Communauté de communes Montmerle Trois Rivières

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Communauté de communes
Montmerle Trois Rivières
Blason de Communauté de communes Montmerle Trois Rivières
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège Montceaux
Communes 8
Président Jean Claude Deschizeaux[1] (DvD)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 240100727
Démographie
Population 11 365 hab. (2013[2])
Densité 177 hab./km2
Géographie
Superficie 64,10 km2
Liens
Site web ccm3r.org
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes Montmerle Trois Rivières est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant huit communes. Elle a été dissoute le à la suite de sa fusion avec la Communauté de communes Val-de-Saône Chalaronne pour former la Communauté de communes Val-de-Saône Centre.

Historique[modifier | modifier le code]

  •  : création
  •  : collecte et destruction des ordures ménagères
  •  : modification du siège
  •  : modification de la composition du conseil du district
  •  : rajout de révision et suivi du schéma directeur Val de Saône-Beaujolais
  • : réalisation du programme d'actions du contrat de pays du Val de Saône sud de l'Ain et réalisation de ses actions connexes et gestion de l'ensemble de ces actions
  •  : transformation du district en communauté de communes
  •  : modification compétence aménagement de l'espace, voir statuts
  •  : modif du siège au parc visiosport 3 rivières le Grand Rivollet 01090 Montceaux
  •  : compétence affaires sociales, sportives, scolaires et culturelles (voir statuts)
  •  : modification et extension des compétences de la communauté de communes
  •  : dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales, les communes de Chaleins et de Messimy-sur-Saône intègrent le périmètre de la communauté de communes[3].
  •  : disparition à la suite de la fusion avec la communauté de communes Val-de-Saône Chalaronne donnant naissance à la communauté de communes Val-de-Saône Centre[4].

Composition[modifier | modifier le code]

La communauté de communes était composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Montceaux
(siège)
01258 Montcelliens 10,03 1 211 (2014) 121


Chaleins 01075 Chalinois 17,00 1 234 (2014) 73
Francheleins 01165 13,56 1 515 (2014) 112
Genouilleux 01169 Génoliens 4,08 583 (2014) 143
Guéreins 01183 Guerinois 4,51 1 423 (2014) 316
Lurcy 01225 Luperciens 4,81 395 (2014) 82
Messimy-sur-Saône 01243 Messimiens 5,95 1 224 (2014) 206
Montmerle-sur-Saône 01263 Montmerlois 4,16 3 811 (2014) 916

Compétences[modifier | modifier le code]

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Politique du cadre de vie
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
  • Transport scolaire
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  • Constitution de réserves foncières
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Programme local de l'habitat
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Autres

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]