alors que la guerre accélère les coupes, aux États-Unis l'immense forêt semblait encore sans fin et les forestiers ne se préoccupaient pas de replanter ou restaurer l'écosystème après leurs coupes rases.
En Europe où la forêt avait presque disparu de pays comme la France à la fin du Moyen Âge, dans les années 1940, la gestion en futaie, les cultures d'arbres sont déjà multiséculaires. On commence même à parler d'alternatives plus respectueuses de l'environnement, avec la forêt jardinée (ou jardinisée), gérée en bouquet ou « pied à pied », selon des principes dits proche de la nature par les sylviculteurs de l’école émergente Prosilva. Les forestiers européens n'envisageaient pas pour autant une certification que le marché n’imposait pas.

La notion et le mot Tree farming sont utilisés avec un succès rapide aux États-Unis à partir des années 1940. Il s'agit pour les propriétaires forestiers de répondre aux critiques du public qui les accusait déjà de couper ou laisser couper les arbres à une vitesse et ampleur dépassant largement les possibilités de renouvellement écologique, sans même reboiser.

Quelques propriétaires forestiers privés ont donc eu l’idée d’un label qu'ils nomment ATFS montrant au public que certains forestiers pouvaient cultiver la forêt en replantant ce qu’ils avaient coupé, sans atteinte, de leur part, aux forêts primaires tempérées déjà relictuelles.
Le label est d'abord et surtout utilisé pour certifier des monocultures de résineux, peupliers ou des cultures de sapins de Noël. Ainsi est né le 1er label forestier, durant la Seconde Guerre mondiale, en 1941 précisément, avec une 1re « ferme d'arbre » labellisée ATFS dans l'État de Washington. D'autres propriétaires forestiers ont ensuite adopté le label en Californie. Il est aujourd'hui présent dans 46 États et le concept fait école ailleurs avec plus ou moins de succès pour les cultures d’hévéa, eucalyptus ou palmier à huile...

La notion de durabilité était affirmée dès 1941, mais non celle de soutenabilité, car planter des alignements monospécifiques de clones de même classe d’âge produit un agrosystème extrêmement appauvri et fragile, très éloigné des riches écosystèmes forestiers, ont argué les premiers détracteurs de ce label dans les années 1970.

Peu à peu, la biodiversité, puis la composante aménitaire (loisirs, écotourisme, belle nature..) sont devenus des critères de l’ATFS, sans toutefois de réflexion approfondie sur l'importance de la diversité génétique ou de la naturalité des arbres eux-mêmes. La biodiversité prend une importance croissante, mais reste pour certains propriétaires une notion floue ou réduite au mieux au gibier, au poisson et aux champignons).

Le label ATFS a été ouvert aux propriétaires qui ne voudraient pas couper leurs arbres, à condition que leur boisement ait une vocation récréative ou de protection de l'eau ou de la biodiversité. Ceci a accru la sympathie du public pour le label, mais on ignore le pourcentage de la surface certifiée ainsi gérée. On a reproché à ce label et à d'autres d’avoir d'abord été fait par des propriétaires pour des propriétaires, ainsi que de certifier une grande variété de gestion, de qualité très inégale, du plus intensif à des boisements où la nature laissée à elle-même. Ce label n'impose en effet pas de seuils, d'indicateurs ou d'objectifs précis ou chiffrés, ni ne prend en compte les droits ancestraux de populations amérindiennes ou inuit.
Une inspection de la forêt est faite tous les 5 ans par un des 4 400 forestiers volontaires de l’association (volunteer inspecting foresters), mais ces inspecteurs, s’ils présentent l’avantage de ne pas être payés peuvent-ils être considérés comme "indépendants" ?
Le label veut garantir le respect de normes internes, et s’appuie sur une sorte de règle commune et un guide de bonnes pratiques (standards and guidelines), mais ce cadre est jugés très sommaire par les détracteurs du label, dont certains s’étonnent aussi du sponsoring de BASF, devenu l’un des grands producteurs de pesticides, dont certains utilisés pour la culture des arbres.

Diversité des écolabels[modifier | modifier le code]

On peut classer les écolabels en différentes catégories :

  • Selon l'objet sur lequel ils portent (nourriture (aliment biologique), bois-papier et meubles (Forest Stewardship Council (FSC), programme de reconnaissance des certifications forestières (PEFC),...), peintures (NF environnement), produits ménagers, etc.
  • Selon le service sur lequel ils portent (ex projets de labellisation en écotourisme, labels concernant l'architecture, tels que le HQE, Minergie, les espaces verts écologiques (Eve), le recyclage des emballages, des papiers (label APUR), etc.
  • Selon leur portée géographique : le label peut être mondial (FSC, PEFC), supranational (paneuropéens, panafricains, panasiatique..), européen (EMAS) national (NF environnement, L'Ange bleu, Le Cygne blanc, l'organisation d'événements sportifs (Athl'éthique), etc.
  • Selon qu'il s'agisse d'un produit directement produit du vivant, issu de la nature (arbre, aliment..) ou d'un produit transformé (peinture..)
  • Selon leur système de certification, qui s’apprécient en fonction de leur transparence, de leur objet, des exigences (qualitatives, quantitatives), des principes et critères d’attribution du certificat, du rôle du (ou des) certificateur(s) et, enfin, du type de vérification (et donc des indicateurs) qu’ils mettent en place.
  • Selon leur mode de création :
    • auto-déclarés par des ONG ou des filières industrielles ou commerciales,
    • ou proposé par des collectivités (ex. : Union Européenne, État) ou groupement d'intérêt public (Association française de normalisation), qui relayent en fait une demande de lobbies industriels et/ou de groupes de pression environnementaux ou de consommateurs.
  • Selon leur caution environnementale : avec ou sans conseil scientifique ou social, avec ou sans caution d'ONG sociales, environnementales ou associations de consommateurs, et lorsqu'il y a caution, elle peut être mondiale (comme avec le FSC avec le World Wide Fund for Nature), ou nationale (comme avec le PEFC qui, compte tenu de son fonctionnement proche du terrain, ne peut accepter que des ONG nationales ou régionales dans ses conseils d'administration et entités régionales).
  • Selon leur souci ou exigences éthiques (développement soutenable, commerce équitable, droits et développement des communautés autochtones sont au cœur du FSC)

L'écolabel répond à des normes et référentiels internes et externes (loi du pays, lois du siège social et parfois (ex : FSC ou PEFC) conventions internationales ou mondiales, même si elles ne sont pas transcrites dans la législation du pays ou du pays du siège social de l'entreprise).

On peut parler d'écosociolabel quand le label comprend également (ex : FSC) un volet social.

Systèmes de certification[modifier | modifier le code]

Pour les systèmes d'écomanagement concernant les produits issus de la nature, ils reposent sur 3 ou 4 éléments principaux :

  • Les principes et/ou critères,
    traduits dans un cahier des charges auxquels la gestion ; forestière, agricole (agriculture bio ou autre[1], de la pêche..) doit satisfaire, basé sur des principes de bonne gestion, consensuellement reconnus et adaptés aux conditions spécifiques d'un pays ou d'une sous-zone biogéographique ou d'une unité cohérente de gestion.
  • Des indicateurs
    Ils ”mesurent” l'application des critères dans la gestion.
  • Le système  :
    Sa structure et son fonctionnement doivent garantir que les critères sont effectivement respectés tout au long de la chaîne.
  • La chaîne de traçabilité,
    identifiée, sûre, et suivie

Intérêt des écolabels[modifier | modifier le code]

Les produits respectueux de l'environnement sont considérés comme des "credence good"[2] (qui peut se traduire littéralement par "bien de croyance"). Cela signifie que leur qualité ne peut être vérifiée par le consommateur ni avant l'achat ("search goods" ou "bien d'examen") ni lors de sa consommation ("experience goods" ou "bien d'expérience"). L'acte d'achat repose alors uniquement sur la confiance que le consommateur porte à la marque.

L'intérêt des écolabels repose sur cette notion de non-vérifiabilité par le consommateur : c'est l'organisme certificateur qui va s'occuper de contrôler les variables environnementales pour lui. Cette démarche permet également à l'entreprise d'attester la bonne foi de ses pratiques [3].

Les écolabels doivent, en théorie, réduire l'asymétrie d'information entre les consommateurs et les vendeurs, rendant ainsi le marché plus transparent[4]. Reste ensuite à se pencher sur la crédibilité des différents labels.

Crédibilité[modifier | modifier le code]

Les labels écologiques sont plus ou moins crédibles et transparents, avec une grande variété de cahiers des charges et de modes de travail des certificateurs.
L'écocertification est basée sur des principes, des critères à respecter, et des indicateurs destinés à mesurer la manière dont ils sont respectés, ou le chemin à parcourir pour atteindre un objectif annoncé.
Mais si pour certains labels, tous les principes et critères sont obligatoires en tout temps et tout lieu, comme par exemple pour le FSC, avec d'autres labels, ils sont susceptibles (pour tout ou partie) de varier selon les choix des entités nationales ou locales (ex : PEFC qui comprend, en plus de critères obligatoires, des critères ou indicateurs "volontaires" variants selon les régions de façon à s'adapter aux caractéristiques des forêts locales).

En cas de non-respect du cahier des charges, le type de mesures correctives et le délai accordé pour les mettre en place, ou les modalités d'exclusion du label, font partie des éléments de crédibilité.

Certains labels intègrent des indicateurs quantitatifs et qualitatifs chiffrés obligatoires (ex : FSC). D'autres sont moins précis et ont préféré rendre obligatoire une notion d'amélioration continue (par ex PEFC qui intègre la démarche ISO 14 000 pour les entités régionales qui organisent la mise en place du label à échelle régionale ou supra-régionale). D'autres moins exigeants se basent sur des chartes et des principes non vérifiables ou difficilement vérifiables, faute d'indicateurs de performance (résultats) ou d'état ou de pression chiffrés.

La plupart des écolabels intègrent une ou plusieurs « cautions environnementales », généralement en invitant un expert ou une association de protection de l'environnement dans le conseil d'administration des entités aux échelles globale et locales, parfois associées aux processus de certification sur le terrain. Un tiers du conseil d'administation du FSC est ainsi composé d'environnementalistes, dont le WWF, ONG Internationale réputée, et un autre tiers est composé de représentants de la sphère sociale. PEFC en France a intégré un représentant de France nature environnement, association représentative d'un niveau national.

La caution environnementale externe et indépendante est une précaution utile : de nombreux sondages (dont eurobaromètre en Europe) ont montré que c'est aux ONG et non aux industriels ou aux autorités nationales ou locales que le public accorde le plus de confiance pour les informations concernant l'environnement.

Les "Écolabels" recyclables[modifier | modifier le code]

La clef verte[modifier | modifier le code]

La clef verte (Green Key) est accordé par la Fondation pour l'éducation à l'environnement aux gestionnairess d'hébergement touristique qui s'engagent à minimiser leur impact sur l'environnement.

Pour plus de détails, voir l'article : Fondation pour l'éducation à l'environnement.

Le label écologique européen[modifier | modifier le code]

Pour plus de détails, voir l'article : Écolabel européen.

Le Pavillon Bleu[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Pavillon Bleu d'Europe.

Le Pavillon Bleu (Blue Flag) est le premier éco-label à avoir été créé au monde. Il a pour objectif de garantir la bonne qualité des eaux de baignade, il s'adresse aux collectivités touristiques balnéaires, aux gestionnaires de ports de plaisance, et à leurs utilisateurs touristes et plaisanciers.

France[modifier | modifier le code]

La certification française NF environnement[modifier | modifier le code]

Pour plus de détails, voir l'article : NF environnement.

La marque NF environnement concerne des produits qui ont un impact environnemental réduit. C'est une certification française au sens du Code de la consommation.

C'est un label, détenu et géré par AFNOR Certification, qui offre une double garantie : la qualité d'usage et la qualité écologique. Il assure la prise en compte des impacts environnementaux sur tout le cycle de vie du produit. Le produit doit répondre à un cahier des charges précis, notamment en faveur de l'environnement. Il peut s'appliquer à toute sorte de produits à l'exception des produits pharmaceutiques, des produits agro-alimentaires, des services et du secteur automobile.

L'élaboration des critères de cet écolabel est faite en partenariat avec les industriels, les associations et les pouvoirs publics. L'attribution de cet écolabel se fait par certification auprès d'une tierce partie indépendante.

Le cas des labels forestiers[modifier | modifier le code]

Face à la destruction accélérée des forêts primaires et face à l’absence totale de réglementation internationale sur la gestion sylvicole, dans les années 1980, certaines ONG environnementales, des collectivité ou consommateurs individuels ont envisagé ou promu un boycott des bois tropicaux. Dans le même temps, de grandes campagnes appelant à la protection de forêts primaires étaient conduites qui ont sensibilisé la population et de nombreux élus, mais sans arrêter la vague de destruction.

Le boycott pouvait avoir plusieurs effets pervers :

  • accélération de la conversion déjà entamée des forêts en terres agricoles (herbages, soja..) au détriment des populations autochtones et en général du sol, de l’eau, de l’air et des écosystèmes.
  • report des achats de bois vers le béton, l’aluminium ou les plastiques, matériaux à empreinte écologique également problématique, faisant appel à des ressources non renouvelables. Enfin, freiner l’usage des bois tropicaux,
  • report de la pression des acheteurs de bois vers les forêts boréales ou tempérées (Canada, Finlande, Sibérie, Norvège..)
  • création d’arbres OGM produisant leur propre insecticide Bt, tolérants à un désherbant total, ou à croissance accélérée (c’est-à-dire consommant plus d’eau et de nutriment), ou sans lignine, etc.

Pour aider le consommateur à identifier le bois venant de forêts gérées de manière durable ou éco et socio-responsable (gestion soutenable) et ainsi aider leurs propriétaires ou exploitants à s’intéresser puis à investir dans cette gestion plus écologique, éthique et socio-responsable, plusieurs groupes ont créé des écolabels dont le contenu et la portée sont variables. Ils visent à certifier la gestion forestière en amont et pour certains labels toute la filière (« certification de chaînes de contrôles »). Une limite est qu'une partie du marché peu visible du public (palettes, bois de coffrage, etc.) échappe à la demande d'écocertification, sauf si les entreprises qui les utilisent l'exigeaient, ce qui n'est pas ou très rarement le cas.

Exemples de labels forestiers nationaux intégrant une dimension environnementale
Exemples de labels pancontinentaux

Le label FSC[modifier | modifier le code]

Pour plus de détails, voir l'article : Forest Stewardship Council.

FSC signifie Forest Stewardship Council qui se traduirait grossièrement par « Conseil de bonne gestion de la forêt ».

Créé avec l'appui du WWF après le Sommet de la Terre à Rio de Janeiro (Brésil, juin 1992), à la suite de l'échec des négociations sur la protection des forêts (la convention mondiale s'est transformée en déclaration, de moindre valeur juridique), il concerne le bois et les produits dérivés du bois ou de la forêt (tropicale ou tempérée) et vise à garantir le respect des principes du développement soutenable, tel que défini à Rio.

Ainsi, ce logo, apposé sur du bois ou des produits à base de bois, garantit la gestion durable des forêts sur la base des critères économiques, sociaux et environnementaux. C'est le seul label cautionné par 70 ONG environnementales, dont les deux principales qui sont WWF et Greenpeace.

C'est le seul écolabel forestier qui accorde autant de place aux aspects sociaux et économiques qu'aux aspects environnementaux, y compris dans la composition des 3 collèges de son conseil d'administration. Il est aussi réputé le plus crédible et transparent (le plan de gestion de la forêt est mis à disposition du public) et le plus exigeant des labels internationaux (le respect de tous les principes et critères sont obligatoires). Il est le seul a accorder une place obligatoire aux populations aborigènes et à tous les usagers de la forêt pour veiller à ce que les forces du marché ne portent pas atteintes aux droits des populations autochtones, sujet qui préoccupe aussi le réseau des forêts modèles[5].

Il est considéré comme le meilleur écolabel forestier par WWF, Greenpeace, Les Amis de la Terre, et de nombreuses autres ONG, a été cité comme bon exemple d'écolabel par l'ONU ou en France par l'Ademe.

La marque de certification forestière PEFC[modifier | modifier le code]

PEFC France est le programme de reconnaissance des certifications forestières. Il est créé en 1999 et représente aujourd’hui[Quand ?] 5 millions d’hectares de forêt certifiés, soit 78 % de la forêt publique et 14 % de la forêt privée. Aujourd’hui[Quand ?], il compte parmi ses adhérents 45 000 propriétaires forestiers et près de 2 500 entreprises de la filière forêt-bois (exploitants, scieries, transformateurs, constructeurs, négociants, artisans, distributeurs, papetiers, imprimeurs, éditeurs…)[6].

Reconnaissance mutuelle[modifier | modifier le code]

Elle existe ou est envisagée pour certaines familles de labels. Pour ne pas discréditer un label, elle impose une exigence égale de crédibilité des labels en question. La crédibilité d’une structure de reconnaissance mutuelle dépend du système de certification le moins strict qu’elle intègre.

Il existe également un réseau fédérant plusieurs écolabels : Le Global Ecolabelling Network.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Communiqué "Certification environnementale des exploitations agricoles : Michel Barnier lance l'expérimentation du référentiel dans 5 départements" (consulté 05/11/2008)
  2. Classification de Nelson, 1970 : http://books.google.fr/books?id=g8HZYY6q2-QC&pg=PA8&lpg=PA8&dq=%22classification+de+nelson%22&source=bl&ots=JW-q0168yF&sig=bBktK2g8hoWZ6Vu74pma2ozs3CU&hl=fr&sa=X&ei=zwp4UfKKOYrW7Qa62YCwDw&ved=0CEwQ6AEwBA#v=onepage&q=%22classification%20de%20nelson%22&f=false
  3. LESOURD, Jean-Baptiste et SCHILIZZI, Steven. (2002). The environment in corporate management: new directions and economic insights. Cheltenham, Edward Elgar
  4. BOUGHERARA Douadia et PIGUET Virginie. Market Behavior with Environmental Quality Information Costs. Journal of Agricultural & Food Industrial Organization, 2009, vol. 7, n° 2, p. 1-26.
  5. page sur l'Évaluation de la qualité d’un aménagement forestier "une perspective autochtone", incluant l'écocertification forestière (version du 23 novembre 2006, page archivé par Internet Archive)
  6. PEFC France en bref

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]