Communauté de communes du Lac d'Aiguebelette

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Communauté de communes
du Lac d'Aiguebelette
Communauté de communes du Lac d'Aiguebelette
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Rhône-Alpes
Département Savoie
Forme d'intercommunalité Communauté de communes
Siège Novalaise
Communes 10
Président Denis Guillermard (SE)
Date de création 31 décembre 1997
Code SIREN 247 300 668
Démographie
Population 5 542 hab. (2011)
Densité 64 hab./km2
Géographie
Superficie 86,25 km2
Liens
Site web http://www.ccla.fr

La communauté de communes du Lac d'Aiguebelette est une structure intercommunale française du département de la Savoie et la région Rhône-Alpes.

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté de communes se situe dans l'Avant-Pays savoyard autour du Lac d'Aiguebelette à l'ouest de la Chaîne de l'Épine qui la situe à l'ouest du département de la Savoie. Elle se situe en bordure du Parc naturel régional de la Chartreuse inclusivement avec la commune d'Attignat-Oncin. Son altitude varie entre 280 mètres à Dullin et 1 434 mètres sur la commune de Marcieux.

Histoire[modifier | modifier le code]

La communauté de communes du Lac d'Aiguebelette a été créée par arrêté préfectoral du 31 décembre 1997 et se composait de neuf communes à sa création. Lors de la dissolution du Syndicat mixte pour l’aménagement du lac d’Aiguebelette (S.M.A.L.A.), la communauté de communes reprend en grande parties les compétences de ce dernier. La commune d'Attignat-Oncin a intégré la CCLA le 1er janvier 2008.

Composition[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité regroupe les 10 communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Novalaise (siège) 73191 Novalaisiens 16,26 1 916 (2011) 118
Attignat-Oncin 73022 Oncinois 18,46 548 (2011) 30
Aiguebelette-le-Lac 73001 Gabellans 7,91 244 (2011) 31
Ayn 73027 Aynsards 7,44 352 (2011) 47
Dullin 73104 Dullinois 5,31 404 (2011) 76
Gerbaix 73122 Gerbelans 6,91 404 (2011) 58
Lépin-le-Lac 73145 Lépinois 5,11 445 (2011) 87
Marcieux 73152 Marciolans 4,40 180 (2011) 41
Nances 73184 Nanceyards 9,90 438 (2011) 44
Saint-Alban-de-Montbel 73219 Saint-Albanais 4,55 621 (2011) 136

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution de la population
1968 1975 1982 1990 1999 2010
2 535 2 589 2 892 3 711 4 156 5 548
(Sources : Insee[1])
Histogramme
(élaboration graphique par Wikipédia)

Pyramide des âges[modifier | modifier le code]

Pyramide des âges de la Communauté de communes du Lac d'Aiguebelette en 2010 en pourcentage[2].
Hommes Classe d’âge Femmes
0,1 
90 ans ou +
0,3 
6,0 
75 à 89 ans
7,2 
13,9 
60 à 74 ans
13,9 
23,6 
45 à 59 ans
21,8 
20,9 
30 à 44 ans
22,6 
13,5 
15 à 29 ans
13,5 
21,9 
0 à 14 ans
20,7 
Pyramide des âges en Savoie en 2010 en pourcentages[3].
Hommes Classe d’âge Femmes
0,4 
90 ans ou +
1,1 
6,3 
75 à 89 ans
9,5 
13,8 
60 à 74 ans
14,7 
20,9 
45 à 59 ans
20,4 
21,2 
30 à 44 ans
20,2 
18,2 
15 à 29 ans
16,5 
19,4 
0 à 14 ans
17,5 

Administration[modifier | modifier le code]

Statut[modifier | modifier le code]

Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 300 668. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z

Présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs.
Période Identité Étiquette Qualité
 ???? 2014 Bernard Veuillet DVG Maire de Nances
2014 en cours Denis Guillemard SE Maire de Novalaise
Les données manquantes sont à compléter.

Conseil communautaire[modifier | modifier le code]

Suite à la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de mars 2014 vingt-cinq conseillers communautaires qui sont répartit comme suit :

Nombre de conseillers Communes
5 Novalaise
3 Attignat-Oncin et Saint-Alban-de-Montbel
2 Aiguebelette-le-Lac, Ayn, Dullin, Gerbaix, Lépin-le-Lac, Marcieux et Nances.

Bureau[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

Composition du Bureau
renouvelé en avril 2014
Nom Fonction Qualité
Denis Guillermard Président Maire de Novalaise
André Bois 1er vice-président Maire de Dullin
Annick Chevalier 2e vice-présidente Maire de Saint-Alban-de-Montbel
Gilbert Courtois 3e vice-président 1er adjoint au maire de Gerbaix
Claude Coutaz 4e vice-président Maire de Aiguebelette-le-Lac
Pascal Zucchero 5e vice-président Maire de Marcieux
Jean-Pierre Martin Membre Maire d'Attignat-Oncin
Alain Guicherd Membre 1er adjoint au maire de Ayn
Raymonde Girard Membre Maire de Lépin-le-Lac
Bernard Veuillet Membre Maire de Nances

Compétences[modifier | modifier le code]

Les actions qu'entreprend la Communauté de communes Confluences sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.

  • Aménagement de l'espace
  • Actions de développement économique
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Politique du logement et du cadre de vie
  • Secours et incendie
  • Transports scolaires
  • Petit enfance, enfance et jeunesse
  • Gestion administrative du lac d'Aiguebelette
  • Action sociale

Financement[modifier | modifier le code]

Identité visuelle[modifier | modifier le code]

Logotype de la Communauté de communes du Lac d'Aiguebelette.

La Communauté de communes du Lac d'Aiguebelette s’est dotée d’un logotype.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Données démographiques sur le site de l'Insee. Consulté le 21/05/2014.
  2. Pyramide des âges de la Communauté de communes du Lac d'Aiguebelette en 2010 sur le site de l'Insee. Consulté le 21/05/2014.
  3. Pyramide des âges de la Savoie en 2010 sur le site de l’Insee. Consulté le 16/04/2014.