Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon

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Communauté de communes
Beaujolais Nizerand Morgon
Blason de Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon
Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Rhône-Alpes
Département Rhône
Forme Communauté de communes
Siège Cogny
Communes 6
Président Jean-Pierre Dumontet
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 246900807
Démographie
Population 4 278 hab. (2010)
Densité 94 hab./km2
Géographie
Superficie 45,54 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Rhône, en région Rhône-Alpes, qui existe de 2001 à 2013.

Composition[modifier | modifier le code]

Elle regroupe les 6 communes suivantes :

Compétences[modifier | modifier le code]

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Activités sanitaires
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Schéma de secteur
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  • Création, aménagement, entretien de la voirie

Historique[modifier | modifier le code]

Créée par l'arrêté préfectoral du , elle entre en vigueur le .

Elle fusionne avec la communauté d'agglomération de Villefranche-sur-Saône, la communauté de communes Beaujolais-Vauxonne et les communes de Jarnioux, Liergues et Ville-sur-Jarnioux dans le Rhône et celle de Jassans-Riottier dans l'Ain, pour former la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône à compter du .

Sources[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]