Déchet banal

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"Les déchets non dangereux sont les déchets qui ne présentent aucune des caractéristiques relatives à la "dangerosité" mentionnées dans le code l'environnement LIVRE V,TITRE IV (toxique, explosif, corrosif, …).

Ce sont les déchets "banals" des entreprises, commerçants et artisans (papiers, cartons, bois, textiles…) et les déchets ménagers. "Les déchets industriels non dangereux ou "banals" (DIB) sont les déchets des entreprises non dangereux qui sont aussi appelés "déchets assimilés aux déchets ménagers"."


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