Discussion:Maurice Jaubert
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Droits d'auteur[modifier le code]
- Au
Canada, au 
Japon et dans les pays observant un délai de 50 ans post mortem[· 1], les œuvres de Jaubert sont tombées dans le domaine public le 1er janvier 1991. - Aux
États-Unis, les œuvres de Jaubert publiées avant 1923 sont tombées dans le domaine public ; celles publiées à partir de 1923 (et jusqu'en 1977) sont (très probablement) protégées durant 95 ans après leur date de publication[· 2]. - Dans l'
Union européenne et dans les pays observant un délai de 70 ans post mortem, les œuvres de Jaubert sont protégées jusqu'au 1er janvier 2011[· 3]. - Cependant, en
France, Jaubert étant officiellement reconnu mort pour la France, ses œuvres publiées de 1921 à 1947 sont protégées jusqu'en avril 2049 ; celles publiées à partir de 1948 sont protégées jusqu'au 1er janvier 2041[· 4].
Ces indications valent pour les œuvres dont Jaubert est le seul auteur ; pour la musique vocale il convient de vérifier aussi le statut de l'auteur du texte.
- Conformément à la Convention de Berne. Voir aussi (en) List of countries' copyright length
- Voir Loi américaine d'extension du terme des droits d'auteur et (en) Cornell Univ. Copyright Protection Chart
- Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
- Cf. Prorogations de guerre, Code de la propriété intellectuelle et Domaine public en droit de la propriété intellectuelle française
Inhumation[modifier le code]
Bonjour. Il semble que Maurice Jaubert, après avoir été inhumé en 1940 dans le cimetière de Baccarat, ait été transféré en 1952 à Nice dans le cimetière de Caucade (voir les articles de Var-Matin, Nice-Matin, ou encore ici, voire là). Y a-t-il des sources pour le cimetière de Montmartre actuellement dans l'article et sur Wikidata ? Cordialement, Xavier 90.39.249.78 (discuter) 29 juin 2017 à 12:23 (CEST)
- Bon. Nice : 3, Montmartre : 0. Je modifie l'article en conséquence. Cordialement, Xavier 90.39.244.11 (discuter) 17 septembre 2017 à 00:42 (CEST)