Corgnac-sur-l'Isle

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Corgnac-sur-l'Isle
Corgnac-sur-l'Isle
Le château de Laxion.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Dordogne
Arrondissement Nontron
Intercommunalité Communauté de communes Périgord-Limousin
Maire
Mandat
Philippe Gimenez
2020-2026
Code postal 24800
Code commune 24134
Démographie
Population
municipale
854 hab. (2021 en augmentation de 3,89 % par rapport à 2015)
Densité 41 hab./km2
Géographie
Coordonnées 45° 22′ 38″ nord, 0° 56′ 55″ est
Altitude Min. 128 m
Max. 255 m
Superficie 20,61 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Thiviers
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Thiviers
Législatives Troisième circonscription
Localisation
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Corgnac-sur-l'Isle
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Corgnac-sur-l'Isle est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

Géographie[modifier | modifier le code]

Généralités[modifier | modifier le code]

Dans le quart nord-est du département de la Dordogne, en Périgord central, la commune de Corgnac-sur-l'Isle est arrosée par l'Isle. C'est une commune rurale[1] qui fait partie de l'aire d'attraction de Thiviers[2].

Bordé par l'Isle et traversé par la route départementale (RD) 76, le bourg de Corgnac se situe, en distances orthodromiques, cinq kilomètres au sud-est du centre-ville de Thiviers et neuf kilomutres au nord-ouest d'Excideuil.

Entre Eyzerac et Vaunac, le sentier de grande randonnée GR 654 fait une petite incursion de deux kilomètres dans l'ouest du territoire communal.

Passant par Corgnac, sur l'ancienne ligne ferroviaire de Thiviers à Saint-Aulaire, un vélorail circule entre Excideuil et Thiviers.

Communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Corgnac-sur-l'Isle est limitrophe de huit autres communes. À l'est, le territoire de Saint-Germain-des-Prés est distant d'environ 160 mètres.


Géologie et relief[modifier | modifier le code]

Géologie[modifier | modifier le code]

Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Corgnac-sur-l'Isle est située dans le deuxième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de roches calcaires très dures du Jurassique que la mer a déposées par sédimentation chimique carbonatée, en bancs épais et massifs[3]. Elle est dans le causse de Savignac, qui, avec le causse de Cubjac et le causse de Thenon, forme un ensemble de collines karstifiées dans les calcaires liasiques et jurassiques à l'est de Périgueux jusqu'à Excideuil et Thenon, d'environ 30 km N-S et 15 km O-E, coupé par les vallées de l'Isle, de l'Auvézère et de la Loue.

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant pour certaines du Cénozoïque, et pour d'autres du Mésozoïque et du Paléozoïque, ainsi que de roches métamorphiques. La formation la plus ancienne, notée δψ, fait partie de l'Unité supérieure des gneiss (USG) et est composée d'éclogites et amphibolites dérivées, en petits corps ou bancs minces (Cambrien à Silurien). La formation la plus récente, notée CFp, fait partie des formations superficielles de type colluvions indifférenciées de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altérites. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « no 735 - Thiviers » et « no 759 - Périgueux (est) » de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[4],[5] et leurs notices associées[6],[7].

Carte géologique de Corgnac-sur-l'Isle.

Relief et paysages[modifier | modifier le code]

Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 128 m et 255 m[8],[9].

Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [10]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1] et 14 sous-unités[11]. La commune fait partie du Périgord central, un paysage vallonné, aux horizons limités par de nombreux bois, plus ou moins denses, parsemés de prairies et de petits champs[12].

La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 20,61 km2[8],[13],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 21,6 km2[5].

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Réseau hydrographique[modifier | modifier le code]

Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
Réseaux hydrographique et routier de Corgnac-sur-l'Isle.

La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[16]. Elle est drainée par l'Isle, le Ravillou, le ruisseau de Chadourgnac, le ruisseau de Saint-Avit et par divers petits cours d'eau, qui constituent un réseau hydrographique de 20 km de longueur totale[17],[Carte 1].

L'Isle, d'une longueur totale de 255,29 km, prend sa source dans la Haute-Vienne dans la commune de Janailhac et se jette dans la Dordogne — dont elle est le principal affluent — en rive droite face à Arveyres, en limite de Fronsac et de Libourne[18],[19]. Elle arrose le territoire communal du nord au sud-est sur cinq kilomètres et demi, passant par la bourg de Corgnac-sur-l'Isle et servant de limite naturelle sur 900 mètres en deux tronçons, face à Nanthiat et Saint-Jory-las-Bloux.

Le Ravillou, d'une longueur totale de 13,13 km, prend sa source dans la commune de Dussac et se jette dans la Loue en rive droite, en limite de Coulaures et Saint-Pantaly-d'Excideuil[20]. Il marque la limite à l'est sur 1,8 kilomètre, face à Saint-Sulpice-d'Excideuil.

Deux affluents de rive droite de l'Isle arrosent le territoire communal : le ruisseau de Chadourgnac sur deux kilomètres et le ruisseau de Saint-Avit qui borde la commune au nord sur 850 mètres face à Nantheuil.

Gestion et qualité des eaux[modifier | modifier le code]

Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Isle - Dronne ». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[21]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [22].

La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].

Climat[modifier | modifier le code]

Historiquement, la commune est exposée à un climat océanique aquitain[23]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Ouest et nord-ouest du Massif Central, caractérisée par une pluviométrie annuelle de 900 à 1 500 mm, maximale en automne et en hiver[24].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 11,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,3 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 018 mm, avec 12,8 jours de précipitations en janvier et 7,6 jours en juillet[25]. Pour la période 1991-2020 la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de La Coquille à 18 km à vol d'oiseau[26], est de 12,1 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 178,8 mm[27],[28]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d’émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[29].

Milieux naturels et biodiversité[modifier | modifier le code]

Espaces protégés[modifier | modifier le code]

La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[30],[31].

La commune fait partie du bassin de la Dordogne, un territoire d'une superficie de 24 000 km2 reconnu réserve de biosphère par l'UNESCO en et se situe à la fois dans sa « zone tampon » et dans sa « zone de transition »[32].

Réseau Natura 2000[modifier | modifier le code]

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des directives habitats et oiseaux, constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 3].

Aucun site Natura 2000 n'a été défini sur la commune[34].

Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

L'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

En 2022, deux ZNIEFF sont recensées sur la commune d’après l'INPN[35] :

  • une ZNIEFF de type 2[Note 4], la « vallée de l'Isle en amont de Périgueux, gorges de l'Isle et de ses affluents, landes du Jumilhacois », qui concerne la vallée de l'Isle à l'amont du bourg de Corgnac, incluant la partie aval de son affluent, le ruisseau de Saint-Avit, sur ses 500 derniers mètres[36] ;
  • une autre ZNIEFF de type 2 : le « causse de Savignac », est une zone calcaire boisée qui concerne les coteaux en rive droite de l'Isle, sur huit communes, depuis Sarliac-sur-l'Isle au sud-ouest jusqu'à Négrondes au nord[37]. Cependant, comme le montre la carte du site, Corgnac-sur-l'Isle n'en fait pas partie, car sa limite communale sud est distante de près d'un kilomètre du point le plus septentrional de la ZNIEFF.

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Typologie[modifier | modifier le code]

Corgnac-sur-l'Isle est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 5],[38],[39],[40].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Thiviers, dont elle est une commune de la couronne[Note 6]. Cette aire, qui regroupe dix communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[41],[42].

Occupation des sols[modifier | modifier le code]

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (58,9 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (59,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (47,7 %), forêts (38,9 %), prairies (11,1 %), zones urbanisées (2,1 %), terres arables (0,1 %)[43]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].

Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

Prévention des risques[modifier | modifier le code]

Le territoire de la commune de Corgnac-sur-l'Isle est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque particulier : le risque de radon[44]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[45].

Risques naturels[modifier | modifier le code]

Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment l'Isle et le Ravillou. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1993, 1999, 2007 et 2008[46],[44].

Corgnac-sur-l'Isle est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées : interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[47]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[48],[49].

Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Corgnac-sur-l'Isle.

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[50]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[51]. 16,9 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 7],[52].

La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 2003 et 2017 et par des mouvements de terrain en 1999[44].

Risque particulier[modifier | modifier le code]

Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Selon la classification de 2018, la commune de Corgnac-sur-l'Isle est classée en zone 3, à savoir zone à potentiel radon significatif[53].

Toponymie[modifier | modifier le code]

En occitan, la commune porte le nom de Cornhac d'Eila[54].

Histoire[modifier | modifier le code]

En 1186, après avoir assiégé vainement le château d'Excideuil, Richard Cœur de Lion se rabattit sur la contrée de Corgnac et y exerça de grands ravages.

Au XVIe siècle, la justice de Corgnac avait le titre de prévôté.

En 1906, la commune de Corgnac prend le nom de Corgnac-sur-l'Isle.

En 1943, l'école des cadres du groupement 28 des Chantiers de la jeunesse s'installe au château de Laxion[55].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Rattachements administratifs[modifier | modifier le code]

La commune de Corgnac-sur-l'Isle (appelée « Corgnac » à l'époque) est rattachée, dès 1790, au canton de Thiviers qui dépendait du district d'Excideuil. En 1800, les districts sont supprimés. Le canton est alors rattaché à l'arrondissement de Nontron[8].

Intercommunalité[modifier | modifier le code]

Au , Corgnac-sur-l'Isle intègre dès sa création la communauté de communes du Pays thibérien. Au , celle-ci est dissoute et ses communes — hormis Sorges et Ligueux en Périgord — rejoignent la communauté de communes des Marches du Périg'Or Limousin Thiviers-Jumilhac[56] qui, en octobre 2017 prend le nom de communauté de communes Périgord-Limousin[57].

Administration municipale[modifier | modifier le code]

La population de la commune étant comprise entre 500 et 1 499 habitants au recensement de 2017, quinze conseillers municipaux ont été élus en 2020[58],[59].

Liste des maires[modifier | modifier le code]

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
         
1977 1995 Yvon Foueytille    
1995 2001 Jean Grasset    
mars 2001 mars 2008 Jean Peyromaure de Bord   Retraité du CEA
mars 2008[60]
(réélu en mai 2020)
En cours Philippe Gimenez SE[61] Employé territorial

Équipements et services publics[modifier | modifier le code]

Enseignement[modifier | modifier le code]

En 2014, Corgnac-sur-l'Isle, Eyzerac, Saint-Germain-des-Prés et Saint-Jory-las-Bloux sont organisées en regroupement pédagogique intercommunal (RPI) au niveau des classes de primaire.

Justice[modifier | modifier le code]

Dans le domaine judiciaire, Corgnac-sur-l'Isle relève[62] :

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[63]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[64].

En 2021, la commune comptait 854 habitants[Note 8], en augmentation de 3,89 % par rapport à 2015 (Dordogne : −0,41 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 1701 0471 0391 2491 2681 2411 2221 2511 283
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 2821 3421 4011 2601 2541 2631 2111 3891 104
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 1221 0711 2431 3411 2371 2271 2811 0951 067
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
1 0441 021957866888840809797836
2021 - - - - - - - -
854--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[8] puis Insee à partir de 2006[65].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie[modifier | modifier le code]

Emploi[modifier | modifier le code]

En 2015[66], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 302 personnes, soit 36,7 % de la population municipale. Le nombre de chômeurs (32) a légèrement augmenté par rapport à 2010 (31) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 9,4 %.

La commune compte sur son territoire l'attraction du Vélorail de Corgnac-sur-l'Isle.

Établissements[modifier | modifier le code]

Au , la commune compte soixante-cinq établissements[67], dont trente-quatre au niveau des commerces, transports ou services, dix dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, huit dans la construction, huit relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale, et cinq dans l'industrie[68].

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

  • Château de Laxion, XVe et XVIe siècles, inscrit au titre des monuments historiques depuis 1946[69]. Après deux incendies en 1998 et 2008, il est en cours de restauration[70].
  • Église Saint-Front avec crypte sous le sanctuaire[71]. La tour-clocher qui se trouvait au-dessus de la croisée du transept s'est effondrée en , entraînant la ruine de la nef et du chœur de l'église. Leur restauration a été rapidement effectuée par l'architecte Dannery.
Plan du pont de Corgnac-sur-l'Isle
1754
  • Pont de Corgnac-sur-l'Isle. Un premier pont sur l'Isle a été partiellement détruit au cours des guerres de religion. En 1738, Louis-Jean-Charles de Talleyrand, prince de Chalais et marquis d'Excideuil, et Charles Chapt de Rastignac, marquis de Laxion, demandent au roi la réparation de ce pont. L'intendant de la généralité de Bordeaux, Claude Boucher, et son subdélégué à Périgueux ayant reconnu l'utilité de la réparation de ce pont, après visite du lieu par l'ingénieur des ponts et chaussées Claude Vimar[Note 9]. Il est entré à l'École des ponts et chaussées en 1768, un appel d'offres est lancé. Cette réparation est estimée par l'entrepreneur Pierre Noël d'Excideuil à 15 000 livres au lieu des 8 000 livres estimées par l'administration, en 1739. Au moment de l'appel d'offres, l'entrepreneur est Aubin Dumerch avec pour caution Pierre Noël. Ce dernier s'est ensuite substitué comme entrepreneur du pont. Après visite sur le site de l'ingénieur Vimar et l'entrepreneur, une demande d'accord par le Conseil d'État est adressée au directeur des ponts et chaussées pour une réédification du pont. L'accord du Conseil d'État du est transmis le avec une imposition des communes sur quatre années pour obtenir cette somme. Les travaux sont terminés en septembre 1743. Pierre Noël s'était adjoint comme maître-appareilleur François Chalimon. Au cours de la construction des modifications ont dû être faites car certaines pierres se sont révélées gélives et les fondations des piles et des culées ont dû être renforcées et des crues ont emporté les batardeaux des piles et les citres des travées. Pierre Noël présente en fin de construction un mémoire réclamant 12 342 livres en plus du prix convenu à l'adjudication. Le changement des pierres avait été demandé par Montastier, architecte et maître-maçon de Périgueux. L'ingénieur Vimar a réduit la réclamation à 4 130 livres dans sa réponse, en 1746. La mauvaise qualité de la construction a entraîné sa ruine rapide. Il a dû être partiellement refait en 1754. Le , le directoire du département a prévu un fonds pour réparer le pont de Corgnac. Le projet est dressé par l'ingénieur Henry et approuvé par l'administration du directoire le . Mais ce projet n'a pas été réalisé. De nouvelles demandes de réparations sont faites en 1804, 1809 et 1813. En 1818, une première réparation est faite, puis, en 1820, le grand chemin reliant Angoulême à Brive est transformé en route départementale no 17. La remise en état du pont est faite en 1820-1821 par l'entrepreneur Dulac[72].
  • Le monument aux morts inauguré en 1921, surmonté de la statue du Poilu au repos, réalisée par Étienne Camus.

Tourisme[modifier | modifier le code]

En été, il est possible, au départ de Corgnac-sur-l'Isle, d'effectuer une balade à vélorail sur l'ancienne voie de chemin de fer désaffectée de la ligne de Thiviers à Saint-Aulaire, soit sur 11 km aller-retour jusqu'à la gare des Chatignolles (à Thiviers), soit sur 14 km aller-retour jusqu'à Saint-Andrieux (commune de Saint-Germain-des-Prés)[73]. Opéré par Daniel Claret, retraité de la SNCF et président de la Fédération des vélorails de France, ce vélorail du Périgord Vert, appelé aussi vélorail de Corgnac-sur-l'Isle, permet de se rendre à Saint-Andrieux, au départ de la gare de Corgnac, en faisant 14 km aller retour en vélorail à assistance électrique[74],[75].

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Fernand Albert Laval (1886-1966), peintre de paysages

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes et cartes[modifier | modifier le code]

  • Notes
  1. Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
  2. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[14],[15].
  3. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[33].
  4. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  5. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  6. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  7. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
    • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
    • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
    • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
  8. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  9. Claude Vimar est ingénieur du roi et inspecteur des ponts et chaussées de la généralité de Bordeaux. Il est commissionné le . Il était en fonction du temps des intendants Tourny père et Tourny fils, lesquels oubliaient souvent de le consulter. Son personnel était restreint. Il a comme collaborateurs des praticiens (E. Fournié, « Notice sur l'organisation et le personnel des travaux publics dans l'Agenais depuis Colbert jusqu'à nos jours », Revue de l'Agenais et des anciennes provinces du Sud-Ouest. 1887, t. 14,‎ , p. 114-133, 218-235 (lire en ligne)). Il intervient sur la reconstruction du pont de Corgnac entre 1738 et 1746, sur la canalisation de la Vézère, entre 1741 et 1755. Il n'a qu'un seul sous-ingénieur en 1755 et 1756, quatre en 1758, et cinq en 1759. C'est sous les insistances de Vimar que M. de Tourny fils demanda et obtint en 1758-1759 l'augmentation des sous-ingénieurs pour la généralité de Bordeaux. Vimar les a affectés à des circonscriptions définies qui sont alors nommées départements d'ingénieur. Claude Vimar est probablement mort en septembre ou octobre 1759.
  • Cartes
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Références[modifier | modifier le code]

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