Carte d'identité

Spécimen de carte d’identité (Espagne).

Une carte d’identité est un document officiel qui permet à une personne physique de prouver son identité.

En France, la Carte Nationale d’Identité (sécurisée, si plastifiée), ou le passeport, est un certificat de nationalité, à ne pas confondre avec le permis de conduire, qui est bien une pièce d’identité, mais pas un certificat de nationalité .

La CNI est valide pendant 10 ans, elle est renouvelable, en mairie, gratuitement depuis 1998, sous réserve qu’elle ait moins de 2 ans de péremption, de livrer deux photos d’identité (homologuées) récentes, une attestation de domicile (avis (ou de non-) d’imposition sur le revenu, par exemple…), et une photocopie de l’ancienne carte (possibilité d’obtention d’attestation que la nouvelle carte est en cours de création).

Même périmée, hormis dans les administrations de l’État (8-P), la CNI n’est pas refusée en territoire national français, sous réserve que la photographie qui représente son titulaire soit ressemblante.

En Europe

La carte nationale d’identité existe dans tous les pays de l’Union européenne sauf au Danemark, où il existe un registre de la population, et au Royaume-Uni.

À l’exception de l’Italie et de la France, les pays qui ont institué la carte d’identité ont rendu sa détention obligatoire. La durée de sa validité varie en fonction de l’âge du titulaire au moment de la demande, sauf en Italie, en France et aux Pays-Bas.

Au Portugal, une seule carte d’authentification (personnelle et unique) se substitue à la carte nationale d’identité, à la carte de sécurité sociale, à la carte de santé, à la carte de contribuable et à la carte d’électeur.

Quelques pays procèdent à un relevé des empreintes digitales lors de l’établissement de la carte d’identité mais elles ne sont généralement pas stockées sur la carte elle-même. La sécurisation de ce document constitue une préoccupation commune à tous les pays. Les arguments avancés pour expliquer son renforcement sont liés à des préoccupations sécuritaires : mouvement de populations, terrorisme, etc. Depuis 2009, toutes les cartes d’identité en Belgique sont au format d’une carte bancaire et contiennent une puce électronique ; elles portent le nom de eID, pour « Electronic Identity ». Une telle forme existe depuis^[Quand ?] aux Pays-Bas.

En Amérique du Nord

Il n’existe pas, au Canada et aux États-Unis, de carte d’identité fédérale obligatoire. La Carte d’assurance sociale, au Canada, et la Social Security Card, aux États-Unis, tiennent lieu de facto de carte d’identité fédérale, mais n’ont pas le portrait de la personne. Le permis de conduire permet également d’attester de son identité, ce qui pousse certains États ou provinces à émettre une carte d’identité pour les non-conducteurs^{[réf. nécessaire]}. Elle n’est cependant pas émise par le gouvernement fédéral. Au Québec, la carte d’assurance-maladie émise par la Régie de l’assurance-maladie du Québec (RAMQ) remplit cette fonction.

Histoire en France

Recto et verso d’une « Carte civique » : forme primitive, municipale, d’une carte d’identité sous la Révolution (an III), inspirée des nombreux passeports intérieurs délivrés à cette époque et sous l’Empire.

L'identification des personnes durant l'Antiquité et le Moyen Âge est régie principalement par la « reconnaissance interpersonnelle ». Progressivement les pouvoirs centraux instaurent un état civil, voulant connaître leurs ressources humaines pour des questions de fiscalité, de police et pour lever des troupes militaires. Cet état civil est notamment tenu par l'Église au niveau du registre paroissial. Au XVIII^e siècle, alors que la justice royale se substitue à la justice divine, se développent les papiers d'idendité : sauf-conduit, extrait baptistaire laissent place progressivement au passeport qui sert au contrôle par la maréchaussée des « classes dangereuses » (vagabonds et mendiants, registres de déserteurs, carnets sanitaires lors de grandes pestes, étrangers et ouvriers), parallèlement à l’essor du bertillonnage et de la dactyloscopie.

En 1921, le préfet du département de la Seine Robert Leullier instaure la première carte d’identité française pour remplacer la pratique qui exigeait la présence de deux témoins pour toutes démarches. Marquant une étape décisive dans la rationalisation et l’uniformisation des pratiques étatiques d’encartement des citoyens, le succès de cette carte fut mitigé : des problèmes d'ordre matériel ralentissement sa mise en place, la presse de gauche condamne la prise de l'empreinte digitale qui assimile le citoyen au délinquant. Bien que le préfet Leullier projette de la rendre obligatoire, elle ne reste que facultative.

Au début de la Seconde Guerre mondiale, avec la loi du 27 octobre 1940, le gouvernement de Vichy reprend l’idée, la développe et, à la suite des mesures antijuives, la rend obligatoire et l’étend en 1943 à toute la France.

Après-guerre, la carte d’identité disparaît partiellement et avec le décret n^o 55-1397 du 22 octobre 1955 elle devient facultative sur tout le territoire français incluant alors l’Algérie.

En décembre 1995, la carte dite « sécurisée », prévue par un décret du 19 mars 1987, est généralisée et devient gratuite le 1^er septembre 1998.

Depuis le 1^er janvier 2009, la gratuité ne vaut que pour l'établissement d'une première carte d'identité ou en cas de renouvellement sur présentation de la précédente carte. Le citoyen ne pouvant présenter sa précédente carte (perte, vol...) doit s'acquitter d'un timbre fiscal de 25 euros.

Par pays

• Belgique : Electronic Identity Card (eID)
• Canada
  • Québec : Carte d’assurance maladie de la RAMQ (« carte soleil »), Permis de conduire de la SAAQ
• France : Carte nationale d’identité en France (général) et Identité nationale électronique sécurisée
• Maroc : Carte d’identité nationale
• Carte d’identité étudiante internationale

Démarches administratives

• La déclaration de perte de son passeport, de sa carte d’identité, carte d’électeur ou de sa carte vitale fait partie des démarches administratives en ligne qu’il désormais possible d’effectuer via Mon.service-public.fr, un portail internet de l’administration française créé début 2009, pour simplifier les démarches.

Voir aussi

• Photographie d’identité

Bibliographie

• Pierre Piazza, Histoire de la carte nationale d’identité, Odile Jacob, Paris, 2004, 462 p.