Communauté de communes de la Septaine

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et le département français du Cher.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d'indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.

Communauté de communes de la Septaine
Administration
Pays	France
Région	Centre
Département	Cher
Code SIREN	241 800 374
Forme d'intercommunalité	Communauté de communes
Siège	Avord
Date de création	15 décembre 1999
Président	Pierre-Etienne Goffinet
Statistiques
Population	9 692 hab. (2007)
Superficie	km²
Subdivisions
Communes	14
modifier

La Communauté de communes de la Septaine est une structure intercommunale française, située dans le département du Cher.

Sommaire

Elle est composée des communes suivantes (14 du canton de Baugy et 1 du canton de Levet):

Aménagement de l'espace - Schéma de secteur (à titre obligatoire)
Développement et aménagement économique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
Développement et aménagement social et culturel
- Activités péri-scolaires (à titre facultatif)
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs (à titre optionnel)
- Établissements scolaires (à titre optionnel)
Énergie - Production, distribution d'énergie (à titre facultatif)
Environnement
- Assainissement non collectif (à titre facultatif)
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
Logement et habitat
- Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire (à titre optionnel)
- Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire (à titre facultatif)
Sanitaires et social - Action sociale (à titre facultatif)
Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)

1^er janvier 2011 : adhésion de la commune de Laverdines
1^er janvier 2010 : adhésion des communes de Baugy, Gron, Saligny-le-Vif, Villequiers et Villabon
22 décembre 2006 : modifications et extension de compétences
29 mars 2006 : extension de compétence (SPANC)
30 décembre 2003 : extension de compétence (ordures ménagères)
1^er janvier 2002 : adhésion des communes de Soye-en-Septaine et Vornay
1^er janvier 2001 : adhésion de la commune de Savigny-en-Septaine
2 avril 2001 : modification du bureau
20 décembre 1999 : création du bureau
15 décembre 1999 : création de la communauté de communes