Discussion:Traité de Paris (1815)

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Charte constitutionnelle[modifier le code]

AMHA, la charte constitutionnelle à laquelle le traité de Paris de 1815 ne peut être que la Charte de 1814, adoptée un an avant avec la bienveillance des armées alliées. Il ne s'agit sans doute pas de la Constitution de 1791, beaucoup moins favorable au pouvoir de la monarchie.

Pour info, l'ancienne version du paragraphe corrigé par mes soins :

La charte constitutionnelle à laquelle il était fait référence avec tant d’espoir était la Constitution de 1791, promulguée sous l’Ancien Régime au début de la Révolution. Ses dispositions pour le gouvernement de la France avaient rapidement été abandonnées, « nonobstant les intentions paternelles de son roi », comme le note le traité.

O. Morand 10 septembre 2005 à 00:14 (CEST)[répondre]

L'éditeur de la référence Malet et Isaac à fait à la fois mention à "Malet" et à "Maltet". A vérifier. Yug (talk) 8 octobre 2010 à 20:21 (CEST)[répondre]