Code de la recherche

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En droit français, le code de la recherche est le code qui regroupe l'ensemble de dispositifs législatifs sur la recherche.

Contenu

  • Livre Ier : l'organisation générale de la recherche et du développement technologique[1]
  • Livre II : l'exercice des activités de recherche[2]
  • Livre III : les établissements et organismes de recherche[3]
  • Livre IV : les personnels de la recherche[4]
  • Les livres sont découpés en titres et chapitres.

Parties prenantes

Voir aussi

Références

  1. ↑ Livre Ier du code de la recherche
  2. ↑ Livre II du code de la recherche
  3. ↑ Livre III du code de la recherche
  4. ↑ Livre IV du code de la recherche
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