Conseil d'administration

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(Redirigé depuis Conseil d’administration)
Aller à : navigation, rechercher
Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir CA.
Le conseil d'administration d'IG Farben vers 1935, avec à gauche au premier plan Carl Bosch et à droite Carl Duisberg[1].

Le conseil d’administration (CA) est un groupe de personnes morales ou physiques (les administrateurs) chargé d'administrer une institution, comme une association, une entreprise ou un établissement public[2]. Il comprend plusieurs membres, dont un président désigné ou élu, et un secrétaire ainsi que, parfois, un vice-président et un trésorier. Si une personne morale est membre d'un conseil d'administration, elle désigne une personne physique pour la représenter.

L’organisation, le fonctionnement et les prérogatives du conseil d’administration sont fixés par le statut de l'institution et dépendent du droit national.

France[modifier | modifier le code]

Sociétés anonymes[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Société anonyme.

Les sociétés anonymes sont administrées soit par un conseil d’administration, soit par un duo Directoire - Conseil de surveillance.

Le conseil d’administration (CA) d'une société anonyme est constitué de trois à dix-huit membres[3], qui sont appelés « administrateurs »[4] nommés par l’assemblée des actionnaires.

Le CA nomme le directeur général de la société. Si celui-ci est aussi président du conseil d’administration, on parle de PDG.

Établissements publics[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Établissement public.

Il y a très souvent des conseils d’administration dans les établissements publics. On peut citer par exemple les CA des lycées ou collège ou ceux des universités.

Association 1901[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Association loi de 1901.

Le fonctionnement d’une association est réglementé et il dépend des statuts internes. Une association qui se veut transparente et légitime se doit d'avoir une assemblée, un conseil d’administration puis un bureau.

Fondation[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Fondation (institution).

Québec[modifier | modifier le code]

Établissements publics[modifier | modifier le code]

Au Québec, plusieurs établissements et institutions sont administrés par des conseils d'administration. Ces conseils peuvent être nommés par le gouvernement où être élus en partie par la population.

Rôle du conseil d'administration pour la gestion de l'entreprise[modifier | modifier le code]

Le conseil d'administration remplit les rôles suivants [5],[6] :

  • contrôle de la stratégie conduite par le dirigeant
  • apport de légitimité et de soutien à l'organisation
  • aide à l'établissement de la stratégie avec le dirigeant

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Norbert Wollheim Memorial
  2. Par exemple, les établissements de santé et de services sociaux du Québec sont administrés par un conseil d'administration en vertu de la Loi sur les Services de Santé et les Services sociaux.
  3. Exceptionnellement, ce maximum peut être de vingt-quatre en cas de fusion, pendant une période de trois ans maximum.
  4. Article L225-17 et suivants du code du commerce Lire sur légifrance
  5. (en) M. Huse, A. Minichilli, M. Schoning, « Corporate Boards as Assets for Operating in the New Europe », Organizational Dynamics, vol.34, n°3, 2005, p.285-297.
  6. (en) A. J. Hillman, T. Dalziel, « Boards of directors and firm performance: Integrating agency and resource dependence perspectives », Academy of Management Review, vol. 28, n°3, 2003, p.383-396.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]