Communauté de communes du Val de Somme

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Communauté de communes du Val de Somme
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Picardie
Département Somme
Forme d'intercommunalité Communauté de communes
Siège Corbie
Communes 32
Président Alain Babaut, maire de Corbie (UMP)
Date de création 27 décembre 1993
Code SIREN 248 000 499
Démographie
Population 24 578 hab. (2007)
Densité 98 hab./km2
Géographie
Superficie 249,75 km2
Liens
Site web http://www.valdesomme.com

La communauté de communes du Val de Somme est une structure intercommunale française, située dans le département de la Somme.

Histoire de la Communauté de communes[modifier | modifier le code]

Le territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Composition[modifier | modifier le code]

Cette communauté de communes est composée des communes suivantes :

  1. Aubigny (Somme)
  2. Baizieux
  3. Bonnay (Somme)
  4. Bresle (Somme)
  5. Bussy-lès-Daours
  6. Cachy
  7. Cerisy
  8. Chipilly
  9. Corbie
  10. Daours
  11. Fouilloy (Somme)
  12. Franvillers
  13. Gentelles
  14. Hamelet
  15. Heilly
  16. Hénencourt
  17. Lahoussoye
  18. Lamotte-Brebière
  19. Lamotte-Warfusée
  20. Le Hamel (Somme)
  21. Marcelcave
  22. Méricourt-l'Abbé
  23. Morcourt (Somme)
  24. Ribemont-sur-Ancre
  25. Sailly-Laurette
  26. Sailly-le-Sec
  27. Treux
  28. Vaire-sous-Corbie
  29. Vaux-sur-Somme
  30. Vecquemont
  31. Villers-Bretonneux
  32. Warloy-Baillon

Enjeux du territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Les élus[modifier | modifier le code]

  • Président : M. Alain BABAUT
  • Vice-Présidents :
    • TRAVAUX (voirie, gendarmerie, autres bâtiments) : M. Bernard MARCILLE
    • ECONOMIE ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE : M. Hubert LELIEUR
    • ENVIRONNEMENT—GESTION ET TRAITEMENT DES DECHETS : M. Thierry MANTEN
    • EQUIPEMENTS SPORTIFS ET DELEGATION SERVICE PUBLIC : M. Ghislain FOURNET
    • SCOLAIRE : M. Pierre BANACH
    • ASSAINISSEMENT : M. Jean-Claude GRAF
    • CULTURE : M. Gérard HOLLVILLE

Le Conseil de la Communauté, dont sont membres le Président et les vice-présidents, est constitué de conseillers municipaux délégués par chacune des communes membres, selon la règle suivante :

  • 0 à 500 hab : 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant
  • 501 à 1 000 hab : 2 délégués titulaires
  • 1 001 à 2 000 hab : 3 délégués titulaires
  • 2 001 à 2 500 hab : 4 délégués titulaires
  • 2 501 à 3 500 hab : 5 délégués titulaires
  • 3 501 à 4 500 hab : 6 délégués titulaires
  • 4 501 à 5 500 hab : 7 délégués titulaires
  • 5 501 à 6 500 hab : 8 délégués titulaires
  • 6 501 à 7 000 hab : 9 délégués titulaires …

Toutefois :

  • Le nombre de délégués titulaires des communes de Corbie, Fouilloy et Villers-Bretonneux ne peut être inférieur à 36 % du nombre total de délégués.
  • La commune de Corbie ne peut disposer d’un pourcentage de délégués titulaires inférieur à 18 %.

Compétences[modifier | modifier le code]

Budget et fiscalité[modifier | modifier le code]

La communauté perçoit la taxe professionnelle unique, qui se substitue aux taxes professionnelles que percevaient auparavant les communes.

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Documentation externe[modifier | modifier le code]

Bibliographie :

Liens externes :

Notes et références[modifier | modifier le code]