Dangerosité
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La dangerosité est une notion hautement subjective, il est opportun de différencier la situation dangereuse de l'état dangereux.
Sommaire |
Le concept [modifier]
Plus qu'un néologisme, la dangerosité est un concept moderne, utilisé parfois à la place du mot Danger, à tort. L'idée est que même si quelque chose ou quelqu'un n'est pas réellement et objectivement dangereux, il pourrait l'être potentiellement. La situation dangereuse peut être définie comme une menace ressentie de façon réelle ou imaginaire provenant d'une agression interne ou externe contre l’intégrité de leur structure par un individu ou un groupe d’individus (Buffard). L'influence de ce concept a été développé par Michel Foucault dans les années 1970 (Surveiller et punir), ainsi que par Ulrich Beck dans La société du risque (1986).
L'état dangereux quant à lui est un complexe de conditions sous l’action desquelles il est probable qu’un individu commette un délit (Senninger).
L’acte dangereux est celui qui possède un certain nombre de caractéristiques, la gravité, la soudaineté, l'imprévisibilité, la menace pour l’environnement ainsi que l'éventualité d’une répétition et d’une sommation (Collin).
Certains linguistes s'opposent à ce néologisme, préférant le substantif « danger » (ainsi, on peut remplacer l'expression « la dangerosité d'une route » par « le danger d'une route »). D'autres, tels Bernard Cerquiglini, considèrent que cette épithète, formée du suffixe « osité », n'a rien d'extraordinaire, invoquant comme exemple le terme « frilosité », « pilosité » ou « porosité »[1].
Le concept de dangerosité en droit [modifier]
Le concept de dangerosité, déjà dénoncé par Michel Foucault dans les années 1970[réf. nécessaire], a fait son entrée officielle dans le droit pénal français à l'occasion de la loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental[2].
Veille et alertes concernant les produits dangereux [modifier]
Réseau RAPEX [modifier]
Le réseau européen, nommé « RAPEX » [3] est géré par la Commission Européenne , dont la DGCCRF (Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la répression des fraudes) est le correspondant en France. Figurent sur ce réseau « les alertes relatives à des produits dangereux, ayant fait l'objet d'une notification placée sur le réseau d'alerte européen par les autorités de surveillance des Etats-membres de l'Union européenne. »
La commission vérifie la dangerosité du produit - hors produits alimentaires- et informe les autorités nationales pour qu'elles prennent les mesures adéquates : Saisies, consignations, retraits, rappels, suspension de commercialisation voire décrets d'interdiction. Le site « Rapex » - mis à jour de manière hebdomadaire- décrit les produits incriminés avec leur photo, leur pays d'origine et le danger qu'ils font courir.
Rapid Alert System for Food and Feed [modifier]
le système RASFF, pointant les indices de danger et des signalements dans les secteurs alimentaires et non alimentaires » [4].
Base de Données IRIS [modifier]
le système IRIS (Intégration et restitution des informations saisies) « dont l'objet est de rassembler dans une seule base des informations en provenance d'autres bases de données métier, de les traiter et d'en assurer la présentation » [5].
Notes et références [modifier]
- Explication linguistique de Bernard Cerquiglini sur TV5.
- Commission nationale consultative des droits de l'homme Note de la Commission nationale consultative des droits de l’homme du 4 janvier 2008 et communiqué de la Ligue des droits de l'homme (LDH)
- RAPEX sur le site de l'UE
- Arrêté du 7 janvier 2009 portant création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé « Alertes et signalements », Journal officiel, 22 janvier 2009
- Arrêté du 7 janvier 2009 portant création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé « IRIS », Journal officiel, 22 janvier 2009
Annexes [modifier]
Bibliographie [modifier]
- Jean Danet, « La dangerosité, une notion criminologique, séculaire et mutante », Champ pénal, vol. 5, 7 octobre 2008 [texte intégral (page consultée le 08 août 2012)]
- Paul Mbanzoulou (dir.), Hélène Bazex (dir.), Olivier Razac (dir.) et Josefina Alvarez (dir.), Les nouvelles figures de la dangerosité, Paris, L'Harmattan, coll. « Sciences Criminelles », décembre 2008, 402 p. (ISBN 9782296067783) [présentation en ligne]
- Michel Landry, L'état dangereux : Un jugement déguisé en diagnostic, Paris, L'Harmattan, coll. « Psycho-Logiques », décembre 2002, 172 p. (ISBN 9782747534604) [présentation en ligne]
- Gérard Niveau, Évaluation de la dangerosité et du risque de récidive, Paris, L'Harmattan, juin 2011, 178 p. (ISBN 9782296551367) [présentation en ligne]
- Loïck Villerbu (dir.), Astrid Ambrosi, Bernard Gaillard et Pascal Le Bas, Dangerosité et vulnérabilité en psychocriminologie, Paris, L'Harmattan, coll. « Sciences Criminelles », avril 2003, 302 p. (ISBN 9782747542616) [présentation en ligne]
