Catégorie:Droit de l'environnement

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A

• [+] Droit des animaux‎ – 5 P • 2 C

E

• [×] Droit de l'eau‎ – 19 P

M

• [+] Droit de la mer‎ – 38 P • 1 C

R

• [×] Réglementation des OGM‎ – 14 P

T

• [×] Traité de protection de l'environnement‎ – 51 P

• Droit de l'environnement

A

• Accord international sur les bois tropicaux
• Alkali Act
• Autorité internationale des fonds marins

B

• Bande enherbée
• Bioprospection
• Biosurveillance
• Biosurveillance humaine

C

• Cartographie du bruit
• Charte mondiale de la nature
• Clean Air Act
• Code forestier
• Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale
• Commission de la Méditerranée
• Conseil international pour l'exploration de la mer
• Contrat de baie
• Convention de Bâle
• Convention sur la diversité biologique
• Covisibilité
• CRGAA
• Crime environnemental

D

• Diplôme européen des espaces protégés
• Directive 2003/4/CE concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement

D (suite)

• Directive cadre pour la protection des sols
• Directive cadre Stratégie pour le milieu marin
• Directive Nitrates
• District hydrographique
• Dommage environnemental
• Droit d'accès à la nature
• Droit de douane environnemental
• Dumping environnemental
• Dérangement (écologie)

E

• Easement refuge
• ECOLEX
• Energy Policy Act (2005)
• Energy Star
• Épandage
• Espèce en danger de disparition
• Espèce menacée
• Étude d'impact
• Exploitation forestière illégale
• Exploitation forestière illégale à Madagascar

F

• Fondation pour la recherche pour la biodiversité

I

• Impact
• Indice d'intégrité écologique
• International committee on marine fishery investigations

I (suite)

• Intégrité écologique

L

• Lanceur d'alerte
• Limite maximale de résidus

M

• Marché du carbone
• Mesure compensatoire
• Mesure conservatoire

N

• Nuisance

P

• Permis de chasse
• Perturbation écologique
• Pollution sonore
• Principe de précaution
• Principe pollueur-payeur
• Protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques

R

• Registre d'enquête publique
• Reliquat azoté
• Responsabilité environnementale

S

• Servitude environnementale
• Système communautaire d'échange de quotas d'émission

T

• Trame bleue

Z

• Zone calme

É

• Émissions industrielles