Communauté de communes des monts Berthiand

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Communauté de communes
des monts Berthiand
Blason de Communauté de communes des monts Berthiand
Communauté de communes des monts Berthiand
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège Izernore
Communes 10
Président Denise Maissiat (DvG)
Date de création
Code SIREN 240100701
Démographie
Population 5 828 hab. (2010[1])
Densité 46 hab./km2
Géographie
Superficie 127 km2
Liens
Site web http://www.ccmontsberthiand.com
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes des monts Berthiand est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain regroupant dix communes.

Historique[modifier | modifier le code]

  •  : Les 10 communes du Canton d'Izernore dissolvent le SIVOM créé en 1972 et se regroupent dans une nouvelle structure, la Communauté de Communes des Monts Berthiand (CCMB).
  •  : La communauté de communes prend en charge les travaux d'investissement sur les voies communales à l'extérieur des agglomérations chefs-lieux des communes la composant et sur des portions communes de Granges et Volognat.
  •  : Compétences optionnelles : la commune peut assurer des prestations pour le compte des collectivités locales et établissements publics externes par le biais de convention.
  •  : Rajout de la compétence élaboration, approbation, suivi et révision du schéma de cohérence territoriale
  •  : Transfert de compétences.
  •  : Modification du contenu de la compétence voirie.
  •  : Modification et définition de l'IC des compétences de la Communauté de Communes
  • : La communauté de Communes des Monts Berthiand est intégrée dans la Communauté de communes du Haut Bugey, à l'exception de Serrières-sur-Ain qui rejoint la communauté de communes des Rives de l'Ain - Pays du Cerdon

Composition[modifier | modifier le code]

Elle est composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Izernore
(siège)
01192 Izernois 20,86 2 294 (2014) 110


Bolozon 01051 Bolozonnais 4,92 88 (2014) 18
Ceignes 01067 Ceigneurs 10,01 263 (2014) 26
Leyssard 01214 9,13 152 (2014) 17
Matafelon-Granges 01240 Matafelonais 21,54 649 (2014) 30
Nurieux-Volognat 01267 19,34 1 027 (2014) 53
Peyriat 01293 Peyriatis 5,96 178 (2014) 30
Samognat 01392 Samognatis 14,01 668 (2014) 48
Serrières-sur-Ain 01404 8,18 125 (2014) 15
Sonthonnax-la-Montagne 01410 14,14 322 (2014) 23

Conseil communautaire[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire est composé de conseillers municipaux élus dans les communes membres. Chaque commune envoie 2 conseillers (3 pour Izernore) siéger à Izernore. Le conseil communautaire élit parmi ses membres un président et plusieurs vice-présidents.

Compétences[modifier | modifier le code]

  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Activités péri-scolaires
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Constitution de réserves foncières
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Autres

Fonctionnement[modifier | modifier le code]

Il s’agit d’un projet commun de développement et d’aménagement. Les 10 communes ont transféré à la communauté de communes, certaines de leurs compétences de façon que les dossiers concernés soient traités de manière globale par une seule entité plutôt que par dix conseils municipaux. La communauté de communes des Monts Berthiand gère en lieu et place des 10 membres, les affaires pour lesquelles elle est compétente, dans l’intérêt communautaire, tout en préservant les intérêts particuliers de chaque commune membre.

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Chiffre de population paru en 2013.

Panorama[modifier | modifier le code]

Les monts Berthiand