Discussion:Gustave Charpentier
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A « Ibh » : Pourquoi avoir retiré le lien vers la notice « Gustave Charpentier » du site musicologie.org ? Ce site est très sérieux, il est tenu par un musicologue reconnu. Des liens avec ce site est un gage de pertinence pour le Wiki. Je remets le lien, si vous le retirez encore je ferais appel aux administrateurs..
Pouvez vous expliquer pourquoi ce lien n'est « pas souhaitable »?
PS : j'ai un compte dans le Wiki, et je participe.
Helge Maniusco
Droits d'auteur[modifier le code]
- Au
Canada, au 
Japon et dans les pays observant un délai de 50 ans post mortem[· 1], les œuvres de Charpentier sont tombées dans le domaine public le 1er janvier 2007. - Aux
États-Unis, les œuvres de Charpentier publiées avant 1923 (la plupart) sont tombées dans le domaine public ; celles publiées à partir de 1923 (et jusqu'en 1977) sont (très probablement) protégées durant 95 ans après leur date de publication[· 2]. - Dans l'
Union européenne et dans les pays observant un délai de 70 ans post mortem, les œuvres de Charpentier sont protégées jusqu'au 1er janvier 2027[· 3]. - Cependant, en
France, les œuvres de Charpentier publiées avant 1921 (la plupart) sont protégées jusqu'en octobre 2041 ; celles publiées de 1921 à 1947 jusqu'en avril 2035 ; celles publiées à partir de 1948 sont protégées jusqu'au 1er janvier 2027[· 4].
Ces indications valent pour les œuvres dont Charpentier est le seul auteur ; pour la musique vocale il convient de vérifier aussi le statut de l'auteur du texte.
- Conformément à la Convention de Berne. Voir aussi (en) List of countries' copyright length
- Voir Loi américaine d'extension du terme des droits d'auteur et (en) Cornell Univ. Copyright Protection Chart
- Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
- Cf. Prorogations de guerre, Code de la propriété intellectuelle et Domaine public en droit de la propriété intellectuelle française