Conventus juridici

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Un conventus juridicus est un cas particulier dans l'organisation territoriale de l'Empire romain, qui est une subdivision de certaines provinces, comme la Dalmatie ou l'Hispanie ou l'Asie[1],[2]. Un certain nombre de conventus sont identifiés par l'Historia Naturalis de Pline l'Ancien, qui se réfère à des sources d'époques diverses[1].

Dans les provinces hellénophones, διοίκησις désignait un conventus juridicus[3].

Origines[modifier | modifier le code]

Les origines et la date de l'entrée en vigueur du système des conventus juridici ou διοικήσεις sont discutées[4]. Une part minoritaire des auteurs y voit un héritage de la période attalide[4]. La majorité des auteurs y voit une innovation des Romains[4] ; mais ils ne s'accordent pas sur la chronologie[5] : à la suite de Theodor Mommsen, des auteurs font remonter le système à la création de la province d'Asie[5] ; d'autres y voient une initiative plus tardive[5] ; d'autres plaident en faveur d'un développement progressif et empirique du système, en réponse à l'augmentation du nombre des citoyens romains dans la province d'Asie[5].

Rôle[modifier | modifier le code]

Cette subdivision est le siège d'une cour de justice aux sessions annuelles, présidées par le gouverneur romain de la province, ou à partir d'Hadrien par un légat juridicus, délégué par le gouverneur. Les conventus permettent d'organiser la tournée annuelle que le gouverneur doit faire dans sa province, et ont l'avantage de rapprocher géographiquement la justice de ses administrés. Il se peut que les conventus aient joué d'autres rôles, mais ceux-ci sont mal connus, et concernent peut-être la gestion de la population, pour la réalisation des recensements, la fiscalité ou les levées de soldats. En Hispanie, on trouve des prêtres du culte impérial au niveau du conventus, qui aurait aussi une fonction religieuse[2].

Le Digeste[6],[7] cite Modestin[6],[8] qui rapporte — par l'intermédiaire de Paul[6],[9] — un rescrit[3],[10] d'Antonin le Pieux (r. 138-161) au conseil[10] ou koinon de la province d'Asie et relatif à l'exercice des professions libérales[6] ; le rescrit classe les villes en trois catégories : celles ayant un conventus juridicus, c'est-à-dire un forum causarum vel loca judiciorum, sont rangées dans le 2e catégorie[3], en-dessous des métropoles qui forment la 1re catégorie mais au-dessus de toutes les autres villes qui forment la 3e ; en fonction de leur classement, les cités ont le droit d'accorder l'immunité à un nombre donné de médecins, de rhéteurs et de professeurs[10].

Hispanie[modifier | modifier le code]

Provinces et conventus dans l'Hispanie romaine

Bétique[modifier | modifier le code]

Quatre conventus juridici sont cités par Pline [11]:

Tarraconaise[modifier | modifier le code]

Pline nomme sept conventus[12]:

Lusitanie[modifier | modifier le code]

Pline nomme trois conventus pour la province de Lusitanie[13]:

Illyricum (Dalmatie)[modifier | modifier le code]

Pline nomme trois conventus:

Asie[modifier | modifier le code]

Pour l'Asie, des listes de conventus nous sont connues par :

Des conventus ou jurisdictiones existaient avant Auguste, et étaient d'après l'épigraphie au nombre de treize, probablement sous Caligula. La dimension de ces circonscriptions n'était pas homogène, et les limites étaient plus fixées pour les commodités de transport qu'en fonction des solidarités inter-cités. L'organisation varia au cours du temps, selon les rivalités entre cités pour avoir l'honneur d'être le siège des assises du gouverneur[1]. Pline en nomme huit :

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a b et c Jacques et Scheid 2010, p. 174-175
  2. a et b Lefebvre 2011, p. 142
  3. a b et c Humbert 1887, II, p. 1496, col. 2.
  4. a b et c Heller 2006, chap. IV, p. 125.
  5. a b c et d Heller 2006, chap. IV, p. 125, n. 1.
  6. a b c et d Agudo Ruiz 2002, sec. II, § 4, p. 243.
  7. Digeste, XXVII, 1, 6, 2.
  8. Modestin, II.
  9. Paul.
  10. a b et c Rémy et Delrieux 2007, sec. 2, § 2.5, p. 279.
  11. N.H. III, 7
  12. «Nunc universa provincia dividitur in conventus VII, Carthaginiensem, Tarraconensem, Caesaraugustanum, Cluniensem, Asturum, Lucensem, Bracarum». (N.H. III, 18)
  13. «Universa provincia dividitur in conventus tres, Emeritensem, Pacensem, Scalabitanum». (N.H. IV, 117)
  14. «Conventum Scardonitanum». (N.H. III, 139)
  15. «Liburniae finis et initium Delmatiae [...] Salona». (N.H. III, 141)
  16. «Narona colonia tertii conventus». (N.H. III, 142)
  17. a b et c Nicolet 1993, p. 242, n. 29.
  18. Nicolet 1993, p. 242-243, n. 29.
  19. «Una appellatur Cibyratica». (Pline l'Ancien, Naturae Historiae, V, 105)
  20. «Alter conventus a Synnade accepit nomen». (N.H. V 105)
  21. Cicéron, Ad Atticum, V, 16, 2
  22. «Tertius Apameam vadit». (N.H. V, 106)
  23. «Alabanda libera, quae conventum eum cognominavit». (N.H. V, 107)
  24. «Sardiana nunc appellatur ea iurisdictio». (N.H. V, 111)
  25. Zmyrnaeum conventum». (N.H. V, 120)
  26. «Conventum Adramytteos». (N.H. V, 122)
  27. «Pergamena velut eius tractus iurisdictio». (N.H. V, 126)

Biographie[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]

Source[modifier | modifier le code]