Ordre national de la Légion d'honneur

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Ordre national de la Légion d’honneur
Illustration.
Avers
Croix de chevalier de la Légion d’honneur
Conditions
Décerné par Drapeau de la France France
Type Ordre honorifique civil et militaire
Décerné pour Conduite civile irréprochable et méritante ou faits de guerre exceptionnels après enquête officielle.
À titre militaire : officiers : une citation ou blessure de guerre, sous-officiers : médaille militaire et trois citations ou blessures de guerre.
Éligibilité Militaires ou civils
Détails
Statut Toujours décerné
Devise Honneur et patrie
Grades Chevaliers
Officiers
Commandeurs
Grands officiers
Grand-croix
Statistiques
Création par Napoléon Bonaparte
Première attribution
Membres Au 15 juillet 2010 :
Chevaliers : 74 834
Officiers : 17 032
Commandeurs : 3 009
Grands officiers : 314
Grands-croix : 67
Ordre de préséance
Précédent Inférieur
Ordre de la Libération
Équivalent
Supérieur
Suivant
Illustration.
Ruban de chevalier de l'ordre de la légion d'honneur
Décret du 29 floréal an X () portant création de la Légion d'honneur.
Première distribution des décorations de la Légion d’honneur, par l’empereur Napoléon le d’après le peintre Jean-Baptiste Debret
Distribution de la Légion d’honneur au Camp de Boulogne, le
Charles Étienne Pierre Motte (1785-1836), d’après Victor-Jean Adam (1801-1866)

L’ordre national de la Légion d’honneur est l'institution qui, sous l'égide du grand chancelier et du grand maître, est chargée de décerner la plus haute décoration honorifique française. Elle a été instituée le par Napoléon Bonaparte. Elle récompense depuis ses origines les « mérites éminents » militaires ou civils rendus à la Nation.

Près d'un million de personnes ont reçu cette décoration depuis sa création[1].

Historique[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Napoléon Ier et les décorations.

Romaine par son nom (inspirée par la Legio honoratorum conscripta de l’Antiquité)[2], par son symbolisme (les aigles) et son organisation (seize cohortes pour la France), la Légion d’honneur rompt avec la tradition des ordres d’Ancien Régime en étant ouverte à tous, et non plus seulement aux officiers. Comme certains y voient une atteinte au principe de l’égalité civique, Bonaparte, en conseil d’État justifie cette institution : « Je vous défie de me montrer une république, ancienne ou moderne, qui savait se faire sans distinctions. Vous les appelez les hochets, eh bien c’est avec des hochets que l’on mène les hommes. »

La Révolution française avait en effet aboli toutes les décorations de l’Ancien Régime. L’Assemblée constituante avait créé la Décoration militaire, bientôt elle aussi supprimée. Sous la Convention, les généraux avaient pris pour habitude d’attribuer des armes d’honneur (fusil d’honneur, sabre d’honneur, ou encore tambour d’honneur) pour récompenser les actes de bravoure.

Le projet de loi[N 1] est discuté devant le Conseil d'État à partir du 14 floréal an X () : Bonaparte y intervient personnellement et pesa de tout son poids pour soutenir la nécessité de distinctions, pour repousser la création d'un ordre strictement militaire et pour réfuter les accusations de retour à l'Ancien Régime. Le projet est adopté par 14 voix contre 10. Saisi du projet le 17 mai, le Tribunat, qui avait nommé Lucien Bonaparte rapporteur, l'approuve par 56 voix contre 38, malgré l'opposition jacobine qui craint la restauration d'une nouvelle aristocratie et une entorse au principe révolutionnaire d'égalité. Lucien Bonaparte, Pierre-Louis Roederer, Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont et Mathieu Dumas défendent tant et si bien le texte de loi qu'il est adopté le , par le Corps législatif[N 2]. La loi n'est signée et scellée par le Premier Consul que le 9 prairial an X ()[3]. Le premier grand chancelier nommé le 14 août 1803 est un civil, le Bernard de la Ville-sur-Illon, comte de Lacépède.

Les premières nominations sont publiées en septembre 1803[N 3]. Quatre grades sont créés : « légionnaire », « officier », « commandant » et « grand officier ». Les insignes sont fixés par décret le 22 messidor an XII () : une étoile d'argent pour les légionnaires, une étoile d'or pour les autres grades. Le 26 messidor (15 juillet 1804)[4] a lieu en la chapelle des Invalides la toute première remise de Légion d’honneur par Napoléon Bonaparte aux officiers méritants au cours d’une fastueuse cérémonie officielle, la première de l’Empire. La remise des insignes se fait selon un appel alphabétique des récipiendaires (tous des civils), signe de respect par le nouveau régime du principe révolutionnaire d’égalité[5]. Napoléon décore pour la première fois des militaires lors de la deuxième cérémonie au Camp de Boulogne le 16 août 1804. La légion d'honneur s'adresse dès les origines aussi bien aux civils qu'aux militaires, on prête d'ailleurs à Napoléon la célèbre phrase : « Je veux décorer mes soldats et mes savants »[6].

Un décret du 10 pluviôse an XIII () ajoute la Grande Décoration dont les titulaires seront par la suite nommés « grand aigle », puis « grand cordon » (ordonnance du ) et enfin « grand-croix » (ordonnance du ). À cette date, les appellations sont modifiées comme suit : les légionnaires deviennent des « chevaliers », les commandants des « commandeurs »[7].

L’association des mérites militaires et civils (la répartition actuelle est environ 2/3 1/3), permet à l’Ordre de survivre à tous les régimes jusqu’à aujourd’hui, où on dénombre plus de 94 000 légionnaires (en 2012), ce qui correspond environ actuellement à environ 3 500 citoyens décorés par an (650 militaires d’active, 650 militaires à titre d’anciens combattants, et 2 200 civils)[6].

Le général de corps d'armée Jean Vallette d'Osia (décoré en 1917 à l'âge de 19 ans) est celui qui aura appartenu à l'ordre le plus longtemps, 82 ans, et sera décoré du grand cordon en 1978 par Valéry Giscard d'Estaing.

En 1981, le général d’armée Alain de Boissieu, grand chancelier de la Légion d’honneur depuis 1975, démissionne pour ne pas avoir à remettre, comme cela est la tradition pour tout président élu, le collier de grand maître de l’ordre à François Mitterrand, parce que ce dernier avait par le passé traité Charles de Gaulle de « dictateur »[8],[9].

Depuis les années 2010, l'institution incite les décorés à s'investir dans la société en finançant des projets d'entraides. Cette initiative de l'ordre est pilotée par la Société de la Légion d'honneur, qui compte 55 000 membres, sur les 92 500 décorés vivants[10].

Organisation[modifier | modifier le code]

L'ordre de la Légion d'honneur, institué par la loi du 19 mai 1802 prise en application de l'article 87 de la Constitution de l'An VIII[11], est une communauté constituée de tous ses membres, dotée d'un nom, d'un sceau, d'un statut[N 4], d'un patrimoine, et d'une personnalité juridique de droit public.

Sa devise est « Honneur et Patrie ».

La Légion d’honneur est composée de chevaliers, d’officiers, de commandeurs, de grands officiers et de grand’croix[12].

Les grands officiers et les grand'croix sont dignitaires de l'ordre.

La grande chancellerie est située à Paris dans le 7e arrondissement, dans l’hôtel de Salm, appelé aujourd’hui palais de la Légion d'honneur. Ce palais abrite aussi le musée de la Légion d’honneur.

Le grand maître[modifier | modifier le code]

Grand collier de la Légion d'honneur

Le président de la République est le grand maître de l’ordre[13]. La dignité de grand’croix lui est conférée de plein droit[14]. Le Président de la République, lors de la cérémonie de son investiture, est reconnu comme grand maître de l’ordre par le grand chancelier qui lui remet le grand collier en prononçant les paroles suivantes : « Monsieur le Président de la République, nous vous reconnaissons comme grand maître de l’ordre national de la Légion d'honneur. » [15].

Le grand chancelier[modifier | modifier le code]

Sous l’autorité du grand maître et suivant ses instructions, le grand chancelier dirige les travaux du conseil de l’ordre et ceux des services administratifs. Il relève directement du Président de la République, grand maître de l’ordre, qui peut l’appeler à être entendu par le conseil des ministres quand les intérêts de l’ordre y sont évoqués[16].

Le grand chancelier est nommé par le président de la République, en Conseil des ministres[17] ; il est choisi parmi les grand’croix de l’ordre. Il demeure en charge pour une période de six ans, sauf s’il est mis fin plus tôt à ses fonctions. Cette période est renouvelable[18]. Depuis Lacépède, la plupart des chanceliers furent des militaires. Les responsabilités du grand chancelier sont assez étendues : il a la charge de tous les problèmes liés aux décorations en France. C’est notamment le grand chancelier qui accorde les autorisations de port des décorations étrangères. Il est également grand chancelier de l’ordre national du Mérite.

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur[modifier | modifier le code]

Le conseil de l'ordre, réuni sous la présidence du grand chancelier, délibère sur les questions relatives au statut et au budget de l'ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline des membres de l'ordre et des bénéficiaires de distinctions de l'ordre[19]. Le conseil comprend :

  • le grand chancelier, président ;
  • quinze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l’ordre ;
  • un membre choisi parmi les officiers ;
  • un membre choisi parmi les chevaliers[20].

Ces membres sont choisis par le grand maître, sur proposition du grand chancelier. Ils sont nommés par décret[21]. Le conseil est renouvelé tous les deux ans, à raison alternativement de huit et neuf membres ; les membres sortants peuvent être nommés à nouveau[22].

Nomination et promotion[modifier | modifier le code]

L’admission et l’avancement dans la Légion d'honneur sont prononcés dans la limite de contingents fixés par décret du Président de la République pour une période de trois ans[23].

Conditions[modifier | modifier le code]

Les conditions générales pour accéder à l’ordre « à titre normal » sont les suivantes :

  • Nul ne peut être reçu dans la Légion d'honneur s'il n'est Français[24].
  • Nul ne peut accéder à la Légion d'honneur dans un grade supérieur à celui de chevalier[25].
  • Pour être admis au grade de chevalier, il faut justifier de services publics ou d’activités professionnelles d’une durée minimum de vingt années, assortis dans l’un et l’autre cas de mérites éminents[26].
  • Ne peuvent être promus aux grades d’officier ou de commandeur que les chevaliers et les officiers comptant au minimum respectivement huit et cinq ans dans leur grade et justifiant de titres de la qualité requise acquis postérieurement à l’accession audit grade[27].

À titre exceptionnel, en temps de guerre, les actions d’éclat et les blessures graves peuvent dispenser des deux dernières conditions pour l'admission ou l’avancement dans la Légion d'honneur[28]. Le Premier ministre est autorisé par délégation du grand maître à nommer ou à promouvoir dans l’ordre, dans un délai d’un an, les personnes tuées ou blessées dans l’accomplissement de leur devoir et qui sont reconnues dignes de recevoir cette distinction[29].

Depuis un décret de novembre 2008[30], des nominations directes aux grades d'officier et de commandeur ainsi qu’à la dignité de grand officier peuvent intervenir, afin de récompenser des carrières hors du commun, tant par leur durée que par l’éminence des services rendus. En janvier 2009, Simone Veil[31] a été la première à bénéficier de cette disposition en étant directement élevée à la dignité de grand officier[32]. La nomination directe à un grade supérieur à celui de chevalier est également possible lorsqu'il s’agit d’honorer une personnalité étrangère : c’est alors en fonction du rang protocolaire des récipiendaires (ainsi le prince Albert de Monaco a-t-il été directement élevé à la dignité de grand officier de l’Ordre en 1984)[réf. nécessaire].

Depuis ce même décret, « la dignité de grand officier appartient de plein droit aux anciens Premiers ministres qui ont exercé leurs fonctions durant deux années au moins ».

L’attribution est presque automatique pour les anciens ministres, les préfets honoraires, les anciens députés ou sénateurs (les ministres et parlementaires en activité sont exclus du champ sauf pour faits de guerre), les hauts magistrats et les membres du corps diplomatique. L’obtention d’une médaille d’or aux Jeux olympiques fait l'objet d'une promotion spéciale. L’armée obtient cinquante pour cent des places et les autres professions bien représentées sont les policiers, les pompiers, les élus, les hauts fonctionnaires et les représentants des cultes.

La troisième génération successive de titulaires de la Légion d’honneur pouvait bénéficier de la noblesse héréditaire. Cette disposition, tombée en désuétude mais jamais abolie, provenait de l'ordonnance royale du 8 octobre 1814[33] qui dispose que : « lorsque l'aïeul, le fils et le petit-fils auront été successivement membres de la Légion d'honneur et auront obtenu des lettres patentes, le petit-fils sera noble de droit et transmettra sa noblesse à toute sa descendance ».

Modalités[modifier | modifier le code]

Les ministres adressent leurs propositions au grand chancelier trois fois par an : les 1er janvier, 1er avril et 1er octobre. Le Premier ministre, auquel il est rendu compte de ces propositions par chaque ministre, adresse directement au grand chancelier les avis et observations qu’elles appellent éventuellement de sa part[34]. Depuis 2008, une procédure d’« initiative citoyenne » permet à tout citoyen de proposer une personne qu’il estime méritante pour une première nomination dans la Légion d’honneur ou dans l’ordre national du Mérite. Si cette proposition est soutenue par cent personnes dans le même département, elle est examinée par le préfet et, s’il juge la proposition justifiée, la transmet au ministre de tutelle ainsi qu’au grand chancelier[35].

Les propositions sont communiquées par le grand chancelier au conseil de l’ordre qui vérifie si les nominations ou promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur et se prononce sur la recevabilité des propositions en les appréciant d’après les critères fixés ci-dessus et en conformité des principes fondamentaux de l’ordre[36]. Le conseil rejette environ 15 % des propositions (pour diverses raisons : mérites insuffisants, délais pas respectés, intervalles entre deux décorations insuffisants, antécédents judiciaires, problèmes fiscaux)[6].

Les nominations ou promotions sont officialisés par un décret du président de la République, visé pour son exécution par le grand chancelier et contresigné par le Premier ministre et, le cas échéant, par le ministre compétent[37]. Lorsqu'ils concernent les nominations directes, les nominations et promotions à titre exceptionnel, les promotions au grade de commandeur et aux dignités de grand officier et de grand'croix, ces décrets sont pris en conseil des ministres[38].

L’admission et l’avancement dans l’ordre sont prononcés dans la limite de contingents fixés par décret du président de la République pour une période de trois ans. Ces contingents sont répartis entre le président et les différents ministres qui adressent leurs propositions au grand chancelier.

L’admission dans l’ordre (chevalier) comportait, à sa création, une rente annuelle (conséquente pour l'époque notamment pour la plupart des soldats décorés d'origine modeste, quand n'existait pas alors les actuels régimes sociaux de retraite et où les rentes militaires versées aux anciens soldats d'une armée beaucoup plus nombreuse étaient minimes) insaisissable de deux cent cinquante francs or (le franc or de l'époque, en équivalent numismatique d'aujourd'hui vaudrait même beaucoup plus que sa valeur faciale équivalente en euro, le franc démétallisé ayant subi de très fortes dévaluations). En 2009, cette rente annuelle, réservée aux décorations attribuées à titre militaire[39], est beaucoup plus symbolique et ne s’élève plus qu’à[40] :

  • chevalier : 6,10 € (valeur arrondie en euros équivalente à 40,00 FRF) ;
  • officier : 9,15 € (60,00 FRF) ;
  • commandeur : 12,20 € (80,00 FRF) ;
  • grand officier : 24,39 € (160,00 FRF) ;
  • grand-croix : 36,59 € (240,00 FRF).

Attribution aux étrangers[modifier | modifier le code]

Les étrangers qui se sont signalés par les services qu'ils ont rendus à la France ou aux causes qu'elle soutient peuvent recevoir une distinction de la Légion d'honneur. Ils ne sont pas reçus dans l’ordre[41].

La distinction est aussi attribuée (hors contingent) à des chefs d’État (lors de la visite d'État), Premiers ministres, membres de gouvernement, ambassadeurs, hommes d'affaires ou artistes étrangers lors de leur venue en France, et à quiconque a servi les intérêts de la France[6]. Par exemple, le , le président de la République Jacques Chirac a remis l’insigne à des anciens combattants américains de la Première Guerre mondiale. Ainsi une polémique a éclaté concernant la décoration en 2006 de Vladimir Poutine, président de la Fédération russe (2000-2008), comme grand-croix de la Légion d’honneur.

Réception dans l'ordre[modifier | modifier le code]

La qualité de membre de l’ordre prend effet après la réception[42], et dure toute la vie[43].

Les grand’croix et les grands officiers (parfois aussi les commandeurs, des personnalités souvent artistiques et de nationalité étrangère lors de leur séjour en France) reçoivent leurs insignes des mains du Président de la République. Toutefois, en cas d’empêchement, le grand chancelier ou un dignitaire ayant au moins le même rang dans l’ordre est délégué pour procéder à ces réceptions[44].

Le grand chancelier désigne, pour procéder à la réception des commandeurs, officiers et chevaliers, un membre de l'ordre d’un grade au moins égal à celui du récipiendaire[45].

Par dérogation, le Premier ministre et les ministres peuvent procéder aux réceptions dans tous les grades et dignités de l’ordre par délégation du Président de la République. Les ambassadeurs en poste dans un pays étranger peuvent également procéder aux réceptions[46].

Insigne[modifier | modifier le code]

Le dernier prince de Condé, par Delaval, portant la Grand-croix du modèle de la Monarchie de Juillet. Musée Condé de Chantilly

L’insigne, dont le dessin s'inspire de la croix de l'Ordre du Saint-Esprit, est une étoile à cinq rayons doubles émaillés de blanc, les dix pointes boutonnées. L’étoile et les boutons sont en argent pour les chevaliers, en vermeil pour les officiers. Les rayons sont reliés par une couronne, d’argent ou de vermeil suivant le grade, émaillée de vert et composée de feuilles de chêne (à droite) et de laurier (à gauche) et dont les extrémités inférieures, entrecroisées, sont attachées par un nœud. Le centre de l’étoile présente un médaillon en or avec une tête de Cérès de profil, symbolisant la République (de Napoléon Ier sous les deux empires, d'Henri IV sous la Restauration et la monarchie de juillet et de Bonaparte, Consul, sous la Deuxième République), entourée d’un cercle bleu, portant les mots : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. L’étoile est suspendue à une couronne de feuilles (couronne impériale sous les deux empires et royale sous la Restauration et la monarchie de juillet), d’argent ou de vermeil suivant le grade, émaillée de vert et composée de feuilles de chêne (cette fois-ci à gauche) et de laurier (cette fois-ci à droite). Au revers, le médaillon d’or porte deux drapeaux tricolores avec l’inscription Honneur et Patrie (devise inchangée depuis la création de l'ordre) en exergue ainsi que la date de création de l’ordre : 29 floréal An X.

L’insigne est suspendu à un ruban rouge, que certains estiment hérité de l’ordre militaire de Saint-Louis. Il comporte une rosette pour les officiers. La dimension de l’insigne en vermeil des commandeurs, suspendu à une cravate, est de moitié plus grande que celle des deux premiers grades. La cravate de commandeur se porte toujours seule autour du cou (ce qui n’est pas le cas des autres cravates de commandeurs français : Mérite national, maritime, agricole, etc., qui peuvent être portés ensemble). Les grands officiers portent la croix d’officier accompagnée d'une plaque (vulgairement appelée « crachat ») sur le côté droit de la poitrine. Les grands-croix portent la même plaque, mais en vermeil, sur le côté gauche de la poitrine. Leur croix de vermeil, presque du double de celle des deux premiers grades, se porte en écharpe, suspendue à un large ruban rouge qui passe sur l’épaule droite.

En tenue civile, les chevaliers portent à la boutonnière un ruban rouge, les officiers une rosette rouge, les commandeurs une rosette rouge sur demi-nœud en argent, les grands officiers une rosette rouge demi-nœud moitié argent moitié or, et les grands-croix une rosette rouge sur demi-nœud en or. Le demi-nœud est familièrement appelé « canapé ».

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Rubans portés sur les uniformes
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Chevalier
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Officier
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Commandeur
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Grand officier
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Grand-croix

Récipiendaires de la Légion d’honneur[modifier | modifier le code]

Voir la catégorie : Chevalier de la Légion d'honneur.
Voir la catégorie : Officier de la Légion d'honneur.
Voir la catégorie : Commandeur de la Légion d'honneur.

Nombre de membres de la Légion d'honneur[modifier | modifier le code]

En 1962, on comptait 320 000 décorés vivants[6]. Le général de Gaulle réforme le code en 1962 pour en fixer le nombre à 125 000. Selon le Code de la Légion d'honneur actuel, le nombre maximum de « légionnaires » est fixé à :

  • Chevaliers : 113 425 ;
  • Officiers : 10 000 ;
  • Commandeurs : 1 250 ;
  • Grands officiers : 250 ;
  • Grands-croix : 75.

Au [47], il y a : 74 834 chevaliers, 17 032 officiers, 3 009 commandeurs, 314 grands officiers et 67 grands-croix.

Au 1er janvier 2013, l'ordre comprend 93 000 légionnaires pour un total autorisé de 125 000, tous grades confondus.

Féminisation de l'ordre[modifier | modifier le code]

L'ordre est très majoritairement masculin. Depuis 2008, Le Conseil de l'Ordre veille à la parité au total, autant de décorés femmes que hommes[6].

Geneviève de Gaulle-Anthonioz est la première Française grand-croix (en 1998[49]).
Le , Simone Veil devient la douzième femme à obtenir la distinction de grand-croix[50].

Institutions[modifier | modifier le code]

La croix a été remise également à des régiments, des établissements d’enseignement du supérieur comme l'École des Mines de Paris[N 5] (aujourd'hui « Mines ParisTech »), l'École des Mines de Saint-Étienne[N 6], l’École Centrale Paris[N 7], l'École nationale supérieure des Télécommunications[N 8] (aujourd’hui « Télécom ParisTech »), l’École polytechnique[51], l’École des chartes[52], les Écoles nationales d’arts et métiers (aujourd’hui « Arts et Métiers ParisTech »), l'École des mines de Douai[N 9] ou l’université de Nancy - parfois même privées comme les HEC[N 10]. Les établissements du secondaire sont parfois aussi décorés : parmi eux, le lycée Lalande de Bourg-en-Bresse, l’École militaire préparatoire d'Autun, le lycée militaire d'Aix-en-Provence[N 11], ou le Prytanée national militaire de La Flèche), des communautés, des entreprises (dont la SNCF) et à une association (la Croix-Rouge française).

L'École coloniale d'agriculture de Tunis[53] est la seule école civile étrangère décorée de l'Ordre par décret signé par Vincent Auriol, président de la République, à Paris le 27 avril 1950 (J.O du 27 avril 1950).

La préfecture de police de Paris a été décorée de la Légion d'honneur par le général de Gaulle le 12 octobre 1944, à la suite de l'insurrection d'une partie de ses agents, le 19 août 1944, dans la caserne de la Cité. C'est la raison pour laquelle ses agents en tenue d'honneur portent la cordelière[54] rouge, à l'épaule gauche, les jours de cérémonie.

Unités militaires[modifier | modifier le code]

La hampe du drapeau ou de l’étendard des unités ou formations suivantes, a été décorée de la Croix de la Légion d’honneur[N 12] :

La Légion d'honneur sous l'Empire[modifier | modifier le code]

Charles Lock Eastlake (en), « Napoleon on the Bellerophon », 1816.
Il s'agit d'une des rares représentation de l'Empereur où celui-ci porte les décorations des trois ordres dont il est le grand-maître : Légion d'honneur, Ordre de la Réunion et Ordre de la Couronne de fer.
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Cohorte de la Légion d'honneur[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Cohorte de la Légion d'honneur.

Maisons d’éducation de la Légion d’honneur[modifier | modifier le code]

Musée de la Légion d'honneur[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Musée de la Légion d'honneur.

Principales autres décorations françaises[modifier | modifier le code]

Dans le respect de l’ordre protocolaire de port des principales décorations officielles françaises[56].

  1. Légion d'honneur
  2. Croix de la Libération
  3. Médaille militaire
  4. Ordre national du Mérite
  5. Croix de guerre 1914-1918
  6. Croix de guerre 1939-1945
  7. Croix de guerre des Théâtres d'opérations extérieurs
  8. Croix de la Valeur militaire
  9. Médaille de la Gendarmerie nationale
  10. Médaille de la Résistance
  11. Palmes académiques
  12. Mérite agricole
  13. Mérite maritime
  14. Arts et des Lettres
  15. Médaille des évadés
  16. Croix du combattant volontaire 1914-1918
  17. Croix du combattant volontaire
  18. Croix du combattant volontaire de la Résistance
  19. Médaille de l'Aéronautique
  20. Croix du combattant
  21. Médaille de la Reconnaissance française
  22. Médaille d’Outre-Mer, ancienne médaille coloniale
  23. Médaille de la Défense nationale
  24. Médaille des services militaires volontaires
  25. Médailles d'honneur ressortissant aux différents départements ministériels
  26. Médaille d'Afrique du nord et Médaille de reconnaissance de la Nation
  27. Médailles commémoratives diverses et assimilées

Refus de la décoration[modifier | modifier le code]

Refuser la Légion d’honneur implique d’avoir auparavant été nommé dans cet ordre (voir la rubrique « Nomination et promotion » ci-dessus). Chaque nomination fait l’objet d’une validation par le conseil de l’ordre de la Légion d’honneur, présidé par le grand chancelier (environ 15 % des dossiers, proposés par les ministres, y sont écartés), et d’un accord du président de la République, grand maître, avant d’être publiée sous forme de décret au Journal officiel de la République.

À la publication du Journal officiel, certaines personnes s’opposent à leur nomination dans la Légion d’honneur. Elles choisissent dans ce cas de ne pas s’en faire remettre les insignes (voir partie « Réception dans l'ordre ») et ne deviennent donc pas membre de la Légion d’honneur.

Parmi les personnes nommées dans la Légion d’honneur et qui ont manifesté leur opposition, on peut citer, par ordre alphabétique :

  • Michèle Audin, mathématicienne, membre de l'Oulipo et fille du mathématicien Maurice Audin (1932-1957). En janvier 2009, elle refuse le grade de chevalier de la Légion d'honneur au motif de l'absence de réponse du président Sarkozy à la lettre ouverte envoyée par sa mère demandant que soit éclairci le mystère de la disparition de son mari en Algérie et que la France assume sa responsabilité[57] ;
  • Brigitte Bardot[N 13] ;
  • Jacques Bouveresse a déclaré en 2010, ne souhaiter « en aucun cas recevoir de distinctions de ce genre »[58] ;
  • Maurice de Broglie ;
  • Bernard Clavel ;
  • Gustave Courbet[59] ;
  • Didier Dubois, chercheur au CNRS, qui refuse sa nomination au grade de chevalier en 2010 par la ministre Valérie Pécresse, et s'en explique dans une lettre[60] ;
  • les journalistes politiques Françoise Fressoz (Le Monde) et Marie-Ève Malouines (France Info), qui ont annoncé refuser la décoration en janvier 2009 : « Rien, dans mon parcours professionnel, ne justifie pareille distinction. Je pense en outre que, pour exercer librement sa fonction, un journaliste politique doit rester à l’écart des honneurs. Pour ces raisons, je me vois dans l’obligation de refuser cette distinction[61]. »[62] ;
  • Jean Guillou, organiste, refuse sa nomination en juillet 2010, affirmant ne considérer la Légion d'honneur que comme un « accessoire honorifique »[63] ;
  • le dramaturge Népomucène Lemercier, refusant de prêter serment à Napoléon Ier et à sa dynastie ;
  • Antoine Pinay[N 14] ;
  • Jack Ralite, ancien ministre, nommé dans la promotion du 1er janvier 2012. Il indique le 4 janvier suivant qu'« il n'a pas refusé trois fois la Légion d'honneur sous la gauche pour l'accepter une fois sous la droite[64] », et qu'il ne sera pas « un élu qu'on porte à la boutonnière[64]. » ;
  • Maurice Ravel, pour une raison qu'il ne précisa jamais ne prit même pas la peine de répondre à l'annonce de sa promotion au rang de chevalier de la Légion d'honneur, ce qui lui valut une radiation au Journal officiel[65]. Erik Satie, brouillé avec lui depuis 1913, s’en amusa dans une boutade célèbre : « Ravel refuse la Légion d’Honneur, mais toute sa musique l’accepte. »[66]
  • Jo Spiegel, nommé dans la promotion du 1er janvier 2014, refuse la Légion d’honneur, donnant pour motif de sa décision « la critique sans concession d’une démocratie en panne et d’un système à bout de souffle »[67] ;
  • l'auteur de bandes dessinées Jacques Tardi, nommé au grade de chevalier dans la promotion du 1er janvier 2013, affirme vouloir « rester un homme libre et ne pas être pris en otage par quelque pouvoir que ce soit »[68] ;
  • Le 16 octobre 2006, le président de l’organisation d’Éducation supérieure turque et ancien recteur de l’université Galatasaray, le professeur Erdogan Teziç, a rendu l’insigne de la Légion d’honneur qu’il avait reçue le 17 septembre 2004 pour protester contre l’adoption de la loi par l’Assemblée nationale française visant à pénaliser la négation du génocide arménien.
  • Annie Thébaud-Mony, directrice de recherches à l'INSERM, refuse la Légion d'honneur en juillet 2012 afin de dénoncer l'« indifférence » qui touche la santé au travail et l'impunité des « crimes industriels »[69] ;
  • Henri Torre, ancien ministre, ancien sénateur et président du conseil général de l'Ardèche, refuse la Légion d'honneur en janvier 2012, indiquant qu'« on a nommé trop de gens qui ne méritaient pas d'être nommés… on a bafoué cette haute distinction en nommant n'importe qui[70] » ;
  • le curé d’Ars, saint Jean-Marie Vianney, fut nommé chevalier de la Légion d’honneur en 1855, à son insu : la demande en avait été faite par le sous-préfet de Trévoux et le préfet de l’Ain. Il la refusa au motif que la croix ne rapporterait pas d’argent pour les pauvres. Malgré ce refus, la chancellerie de la Légion d’honneur lui envoya la croix sans demander l’argent. En définitive, il ne la porta jamais mais elle fut posée sur son cercueil[71].

Par ailleurs, d’autres personnalités, sans avoir été nommées dans la Légion d’honneur, ont manifesté publiquement une opposition de principe à cet ordre honorifique. Ces personnes sont citées dans l’ordre alphabétique.

  • En 1949, il aurait été envisagé de décorer Marcel Aymé de la Légion d’honneur. L’écrivain prend la parole dans la presse en ces termes : « […] pour ne plus me trouver dans le cas d'avoir à refuser d'aussi désirables faveurs, ce qui me cause nécessairement une grande peine, je les prierais qu'ils voulussent bien, leur Légion d'honneur, se la carrer dans le train, comme aussi leurs plaisirs élyséens. »[72]
  • Georges Brassens a écrit une chanson intitulée La Légion d’honneur où il critique les ordres honorifiques français.
  • Honoré Daumier
  • Léo Ferré a brocardé « ce ruban malheureux et rouge comme la honte » dans la chanson Il n’y a plus rien.
  • Geneviève de Fontenay a affirmé que cette décoration « est distribuée maintenant comme une médaille en chocolat, à tout le monde[73]. »
  • Edmond Maire déclara : « Ce n’est pas à l’État de décider ce qui est honorable ou pas. »[74].

Enfin, il est attribué une opposition de principe à la Légion d’honneur aux personnes suivantes, listées par ordre alphabétique, dont aucune n’a été nommée dans cet ordre honorifique :

Autres cas :

  • Louis Aragon.
    On attribue à tort un refus de la Légion d’honneur à Louis Aragon ; nommé chevalier de la Légion d’honneur par décret du 10 juillet 1981, le président François Mitterrand lui en remet ses insignes le 19 novembre 1981, cérémonie qui marque de fait son acceptation d’appartenir à l’ordre[76],[77]. Jacques Prévert aurait dit, feignant la sévérité : « C’est très bien de la refuser, mais encore faudrait-il ne pas l’avoir méritée. » On notera que ce mot est attribué à Erik Satie par Jean Cocteau : « Le tout, disait mon vieux Satie, n'est pas de refuser la Légion d'honneur. Encore faut-il ne pas l'avoir méritée[78] ». .
  • Hector Berlioz
    Hector Berlioz, auquel l’État devait 3 000 francs pour une messe de Requiem composée en 1838, se serait écrié, lorsqu’on lui proposa pour le faire patienter de le nommer chevalier de la Légion d’honneur : « Je me fous de votre croix. Donnez-moi mon argent ! » Il sera nommé chevalier quelques années plus tard et acceptera de se faire remettre sa décoration ce qui marque son acceptation d’appartenir à l’ordre ; Il sera promu au rang d’officier de la Légion d’honneur en 1864.
  • René Iché
    Le sculpteur résistant René Iché a été nommé chevalier de la Légion d’honneur le 17 décembre 1933, et s’en est fait remettre les insignes le 15 avril 1934. L'affirmation selon laquelle il aurait refusé une promotion d’officier en 1947 n’est pas fondée puisqu’il n’a jamais été proposé pour ce nouveau grade dans la Légion d’honneur.

Cas particuliers :

Lorsqu’on lui fit savoir qu’on avait l’intention de proposer au conseil de l’ordre qu’elle soit nommée dans la Légion d’honneur, Marie Curie, suivant en cela l'attitude de son mari Pierre Curie, répondit qu’elle refuserait la décoration si elle était nommée dans cet ordre[79].

Retrait de la décoration[modifier | modifier le code]

Les procédures disciplinaires concernant des légionnaires qui ont commis des actes contraires à l’honneur peuvent aboutir à trois peines : le blâme (appelé censure), la suspension (de durée variable 1 à 10 ans) et la radiation définitive (exclusion) de l'ordre[6].

La radiation de l’ordre peut intervenir comme sanction ultime en cas d’atteinte à l’honneur ou à la dignité, à la suite d’une procédure disciplinaire au cours de laquelle l’intéressé est appelé à faire valoir sa défense. Cette radiation, qui vaut retrait de la décoration, est en théorie automatique en cas de condamnation à une peine d’emprisonnement d’un an et plus pour crime ou en cas de déchéance de la nationalité française[80]. Ce fut le cas de Maurice Papon qui, bien que s’étant vu retirer cette décoration, a néanmoins tenu à être enterré avec[81]. Le policier Jean-Claude Labourdette a été également exclu de la Légion d'honneur après sa condamnation en 1994 pour un trafic d'armes au Liban[82]. Le 20 août 2012, John Galliano s'est également vu retirer sa décoration à la suite de sa condamnation en septembre 2011 à 6 000 euros d'amende avec sursis pour injures antisémites[83].

La radiation de l'ordre pour les hommes politiques français condamnés, même à des peines supérieures, est rarement effective. Un exemple notable est le cas de Jacques Chirac, condamné de manière définitive le à 2 ans de prison avec sursis pour « détournement de fonds publics », « abus de confiance », « prise illégale d'intérêts » et « délit d'ingérence »[84],[85], est toujours à ce jour Grand-Croix de la légion d'Honneur (il a été décoré en vertu de son élection comme président de la République, légalement président de l'ordre, postérieurement aux faits pour lesquels il a été condamné après son mandat, commis à une période durant laquelle il ne faisait pas partie de l'ordre et ne peut donc s'en voir radié ; sa radiation aurait remis en cause la légitimité des insignes remis par lui durant son mandat et mis symboliquement l'ordre en difficulté sur ses règles de nomination et de remise des décorations : bien que le président de la République ne soit pas le seul chevalier Grand-Croix dans l'ordre pouvant en remettre tous les grades, il décide en dernier lieu de la liste des officiers à décorer, leur nomination et leur remise ne pouvant se faire, avec les règles actuelles, par une personne moins gradée ou non gradée dans l'ordre).

Trafics de décorations[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Scandale des décorations.

En 1887, un scandale politico-financier célèbre en tant qu'affaire des décorations et impliquant le commerce frauduleux de la Légion d'honneur a ébranlé la Troisième République en contraignant le président Jules Grévy (Républicain Modéré) à démissionner de sa charge.

Un second trafic de décorations a été mis à jour, en 1926, cette fois mettant en cause Marcel Ruotte, sous-chef de bureau au service de l'expansion commerciale, chargé du personnel et du classement des dossiers de la Légion d'honneur au ministère du Commerce[86],[87].

Fabricants historiques[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. La commission chargée de préparer le projet de loi fut présidée par Cambacérès
  2. Par 166 voix contre 110.
  3. Fructidor an XI
  4. Les 80 décrets, arrêtés pris depuis 1802 ont été fondus dans le Décret no 62-1472 du 28 novembre 1962 pour former le Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire.
  5. Décoration remise par le président de la République Albert Lebrun le 29 juin 1933.
  6. Décoration remise par le président de la République Albert Lebrun le 22 octobre 1933.
  7. Décoration remise par le président de la République Gaston Doumergue le 26 mai 1929 à l’occasion du centenaire de l’École centrale des arts et manufactures, couramment appelée École centrale Paris.
  8. Décoration remise par le président de la République Albert Lebrun le 17 mai 1938, pour les services essentiels rendus à la Nation. Voir ce site.
  9. Décoration remise par Paul Ramadier le 5 décembre 1937.
  10. Décoration remise par le président de la République Albert Lebrun le 1er mars 1935.
  11. Bulletin d'information sociale de la Défense, janvier 2008, p. 21, voir ce site, consulté le 28 février 2009.
  12. Ne pas confondre les unités militaires ayant reçu la fourragère à la couleur du ruban de la croix de la Légion d'honneur (unités citées à six, sept ou huit occasions à l'ordre de l'armée], avec les unités militaires ayant reçu la croix de la Légion d'honneur
  13. Refuse sa décoration en 1985.
  14. Qui considérait « qu’il n’y avait rien au-dessus de sa Médaille militaire gagnée au feu durant la Première Guerre mondiale ».
  15. Qui la refusa à quatre reprises.

Références[modifier | modifier le code]

  1. Anne de Chefdebien et Bertrand Galimard Flavigny , La Légion d'honneur – Un ordre au service de la Nation, Paris, Éditions Gallimard, coll. « Découvertes Gallimard - Culture et société », 2002 (ISBN 9782070765256), 4e de couverture.
  2. (en) Steven Englund, Napoleon: A Political Life, scribner, 2004, p. 190.
  3. « La Légion d'honneur au fil du temps », crdp-reims.fr.
  4. Anne de Chefdebien, Laurence Wodey et Bertrand Galimard Flavigny, Ordres et décorations en France, Paris, Musée national de la Légion d'honneur,‎ novembre 2006, 168 p. (ISBN 978-2-901644-15-6 et 2-901644-15-5), p. 52.
  5. La Légion d’honneur sous le Consulat et l’Empire
  6. a, b, c, d, e, f et g Le grand chancelier Jean-Louis Georgelin, « La Légion d’honneur : "Les Français restent fiers de leurs décorations nationales" », sur Canal Académie, 9 décembre 2012
  7. Anne de Chefdebien, Laurence Wodey et Bertrand Galimard Flavigny, Ordres et décorations en France, Paris, Musée national de la Légion d'honneur,‎ novembre 2006, 168 p. (ISBN 978-2-901644-15-6 et 2-901644-15-5), p. 60.
  8. « BOISSIEU Alain (de) (France) », charles-de-gaulle.org.
  9. « Alain de Boissieu, au service de la France et du Général », revue-republicaine.fr.
  10. Delphine de Mallevoüe, « Quand la Légion d'honneur milite pour l'action sociale », in Le Figaro, jeudi 2 janvier 2014, page 8.
  11. « Article 87 – Il sera décerné des récompenses nationales aux guerriers qui auront rendu des services éclatants en combattant pour la République. »
  12. Article R6 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  13. Article R3 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  14. Article R8 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  15. Article R9 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  16. Article R4 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  17. Article 13 de la Constitution
  18. Article R10 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  19. Article R5 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  20. Article R11 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  21. Article R12 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  22. Article R13 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  23. Article R14 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  24. Article R16 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  25. Article R17 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  26. Article R18 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  27. Article R19 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  28. Article R25 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  29. Article R26 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  30. Décret no 2008-1202 du 21 novembre 2008 modifiant le code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, paru au Journal officiel du 22 novembre 2008 (texte 1).
  31. Décret du - JO no 01 du .
  32. « Simone Veil devient grand officier », France-Soir,‎ 1er janvier 2009 (consulté le 19 octobre 2010)
  33. Site de l'association Les Honneurs Héréditaires
  34. Article R28 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  35. Lettre du Président de la République au Premier ministre en date du 11 juillet 2008 relative aux ordres nationaux
  36. Article R31 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  37. Article R33 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  38. Article R34 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  39. « Les autres pensions », Ministère de l’Économie et des Finances (consulté le 2 septembre 2012)
  40. « Légion d’honneur », sur le site france-phaleristique.com, consulté le 4 décembre 2009.
  41. Article R128 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  42. Article R48 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  43. Article R50 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  44. Article R51 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  45. Article R52 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  46. Article R53 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire
  47. Site de l'Assemblée nationale
  48. « Notice no LH/267/50 », base Léonore, ministère français de la Culture
  49. AFP, « Geneviève de Gaulle-Anthonioz : « le refus de l'inacceptable » », sur lepoint.fr, Le Point,‎ 20 février 2014 (consulté le 25 février 2014).
  50. Décret du 13 juillet 2012
  51. a, b et c L’École polytechnique de 1914 à 1920 (au centre du hall de laquelle est reproduite une croix de l'ordre de 3 m de hauteur), décoration remise le par le président de la République, Raymond Poincaré, en présence du roi d’Angleterre Georges V et de la reine Mary, du ministre des Affaires étrangères britannique et de l’ambassadeur de Russie
  52. Décret du 28 mai 1935. Remise le 11 janvier 1936 par le président de la République Albert Lebrun
  53. Site de France Phaléristique
  54. Site France Phaleristique
  55. « L'école militaire interarmes reçoit la Légion d'honneur»
  56. « Liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées », sur le site de la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur, consulté le 6 avril 2010.
  57. Edwy Plenel, « La lettre de Michèle Audin à Nicolas Sarkozy », Mediapart, 2 janvier 2009.
  58. « Il ne peut être question en aucun cas pour moi d’accepter l’honneur supposé qui m’est fait. », sur agone.org,‎ 26 juillet 2010.
  59. « Extrait de le séance du 12 février 1872 » Archives nationales, Base Léonore.
  60. Sylvestre Huet, « Un chercheur du CNRS refuse la Légion d'honneur », sur liberation.fr, {Sciences2},‎ 17 septembre 2010 (consulté le 21 septembre 2010).
  61. « Francoise Fressoz et Marie-Eve Malouines refusent la Légion d'honneur », Libération, 5 janvier 2009.
  62. [PDF] Décret du 31 décembre 2008 portant promotion et nomination, où figurent Françoise Fressoz et Marie-Ève Malouines, au Journal officiel.
  63. « L'organiste Jean Guillou refuse la Légion d'honneur », Libération, 19 juillet 2010.
  64. a et b « Jack Ralite refuse la Légion d'honneur », Le Monde, 5 janvier 2012.
  65. Le refus fit scandale à l’époque. Hélène Jourdan-Morhange rapporte que « les distinctions honorifiques lui paraissaient vaines autant que les paroles creuses des discours », dans Ravel et nous, Genève, 1945. Ravel accepta pourtant d’être fait chevalier de l’ordre de Léopold par le roi Albert Ier, à Bruxelles en mars 1926 et fut décoré plusieurs fois dans d’autres pays.
  66. Le Coq, mai 1920.
  67. José Meidinger, « Un élu socialiste refuse la Légion d’honneur « d’un système à bout de souffle », bvoltaire.fr, 7 janvier 2014.
  68. « Tardi refuse la Légion d'honneur », Libération, 2 janvier 2013.
  69. « Une chercheuse refuse la Légion d'honneur », Le Point, 5 aout 2008.
  70. « L'UMP Henri Torre refuse sa Légion d'honneur », Europe 1, 2 janvier 2012.
  71. Mgr Francis Trochu, Le Curé d’Ars, 1925.
  72. Le Crapouillot, 1950.
  73. « Geneviève de Fontenay », live2times.com.
  74. Le Canard enchaîné, 9 janvier 2008.
  75. Charles Mullié, Biographie des célébrités militaires des armées de terre et de mer de 1789 à 1850, 1852.
  76. Valère Staraselski, Aragon : la liaison délibérée : faits et textes, Paris, Éditions L'Harmattan, coll. « Espaces Littéraires »,‎ 2005, 354 p. (ISBN 978-2296402744, présentation en ligne), p. 307.
  77. « Louis Aragon – biographie », lyres.chez.com.
  78. Jean Cocteau, Journal (1942-1945), 5 avril 1942. Cité sur le site Dico – Citations.
  79. « La France n'a que deux moyens d'honorer de leur vivant ses grands hommes : la Légion d'honneur et l'Académie. La croix de chevalier est offerte à Marie en 1910, mais, s'inspirant de l'attitude de Pierre Curie, elle la refuse. » Ève Curie, Madame Curie, Paris, Gallimard, 1938.
  80. Articles R90 et R91 du Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sur legifrance.gouv.fr.
  81. « Maurice Papon, enterré décoré », liberation.fr, 21 février 2007.
  82. « Légion d'Honneur, Chirac la perdra-t-il ? », VSD, no 1793,‎ 5-11 janvier 2013 (lire en ligne)
  83. http://www.lepoint.fr/societe/john-galliano-prive-de-legion-d-honneur-24-08-2012-1498797_23.php
  84. « Chirac déclaré coupable dans l'affaire des emplois fictifs », Le Figaro, 15 décembre 2011.
  85. « Condamné à deux ans de prison avec sursis, Jacques Chirac ne fera pas appel », 20 minutes, 15 décembre 2011.
  86. André Bessière, Il était une fois la Légion d'honneur : De la croix des braves au ruban rouge, L'Harmattan,‎ 2008, 270 p. (lire en ligne), p. 207.
  87. « Une affaire de trafic de décorations », Le Petit parisien,‎ 7 novembre 1926 (lire en ligne).
  88. [PDF] « Les colliers de la Légion d'honneur », Musée de la Légion d'Honneur,‎ 30 octobre 2006 (consulté le 22 octobre 2010)

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • « Napoléon et la Légion d'honneur », La Phalère (revue européenne d'histoire des ordres et décorations), no 1, 2000, 341 p.
  • Olivier Ihl, Le Mérite et la République – Essai sur la société des émules, Gallimard, 2007.
  • Frédéric de Berthier de Grandry, Des Premières écoles militaires aux lycées de la Défense, L'Éducation des enfants au sein de l'armée, préface de M. Gérard Larcher, président du Sénat, FBG, diffusion de l'association des AET, 2010.
  • Michel et Béatrice Wattel, Les Grand'Croix de la Légion d'honneur, Paris, Archives & Culture, 2009, 700 p.

Filmographie[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]