Comité de Bâle

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher

Le Comité de Bâle ou Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (en anglais Basel Committee on Banking Supervision, BCBS) est un forum où sont traités de manière régulière (quatre fois par an) les sujets relatifs à la supervision bancaire. Il est hébergé par la Banque des règlements internationaux à Bâle.

Histoire[modifier | modifier le code]

Le Comité est une institution créée en 1974 [1] par les gouverneurs des banques centrales du « groupe des Dix » (G10). La création du Comité suivait de quelques mois un incident survenu à la suite de la liquidation d'une société allemande (Herstatt), incident qui avait vu cette faillite avoir un effet domino sur certaines autres banques.

Le Comité était initialement appelé « Comité Cooke », du nom de Peter Cooke, un directeur de la Banque d'Angleterre qui avait été l'un des premiers à en proposer la création, et qui en fut le premier président.

Composition[modifier | modifier le code]

Le Comité se compose de représentants des banques centrales et des autorités prudentielles des treize pays suivants : Allemagne, Belgique, Canada, Espagne, États-Unis, France, Italie, Japon, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède et Suisse. Au cours de la session des 10 et , il a été décidé de l'élargir à l'Australie, au Brésil, à la Chine, à la Corée, à l'Inde, au Mexique et à la Russie[2]. Le , il a, en outre, été ouvert à Hong Kong et à Singapour, ainsi qu'à d'autres membres du G20 : Afrique du Sud, Arabie saoudite, Argentine, Indonésie et Turquie[3].

Missions[modifier | modifier le code]

Les missions du Comité de Bâle sont :

  • le renforcement de la sécurité et de la fiabilité du système financier,
  • l’établissement de standards minimaux en matière de contrôle prudentiel,
  • la diffusion et la promotion des meilleures pratiques bancaires et de surveillance,
  • la promotion de la coopération internationale en matière de contrôle prudentiel.

Enfin, le Comité joue le rôle de forum informel pour l’échange d’informations sur l’évolution de la réglementation et des pratiques de surveillance à l’échelon national ainsi que sur les événements actuels dans le domaine financier.

Les réalisations les plus connues du Comité ont été le premier et le second Accord de Bâle, pour garantir un niveau minimum de capitaux propres, afin d'assurer la solidité financière des banques et plus récemment l'accord dit de Bâle III en réponse à la crise financière qui a suivi la faillite de la banque américaine Lehman Brothers. Le président du Comité est actuellement le gouverneur de la banque centrale de Suède, Stefan Ingves. Son Secretaire Général est Stefan Walter.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. [ http://www.acp.banque-france.fr/fileadmin/user_upload/banque_de_france/archipel/publications/cb_bul/etudes_cb_bul/cb_bul_04_etu_02.pdf BULLETIN DE LA COMMISSION BANCAIRE N° 4 - AVRIL 1991]
  2. (en) « Expansion of membership announced by the Basel Committee », sur BIS,‎ 13 mars 2009 (consulté le 4 avril 2009).
  3. (en) « Basel Committee broadens its membership », sur BIS,‎ 10 juin 2009 (consulté le 18 janvier 2010).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]