Communauté de communes du Cap Corse

Administration
Communauté de communes du Cap Corse
Pays	France
Région	Corse
Département	Haute-Corse
Siège	Ville-di-Pietrabugno
Communes	18
Président	Pierre Chaubon
Budget	Année 2 005 = Investissement : 483 331 € Fonctionnement : 364 692 € €
Date de création	26 décembre 1995
Code SIREN	200042943
Démographie
Population	5 874 hab. (1999)
Densité	19 hab./km²
Géographie
Superficie	305,73 km²
Liens
Site web	[1]
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

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La communauté de communes du Cap Corse est une structure intercommunale française, située dans le département de la Haute-Corse.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

Aménagement de l'espace - Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme (à titre facultatif)
Autres - Nouvelles technologies de l'information et de la communication-NTIC (Internet, câble...) (à titre facultatif)
Développement et aménagement économique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
- Tourisme (à titre obligatoire)
Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs (à titre optionnel)
Environnement
- Assainissement collectif (à titre facultatif)
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
Logement et habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) (à titre optionnel)
- Programme local de l'habitat (à titre optionnel)
Sanitaires et social - Action sociale (à titre optionnel)