Constitution du Texas

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher

Constitution du Texas

Présentation
Titre Constitution of the State of Texas
Pays Drapeau des États-Unis États-Unis
Territoire d'application Drapeau du Texas Texas
Langue(s) officielle(s) Anglais
Type Constitution d'un État des États-Unis
Branche Droit constitutionnel
Adoption et entrée en vigueur
Entrée en vigueur
Version en vigueur Dernière modification votée en novembre 2011

Lire en ligne Sur le site législatif du Texas : (en) Texte consolidé

La Constitution du Texas (anglais : Constitution of the State of Texas) est un texte qui décrit l'organisation des pouvoirs au Texas (États-Unis). Il ne s'agit pas du premier texte constitutionnel du Texas[1].

Elle est entrée en vigueur le .

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Faculté de droit de l'université du Texas, « Constitutions du Texas (1824-1876) », lire en ligne les textes.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :