Consulat (Ancien Régime)
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A la 1ere République le consulat était le conseiller du gouvernement pour choisir les meilleurs décision concernant le jugement : par exemple pour la prostitution ...
Le terme consulatus est formé à partir de consul qui veut dire conseil. Il indique la capacité d'une communauté d'habitants à délibérer en commun (consulere) au sein d'une assemblée qui reçoit également le nom de consulat. Ce mot met aussi en évidence la possibilité d'un héritage institutionnel romain.
Dans le nord du royaume, on parle d'échevinage et d'échevins.
Les agglomérations ayant un consulat peuvent prendre le nom de ville ou de cité. Elles peuvent être très importantes et très anciennes comme Toulouse (où les consuls ont pris le nom de capitouls) ou toutes petites. Elles sont toujours pourvues d'un marché, et très souvent de foires.
Les consuls étaient élus par le suffrage de tous les habitants, avec une élection à deux degrés. Seuls les chefs de famille (ou de feu) et les chefs des métiers, étaient électeurs, les femmes y compris lorsqu'elles étaient veuves ou marchandes publiques en leur nom propre. Les électeurs formaient plusieurs collèges selon les différents états ou professions de la ville. D'autres consuls représentaient un quartier. La durée du mandat des consuls était généralement d'un an.
Le consulat avait un fonctionnement qui a été repris par les municipalités, avec conseils se tenant régulièrement et publiquement, journal des ordres du jour et des délibérations, décisions prises au vote, budget. Il s'occupait de la police des rues, des places, des approvisionnements, des marchés, des métiers, des permis de construire, des poids et mesures, de l'entretien des murs, des portes, des bâtiments, et des places publiques. Il possédait un sceau, une caisse, et le droit de lever une taxe sur certaines denrées entrant dans la ville, de percevoir des loyers pour la concession de biens ou de droits appartenant à la commune.
Albert Rigaudière estime, suite à l'étude du cas des villes auvergnates, que l'emploi du terme dans les sources recouvre une aspiration à l'autonomie avant de recouvrir une réalité technique bien définie : à savoir celle de régime administratif dans lequel la communauté détient une capacité à s'administrer elle-même, aidée en cela par des consuls dont le nombre et les compétences varient[1].
Notes et références
- Albert Rigaudière, « Universitas, corpus, communitas et consulatus », Gouverner la ville au Moyen Âge, Paris, Anthropos-Economica, 1993.
Bibliographie
Gouron André, "Diffusion des consulats méridionaux et expansion du droit romain aux XIIe et XIIIe siècles." In, Bibliothèque de l'école des chartes. 1963, tome 121. pp. 26-76. [1]
