Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation
Logotype.
Logotype.

Présentation

Chambre Assemblée nationale
Type Commission permanente
Composition 71 membres

Bureau

Président Isabelle Rauch (HOR)
Depuis le 
Autres
membres
4 vice-présidents
4 secrétaires

La commission des Affaires culturelles et de l'Éducation est l'une des huit commissions permanentes de l'Assemblée nationale française, créée le par la scission de l'ex-commission des Affaires culturelles, familiales et sociales[1].

Organisation[modifier | modifier le code]

Compétences[modifier | modifier le code]

De son côté, la Commission des Affaires sociales[2] reprend les attributions restantes de l'ancienne commission. Les compétences de la nouvelle Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation, fixées par l'article 36, alinéa 4, du Règlement, sont les suivantes :

  • Enseignement scolaire ;
  • Enseignement supérieur ;
  • Recherche ;
  • Jeunesse ;
  • Sports ;
  • Activités artistiques et culturelles ;
  • Communication ;
  • Propriété intellectuelle.

Composition du bureau[modifier | modifier le code]

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Portrait Nom Dates du mandat Groupe Législature Notes
1 Michèle Tabarot UMP XIIIe Députée des Alpes-Maritimes depuis 2002. Elle devient la première présidente de la nouvelle commission. Elle quitte la présidence après la victoire du Parti socialiste aux élections législatives de 2012.
2 Patrick Bloche SOC XIVe Député de Paris de 1997 à 2017. Il devient président après la victoire du Parti socialiste aux élections législatives de 2012. Il perd son mandat de député au second tour des élections législatives de 2017.
3 Bruno Studer LREM XVe Député du Bas-Rhin depuis 2017. Il devient président après la victoire de LREM aux élections législatives de 2017.
4 Agnès Firmin-Le Bodo HOR XVIe Députée de la Seine-Maritime de 2017 à 2022. Elle devient présidente après la victoire de la coalition Ensemble comprenant les alliés d'Emmanuel Macron aux élections législatives de 2022. Elle quitte la présidence quelques jours plus tard à la suite de sa nomination au gouvernement.
5 Isabelle Rauch En cours HOR XVIe Députée de la Moselle depuis 2017. Elle devient présidente après la démission d'Agnès Firmin-Le Bodo.

XIIIe législature[modifier | modifier le code]

Lors de la XIIIe législature, elle est présidée par Michèle Tabarot, avec pour vice-présidents Michel Herbillon, Olivier Jardé, Christian Kert et Marcel Rogemont.

Poste Titulaire Groupe Circonscription
Président Michèle Tabarot UMP
Vice-président Michel Herbillon UMP
Vice-président Olivier Jardé NC
Vice-président Christian Kert UMP
Vice-président Marcel Rogemont SRC

XIVe législature[modifier | modifier le code]

Poste Titulaire Groupe Circonscription
Président Patrick Bloche SRC Paris (7e)
Vice-présidente Marie-Odile Bouillé SRC Loire-Atlantique (8e)
Vice-présidente Marie-George Buffet GDR Seine-Saint-Denis (4e)
Vice-président Michel Ménard SRC Loire-Atlantique (5e)
Vice-présidente Michèle Tabarot UMP Alpes-Maritimes (9e)
Secrétaire Isabelle Attard ECOLO Calvados (5e)
Secrétaire Michel Herbillon UMP Val-de-Marne (8e)
Secrétaire Sonia Lagarde UDI Nouvelle-Calédonie (1re)
Secrétaire Maud Olivier SRC Essonne (5e)

XVe législature[modifier | modifier le code]

Poste Titulaire Groupe Circonscription
Président Bruno Studer REM Bas-Rhin (3e)
Vice-présidente Constance Le Grip LR Hauts-de-Seine (6e)
Vice-présidente Frédérique Dumas REM Hauts-de-Seine (13e)
Vice-président Pierre-Yves Bournazel LC Paris (18e)
Vice-présidente Sylvie Charrière REM Seine-Saint-Denis (8e)
Secrétaire Maxime Minot LR Oise (7e)
Secrétaire Pascal Bois REM Oise (3e)
Secrétaire Pierre-Alain Raphan REM Essonne (10e)
Secrétaire Régis Juanico NG Loire (1re)

XVIe législature[modifier | modifier le code]

Poste Titulaire Groupe Circonscription
Présidente Isabelle Rauch HOR 9e de la Moselle
Vice-présidente Géraldine Bannier MDDA 2e de la Mayenne
Vice-présidente Fabienne Colboc RE 4e d'Indre-et-Loire
Vice-présidente Sarah Legrain LFI 16e de Paris
Vice-président Maxime Minot LR 7e de l'Oise
Secrétaire Béatrice Descamps LIOT 21e du Nord
Secrétaire Frédérique Meunier LR 2e de la Corrèze
Secrétaire Emmanuel Pellerin RE 9e des Hauts-de-Seine

À la suite de sa nomination dans le gouvernement Borne lors du remaniement du , Agnès Firmin-Le Bodo est remplacée à la présidence de la commission par Isabelle Rauch[3].

Article connexe[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Commission des affaires culturelles et de l'éducation », Assemblée nationale (consulté le ).
  2. « Commission des affaires sociales », Assemblée Nationale (consulté le )
  3. Assemblée Nationale, « Élection du président de la commission », sur Assemblée nationale (consulté le )