Communauté de communes Centre Dombes
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
 |
Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d'indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
|
| Communauté de communes Centre Dombes |
|
|---|---|
|
|
|
| Administration | |
| Pays | France |
| Région | Rhône-Alpes |
| Département | Ain |
| Date de création | 9 avril 2002 |
| Président | Giséle Baconnier (DVD) |
| Site web | ww.cc-centredombes.fr |
| Siège | Villars-les-Dombes |
| Statistiques | |
| Superficie | 228 73 km2 |
| Population | 15 105 hab. (2006) |
| Densité | 66 hab./km2 |
| Subdivisions | |
| Communes | 13 |
La communauté de communes Centre Dombes est une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant 13 communes.
Sommaire |
[modifier] Composition
Elle est composée des communes suivantes :
- Birieux
- Bouligneux
- La Chapelle-du-Châtelard
- Lapeyrouse
- Marlieux
- Mionnay
- Monthieux
- Saint-André-de-Corcy
- Sainte-Olive
- Saint-Germain-sur-Renon
- Saint-Marcel
- Saint-Paul-de-Varax
- Villars-les-Dombes
[modifier] Compétences
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
- Tourisme
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Plans locaux d'urbanisme
- Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
- Constitution de réserves foncières
- Aménagement rural
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Autres
[modifier] Historique
- 14 décembre 2006 : Modification des compétences, du siège et du nombre de membres du bureau
- 23 septembre 2002 : Modification d'une compétence : développement économique et touristique
- 9 avril 2002 : Création
[modifier] Pour approfondir
[modifier] Articles connexes
[modifier] Liens externes
- Région naturelle de la Dombes
- Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
- Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)
- Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés de 18 intercommunalités de l'Ain
