Conseil national (gouvernement de Vichy)

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Le Conseil national est une assemblée consultative créée le 22 janvier 1941[1] par le gouvernement de Vichy, en France, à l'initiative de Pierre-Étienne Flandin. Il s’agit d’une « vaste cellule de réflexion du Régime de Vichy destinée à rechercher les moyens d’améliorer la situation précaire dans laquelle se trouve le pays après la défaite »[2] de 1940.

Historique[modifier | modifier le code]

Création[modifier | modifier le code]

Le régime de Vichy, qui avait mis un terme à la démocratie et au parlementarisme, a cherché une forme de représentation pour remplacer le suffrage universel égalitaire. La crise du 13 décembre 1940 entre le chef de l'État, le maréchal Pétain, et le vice-président du Conseil Pierre Laval entraîne une volonté de rallier les élites politiques du pays au gouvernement de Vichy, notamment dans la zone occupée, où Laval bénéficie du soutien des Allemands et de la presse parisienne. Les nouvelles autorités ont pu également chercher à présenter un « visage politique plus décent » aux démocraties anglo-saxonnes[3]. Cette recherche aboutit à l'annonce par Flandin, le 22 janvier 1941, de la création d'une « assemblée consultative »[4], avec une première liste de conseillers nationaux faisant la part belle aux parlementaires et aux hommes d'affaires. Toutefois, sous la pression de l'amiral Darlan, Flandin démissionne le 9 février 1941. Nommé à sa place, Darlan modifie le projet initial, en revenant notamment sur la suppression de l'indemnité de fonction. Le Conseil national se réunit à partir de mars 1941[5].

Composition[modifier | modifier le code]

C'est une assemblée mixte, où voisinent des parlementaires et des conseillers socio-professionnels. Elle est composée de 213 conseillers : 77 parlementaires - 28 sénateurs et 49 députés - et 136 représentants des élites sociales, économiques et culturelles. Un peu plus de 10 % des parlementaires disponibles y siègent, mais ils représentent presque un tiers du conseil[6],[7].

Fonctionnement[modifier | modifier le code]

Tout a été prévu pour empêcher la reconstitution d'une vie parlementaire : pas d'assemblée plénière, aucune publicité des débats, des commissions temporaires, un conseil uniquement consultatif. Il s'est réuni de mai 1941 à mars 1942. Il élabore des textes constitutionnels et des avis[13].

Il est prévu une chambre de 200 membres désignés par le chef de l'État et une autre de 300 membres dont la moitié serait également choisie par le chef de l'État, et l'autre moitié élue par les assemblées provinciales, parmi les anciens combattants, les pères de famille nombreuses et des représentants de groupements professionnels et autres unités organiques « réelles »[4].

Un certain nombre de commissions sont créées. Le long de 1941, ces commissions rédigent les dispositions essentielles de la nouvelle constitution, constitution qui ne sera jamais ratifiée. La première commission qui siège du 6 mai au 11 juin 1941 élabore un projet visant à rétablir les anciennes provinces. Après le 10 juin, une autre commission se penche sur l'administration municipale. En juillet, une troisième commission étudie les structures politiques. En septembre, une autre commission étudie les moyens d'améliorer la compréhension entre le pays et le gouvernement[4].

Fin[modifier | modifier le code]

Le 2 novembre 1941, 18 conseillers sont radiés et remplacés par de nouveaux membres[13]. Sont radiés : André Siegfried, le cardinal Suhard, Eugène Frot, à leur demande, L-O Frossard, Ferrasson, Ehlers, Gasnier-Duparc, maire de Saint-Malo, le général de La Laurencie, Marcel Boussac, le docteur Rougier, Beltrémieux, Ferdinand Morin, maire de Tours, Cresp, Dumoulin, Rauzy.

En 1943, revenu aux affaires, Pierre Laval réforme le Conseil national, en introduisant les présidents des conseils départementaux, mais la réforme n'est pas appliquée et le Conseil national n'est plus réuni[13].

Membres[modifier | modifier le code]

  • André Amiaud (Seine), professeur à la Faculté de droit de Paris.
  • Paul Bacquet (Pas-de-Calais), député du centre-droite (Alliance démocratique).
  • Bahon-Rault (Ille-et-Vilaine), président de région économique
  • René Bard, secrétaire général de la Fédération CGT des mineurs[14]
  • René Bardin (Nièvre), président de la Fédération des syndicats d'élevage
  • Jacques Bardoux (Puy-de-Dôme), sénateur radical indépendant, membre de l'Institut
  • Léon Baréty (Alpes-Maritimes), député du centre-droite (Alliance démocratique), conseiller général
  • Roger Barrault ( Eure-et-Loir ), ouvrier agricole
  • Edouard Barthe (Hérault), député socialiste indépendant (USR).
  • Mgr Baussart (Seine), coadjuteur du cardinal-archevêque de Paris
  • Benquet (Lot-et-Garonne), médecin
  • Gaston Bergery (Seine-et-Oise), ambassadeur de France, député du Parti frontiste.
  • Étienne Berthé (Creuse), directeur de coopérative agricole
  • Albert Blanc (Corrèze), conseiller général, président du comité des céréales de la Corrèze
  • Blanchard, (Isère), professeur à la faculté des lettres de Montpellier, membre du comité directeur de la Légion française des combattants
  • René Blondelle (Aisne), président de l'Union des syndicats agricoles de l'Aisne
  • Marc Boegner, pasteur, président de la Fédération protestante de France
  • Jean Boivin-Champeaux (Calvados), sénateur centriste de l'Union républicaine (proche de l'AD).
  • Abel Bonnard, académicien
  • Georges Bonnet, ambassadeur, député radical-socialiste, descendant de la dynastie Pelletan.
  • Bonnet, syndicaliste
  • Gustave Bonvoisin (Seine), directeur général du comité central des allocations familiales et des assurances sociales
  • Bordères (Alger), président des délégations financières de l'Algérie et de l'Union des colons
  • Antoine Boude, président de la Chambre de commerce de Marseille
  • Charles Bouissoud, sénateur du centre-droite (Alliance démocratique)
  • Paul Brasseau (Seine-et-Oise), sénateur non-inscrit. Son hostilité au régime de Vichy lui vaut d'être emprisonné à Fresnes durant l'Occupation.
  • prince Louis-Victor de Broglie, membre de l'Académie des sciences
  • René Brunet, député socialiste (SFIO).
  • Louis Buyat (Isère), député radical indépendant.
  • Gratien Candace, député de la Guadeloupe, vice-président de la Chambre depuis 1938 (Gauche radicale)[15]
  • Joseph Carrier, directeur général des Eaux et forêts
  • Émile Cassez, sénateur centriste (Gauche démocratique) de le Haute-Marne et ancien ministre de l'Agriculture
  • Antoine Cayrel (Gironde), député socialiste indépendant (Parti socialiste de France).
  • Lucien Chambron (Allier), président de la caisse de crédit agricole de l'Allier
  • Pierre Champion (Seine), membre de l'Institut, maire conservateur de Nogent-sur-Marne.
  • Alain de Chanterac (Tarn), président de l'Union nationale des syndicats agricoles du Tarn
  • Élie Chapion (Oise), président du syndicat des maréchaux et charrons de l'Oise
  • Paul Charbin, président de la chambre de commerce du Rhône
  • Albert Chichery (Indre), député radical-socialiste.
  • Georges Claude, chimiste membre de l'Institut
  • Gabriel Cognacq (Seine), gérant de la Samaritaine, président du comité de l'Entraide d'hiver de la région parisienne[16]
  • Victor Constant (Seine), sénateur de l'Union républicaine (centre-droite, proche de l'AD).
  • Henri Corbière (Orne), agriculteur
  • Louis Cornillac (Vaucluse), conseiller général
  • Alfred Cortot (Seine), compositeur, pianiste
  • Léon Costa de Beauregard (Savoie), président de la Légion des combattants de la Savoie.
  • Charles-Henri Cournault(Meurthe-et-Moselle), sénateur de l'Union républicaine (centre-droite, proche de l'AD).
  • René Courtier (Seine-et-Oise), sénateur non-inscrit.
  • Pierre de Courtois (Basses-Alpes), sénateur centriste (Gauche démocratique).
  • Coustenoble (Nord), président de la chambre des métiers de Lille
  • Chauduc de Cravanes (Deux-Sèvres), président de l'association agricole des Charentes et du Poitou
  • Jean Crouan (Finistère), député de droite (Fédération républicaine)
  • Joseph Darnand (Alpes-Maritimes), président de la Légion française des combattants de Nice
  • Paul Daum, industriel
  • Henri Decault (Loir-et-Cher), président de la Fédération des syndicats horticoles de France
  • André Demaison, écrivain
  • Stanislas Devaud (Constantine), député du Parti social français.
  • Louis de Diesbach de Belleroche (Pas-de-Calais), député du centr-droite (Alliance démocratique)
  • Pierre Dignac (Gironde), député du centre-droite (Alliance démocratique)
  • Docteur (Seine), amiral
  • Henri Dorgères (Seine), délégué à la propagande du Comité central d'action et de défense paysanne
  • Jacques Doriot (Seine), chef du Parti populaire français
  • Maurice Drouot (Haute-Saône), député du centre-droite (Alliance démocratique)
  • Alfred Duault (Cotes-du-Nord), industriel
  • Albert Dubosc (Seine-Inférieure), député radical indépendant.
  • Escallier (Basses-Alpes), président de la fédération des familles nombreuses des Basses-Alpes
  • Joseph Esquirol (Haute-Garonne), président de la commission départementale de Haute-Garonne
  • Jean Fabry (Doubs), sénateur du centre-droite (Alliance démocratique)
  • Paul Faure (Saône-et-Loire), député socialiste (SFIO)
  • Joseph Féga, député du centre-droite (Alliance démocratique) et industriel.
  • Marc Ferre (Vienne), vice-président du syndicat des agriculteurs de la Vienne
  • Edoaurd Fillon (Seine), maire de Bois-Colombes
  • Joseph Fleury (Belfort), ouvrier-fraiseur
  • René Fonck, colonel
  • Jacques Fourcade (Hautes-Pyrénées), sénateur du centre-droite.
  • Jean Fraissinet (Bouches-du-Rhône), armateur
  • Ernest de Framond de La Framondie (Lozère), député de droite (Fédération républicaine)
  • François (Oran), général, président de la Légion des combattants d'Afrique du Nord
  • Félix Garcin (Saône), président de l'Union agricole du Sud-Est
  • Louis Germain-Martin (Seine), ancien député radical indépendant et ministre, membre de l'Institut.
  • Gilbert Gidel (Seine), vice-doyen de la Faculté de droit de Paris
  • Claude-Joseph Gignoux, président de la Confédération générale de la production française de 1936 à 1940
  • Henri Gindre (Cher), président du syndicat des agriculteurs du Cher
  • René Gounin (Charente), sénateur socialiste indépendant (Union socialiste républicaine)
  • Rémy Goussault (Seine), secrétaire général de l'Union nationale des syndicats agricoles
  • Roger Grand (Morbihan), membre de l'Académie d'agriculture
  • Jacques de la Grandière (Maine-et-Loire), conseiller général
  • Hervé Budes de Guébriant (Finistère), président de l'Union des syndicats agricoles du Finistère et des Côtes-du-Nord
  • Louis Guillon, fondateur du Parti républicain agraire et social.
  • Guiraud (Gironde), du syndicat des électriciens
  • Edmond Hannotin (Ardennes), magistrat et sénateur centriste (Union démocratique et radicale)
  • Georges Hersent (Seine), industriel
  • Alfred Heurteaux (Seine), lieutenant-colonel, inspecteur de l'aviation de chasse, membre du Comité directeur de la Légion française des combattants
  • Marcel Hovaere, industriel
  • Jean Jacquy (Marne), sénateur non-inscrit.
  • Privat Janod (Jura), membre de la Chambre d'agriculture du Jura
  • Labeyrie (Seine), maire de Pantin (automne 1941)
  • Gaston Lacoin (Seine), président de la Plus Grande Famille
  • Georges Laederich (Vosges), industriel du textile
  • Lucien Lamoureux (Allier), député radical-socialiste, ancien ministre
  • François de La Rocque (Seine), lieutenant-colonel, chef du Parti social français
  • Lucien Lassalle (Seine), président de la Chambre de commerce de Paris (automne 1941 )
  • René Le Bigot (Cotes-du-Nord), commerçant
  • Jean Le Cour-Grandmaison (Loire-Inférieure), député, président de la Fédération nationale catholique
  • Lefort-Lavauzelle (Haute-Vienne), éditeur, président de la Chambre de commerce de Limoges
  • Le Gouvello (Loire-Inférieure), président de l'Union des syndicats agricoles de Loire-Inférieure
  • René Leriche (Seine), professeur de médecine, président du Conseil de l'ordre des médecins
  • Louis L'Hévéder, député socialiste du Morbihan
  • Louis Linyer (Loire-Inférieure), sénateur de droite (Fédération républicaine).
  • Liochon, du syndicat du livre
  • Louis Lumière, membre de l'Académie des sciences, industriel
  • André Magnan (Loire), député du centre-droite (Alliance démocratique)
  • André Mallarmé (Alger), sénateur radical indépendant.
  • François Martin (Aveyron), député de droite (Fédération républicaine).
  • Masbatin, du syndicat de la chaussure
  • Henri Massis (Seine), homme de lettres
  • Pierre Mathé (Côte-d'Or), député agrarien.
  • Paul Maulion, sénateur radical-socialiste du Morbihan
  • Mayoud, du syndicat du textile
  • Mennelet, du syndicat des employés
  • Joseph Merceron-Vicat, patron de la société Vicat
  • Augustin Michel (Haute-Loire), député de droite (Fédération républicaine)
  • Mignon, du syndicat des agents de fabrique
  • Émile Mireaux (Hautes-Pyrénées), sénateur radical indépendant
  • Jean Mistler (Aude), écrivain et député radical-socialiste.
  • Pierre de Monicault (Ain), ancien président de l'Académie d'agriculture de France
  • Henri de Monti de Rézé (Mayenne), ancien officier de cavalerie
  • Jean Montigny (Sarthe), député radical indépendant (ex-radical-socialiste).
  • Motet (Var), contre-amiral
  • Henri Moysset, ministre d'État
  • Oury (Aube), président de la coopérative laitière de Troyes
  • Paouillac ( Gers ), président de la Fédération des vignerons du Gers
  • Pasquier, du syndicat du rail
  • Albert Paulin, ( Puy-de-Dôme ), député
  • Henri Pavin de Lafarge ( Ardèche ), sénateur et industriel
  • François Peissel ( Rhône ), député
  • Pérès, du syndicat des métaux
  • Georges Pernot ( Doubs ), sénateur
  • Pierre Perreau-Pradier ( Yonne ), député
  • Joseph de Pesquidoux ( Gers ), académicien
  • Jean Pétavy ( Seine ), industriel
  • Louis Peuch ( Seine ), président du conseil municipal de Paris
  • Antoine Pinay ( Loire ), sénateur
  • Noel Pinelli ( Seine ), député
  • Pitti-Ferrandi ( Corse ), sénateur
  • Pointier ( Somme ), président de l'association des producteurs de blé
  • Lucien Polimann ( Meuse ), député et prêtre
  • André François-Poncet ( Seine ), ambassadeur
  • Henry Ponsard ( Bouches-du-Rhône ), député
  • Maurice Porreye, de l'Union des syndicats du Nord
  • Gaston Prache, secrétaire général de la Fédération des coopératives de consommation
  • Charles Prat ( Landes ), ouvrier
  • Henri Prost ( Seine ), architecte
  • Désiré Puel, journaliste
  • Paul Riban (Cantal), directeur de mines
  • Georges Ripert, juriste, doyen de la Faculté de droit de Paris
  • Robin, gouverneur général des colonies
  • Léopold Robert dit Jean Yole (Vendée), écrivain et sénateur conservateur.
  • Roger, du syndicat du textile
  • Lucien Romier, journaliste
  • André Rostand (Manche), président de la chambre d'agriculture de Saint-Lô
  • Roumegoux (Landes), conseiller général
  • Marcel Rous (Tarn-et-Garonne), artisan ferronnier
  • Édouard Roussel (Nord), sénateur radical indépendant et industriel du textile..
  • Rouvière (Gard), président de la Chambre d'agriculture du Gard
  • Roy, du syndicat des métaux
  • Emile Taudière (Deux-Sèvres), député de droite (RI, ex-FR) et industriel
  • Emmanuel Temple (Aveyron), député de droite (Fédération républicaine)
  • Pierre Thiriez (Nord), industriel du textile, président de la Chambre de commerce du Nord
  • Isidore Thivrier (Allier), député (SFIO), entra par la suite en résistance.
  • Touchon (Isère), général
  • Aimé Tranchand (Vienne), député du centre-droite (Alliance démocratique).
  • Jean Valadier, ( Eure-et-Loir ), sénateur
  • Robert Vandendriesche ( Aisne ), industriel du textile
  • Charles Vavasseur, ( Indre-et-Loire ), président de la société d'agriculture d'Indre-et-Loire
  • Vergain ( Haute-Savoie ), président de la Légion des combattants de Haute-Savoie
  • Jules Verger ( Seine ), président de la Fédération des installateurs électriciens
  • Verdenal ( Bases-Pyrénées ), avocat, maire de Pau
  • Gaston Veyssière ( Seine-Inférieure ), sénateur
  • Henri Vidal ( Pyrénées orientales ), président de la confédération des producteurs de vins doux naturels
  • Léonce Vieljeux ( Charente maritime ), armateur
  • Jean Vignaud (Seine), président de la société des gens de lettres
  • Pierre Vigne (Seine), syndicaliste, secrétaire général de la fédération du sous-sol
  • Emile Vincent (Côte-d'Or), sénateur
  • Roger Vitrac, secrétaire du comité de liaison des syndicats professionnels

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Michèle Cointet-Labrousse:
    • Le Conseil national de Vichy : vie politique et réforme de l'État en régime autoritaire, 1940-1944, Éditions Libris, 1989.
    • Vichy et le fascisme, les hommes, les structures et les pouvoirs, Éditions Complexe, 1991, 288 pages, p. 53 à 65 (ISBN 287027212X).
  • « Un conseiller national de Vichy : l’abbé Louis Sorel (1880-1943) », Annales du Midi, revue de la France méridionale, tome LXXVIII, n°201, juillet - septembre 1989, p. 261 à 273.
  • Henry Coston, Partis, journaux et hommes politiques d'hier et d'aujourd'hui, Lectures françaises, décembre 1960 (liste des membres du conseil national p. 166-171)


liens externes[modifier | modifier le code]


Références[modifier | modifier le code]

  1. Selon Joseph Barthélemy, Ministre de la justice: Vichy 1941-1943 : mémoires, Pygmalion/G. Watelet, 1989, 643 pages, p. 109 (ISBN 2857042841); Michèle Cointet-Labrousse, Vichy et le fascisme, p. 60; Le gouvernement de Vichy, 1940-42: institutions et politiques, Fondation nationale des sciences politiques, A. Colin, 1970, 372 pages, p. 320; Gilles-Jean Portejoie, La réaction absolue ou le régime de Vichy, G. Portejoie, 1980, 166 pages, p. 31. En revanche, la date du 24 janvier 1941 est retenue par Robert Aron, Georgette Elgey, Histoire de Vichy, 1940-1944: 1940-1944, Les Productions de Paris, 1960, 550 pages, p. 257; Serge Berstein, Pierre Milza, Histoire de la France au XXe siècle, tome 2: « 1930-1945 », Éditions Complexe, 2003, 400 pages, p. 317 (ISBN 2870279957)
  2. Annik Le Guen, Le Morbihan sous le Régime de Vichy, décembre 1993 (ISBN 2-909750-27-2)
  3. Michèle Cointet, op. cit., p. 53-59.
  4. a, b, c et d Robert Paxton, La France de Vichy, Éditions du Seuil, 1972 ; édition 1977, collection de poche p. 243-245
  5. Michèle Cointet, op. cit., p. 60-61.
  6. Michèle Cointet-Labrousse, op. cit., p. 61-62.
  7. Selon Annik Le Guen, Le Morbihan sous le Régime de Vichy , décembre 1993 (ISBN 2-909750-27-2), cette assemblée est « composée de 188 membres dont 81, soit près de la moitié, émanent des anciennes chambres d’avant-guerre ».
  8. [1].
  9. Michèle Cointet, op. cit., p. 64-65.
  10. Nicolas Kessler, Jean Louis Loubet del Bayle, Histoire politique de la Jeune Droite (1929-1942) : une révolution conservatrice à la française, L'Harmattan, 2001; Véronique Auzépy-Chavagnac, Jean de Fabrègues et la jeune droite catholique: aux sources de la révolution nationale, Presses universitaires du Septentrion, 2002; Antonin Guyader, La revue « Idées », 1941-1944 : des non-conformistes en révolution nationale, L'Harmattan, 2006; Guillaume Gros, Philippe Ariès : un traditionaliste non conformiste : de l'Action française à l'école des hautes études en sciences sociales : un traditionaliste non-conformiste (1914-1984), Presses universitaires du Septentrion, 2008.
  11. Michèle Cointet, op. cit., p. 63-64.
  12. André Kaspi, La Deuxième Guerre mondiale: Chronologie commentée, Éditions Complexe, 1999, p. 171-172 (ISBN 2870275919).
  13. a, b et c Michèle Cointet, op. cit., p. 65.
  14. :« René Bard fut secrétaire de la Fédération nationale CGT des mineurs et fit partie de l'équipe de "Syndicats". », in Angelo Tasca, journaliste et Denis Peschanski, Vichy 1940-1944. Quaderni e documenti inediti di Angelo Tasca : XIXe ‑ XXe siècle : 1892-1986, Paris, Éditions du CNRS ; Milano : Feltrinelli,‎ 1986. Transcription des archives de guerre d'Angelo Tasca, (notice BnF no FRBNF366197147), p.102.
  15. Michèle Cointet, Le Conseil national de Vichy. Vie politique et réforme de l'État en régime autoritaire, 1940-1944 : XXe siècle : 1940-1944, Paris, Aux Amateurs de Livres,‎ 1989, p. 406. (notice BnF no FRBNF35066559s)
  16. G. Cognacq (1880-1951) est le petit-neveu d'Ernest Cognacq. Élu membre de l'Institut en 1938
  17. Musée de la Résistance et de la Déportation, Haute-Garonne

Voir aussi[modifier | modifier le code]