Dérogeance

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La dérogeance consiste à faire des actes qui sont indignes d’une personne noble, son effet était de faire perdre les privilèges de noblesse, voire la noblesse si celle-ci n’était que récente ou, selon certains, si plusieurs générations de dérogeance se succédaient.

L’exercice de certaines professions dérogeait, comme celui des métiers de marchand (hors négoce sur mer et commerce de gros), artisan, domestique, offices subalternes (huissier, sergent, procureurs, notaires…).

De même, à l’exception des terres des princes de sang, la prise de terres en ferme (fermage fiscal) dérogeait.

Certaines professions sont cependant réputées nobles et leur exercice n'est pas une dérogeance : c'est le cas de la verrerie, des forges et des mines.

Une lettre de réhabilitation permettait de recouvrer la noblesse pleine.

À la différence de la déchéance — qui consistait à ramener une famille noble à l’état roturier, ce qui pouvait arriver, par exemple, lors des nombreuses révocations de noblesses concédées — la dérogeance ne supprimait pas la noblesse ; elle ne faisait qu’en interdire les privilèges[1]. Concrètement, le noble était alors mis à la taille.

L'on distingue dans les effets de la dérogeance l'enfant qui naît avant qu'elle n'ait été commencée par le père, et celui qui vient après ; le premier conserve la noblesse originaire dans toute sa pureté, et le second partage la dégradation de son auteur[2].

En Bretagne, un noble retrouvait tous ses privilèges dès l'abandon de son activité dérogeante.

Sources[modifier | modifier le code]

  • Dictionnaire de droit et de pratique – M*** - 1769
  • Nouveau traité des élections – Pierre Vieuille – 1739
  • Le traité de la Noblesse – G.A. de La Roque - 1678
  • Blason Armoiries (article Dérogeance)

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « La peine de ceux qui dérogent par ces endroits est d'être privé des privilèges des Nobles, sans en perdre néanmoins le titre, ils y sont conservés et relevés de la dérogeance en obtenant des lettres de relief et de réhabilitation » in Nouveau traité des élections – Pierre Vieuille; p 381
  2. « Les enfants nés avant la dérogeance de leurs pères ont été déclarés exempts des peines auxquelles sont sujets les dérogeants » in Nouveau traité des élections – Pierre Vieuille p 388