Boues d'épuration

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Boues d'épuration, stockées en silo.

Les boues d’épuration (urbaines ou industrielles) sont les principaux déchets produits par une station d'épuration à partir des effluents liquides. Ces sédiments résiduaires sont surtout constitués de bactéries mortes et de matière organique minéralisée. Une installation moyenne produit environ un excès de 40 g de matière sèche par jour et par habitant[1].

Types[modifier | modifier le code]

Boue en cours de déshydratation à l'air libre
Bâtiment abritant une presse destinée à déshydrater des boues d'épuration et à les rendre pelletables
Plaque de boue déshydratées, à l'ouverture du filtre-presse

On distingue différents types de boues selon les traitements appliqués pour épurer l’eau dans un milieu boueux.

  • Les boues primaires : Ce sont les dépôts récupérés par une simple décantation des eaux usées (dans les décanteurs-digesteurs par exemple). Elles présentent des concentrations élevées en matières minérales (sable, terre…) mais aussi en matière organique pouvant évoluer.
  • Les boues physico-chimiques : elles ressemblent aux boues primaires sauf que durant le traitement de l’eau usée, il a été rajouté un réactif (sels de fer, d’aluminium, et autres agents floculants) pour agglomérer les fines particules et améliorer la décantation.
  • Les boues biologiques : elles sont aussi appelées boues secondaires, elles proviennent d’une épuration biologique des eaux (boues activées, disques biologiques, lits bactériens…). Ces boues, de concentrations médiocres (10 g/l), sont très organiques car elles sont principalement constituées de corps bactériens et de leurs sécrétions.

On distingue aussi :

  • Les boues mixtes constituées d’un mélange de boues primaires et biologiques, elles proviennent de la plupart des stations de traitement complètes.
  • Les boues d'aération prolongée, obtenues sans décantation primaire avec des matières polluantes intensivement aérées. Les boues sont peu concentrées, moins organiques et donc moins susceptibles de produire des nuisances.

Caractéristiques[modifier | modifier le code]

Une boue est aussi représentée par plusieurs données numériques qui permettent de la caractériser.

  • La siccité : les boues sont constituées d’eau et de matières sèches. La siccité est le pourcentage massique de matière sèche. Ainsi une boue avec une siccité de 10 % présente une humidité de 90 %.
  • Le taux de matières volatiles sèches (MVS) : la matière sèche est constituée de matières minérales et de matières organiques qui sont appelées matières volatiles sèches. La concentration en MVS est un taux par rapport à la matière sèche totale. Le suivi de ce taux permet de connaître la stabilité d’une boue sur une échelle.
  • La consistance :

C’est une donnée obligatoire à connaître pour toute manipulation des boues. La consistance est un état physique dépendant de la siccité.

  • Boues liquides / siccité de 0 à 10 %
  • Boues pâteuses / siccité de 10 à 25 %
  • Boues solides / siccité de 25 à 85 %
  • Boues sèche / siccité supérieure à 85 %

Selon les traitements d’épuration appliqués les boues ont des caractéristiques différentes :

  • Lit bactérien : siccité 2 à 5 % ; MVS 60 à 70 %
  • Lagunage naturel : siccité 5 à 10 % ; MVS 30 à 60 %
  • Décanteur-digesteur : siccité 4 à 7 % ; MVS 40 à 60 %
  • Boues du bassin d’aération en station à boue activée : siccité 0,4 à 0,6 % ; MVS XXX %
  • Boues du clarificateur en station à boue activée : siccité 1 % ; MVS XXX %

Traitements[modifier | modifier le code]

Les boues subissent plusieurs traitements tels que :

Ces opérations impliquent des méthodes physiques (thermique) et/ou chimique (ajout de réactifs minéraux, de polymères de synthèse ou de poly-électrolytes), puis l’épaississement va réduire le volume des boues par tassement naturel ou mécanique (séchage, drainage, etc.).

  • déshydratation (par centrifugation, filtre-presse, filtre à bandes presseuses, électro-déshydratation…). Elle libèrera une grande partie de l’eau constituant l'essentiel du volume des boues. Les boues sont ensuite (selon leur toxicité ou degré d'innocuité pour l'environnement) valorisées comme amendement, ou stockées ou brûlées.

Débouchés[modifier | modifier le code]

Les boues sont le plus souvent mises en décharge ou valorisées en agriculture par épandage ou compostage. Elles peuvent aussi, avant l’épandage, être digérées par des bactéries anaérobies pour produire du biogaz (qui sera lui-même valorisé en électricité, chaleur, etc.) et le digestat qui sera épandu sur les terres (éventuellement après compostage). Elles peuvent aussi être incinérées, seules ou avec des ordures ménagères. En France, l’épandage est interdit pendant « les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé, exception faite des boues solides » [3].

Aux États-Unis, l'épandage de boues liquide a été pratiqué durant plus de 30 ans, mais a été suspecté d'être à l'origine de certaines pollutions ou zoonoses, voire d'avoir été à l'origine de la maladie à prion (CWD, chronic wasting disease) qui touche les cervidés dans une dizaine d'états.
En Europe, depuis les années 1970, de nombreuses expérimentations ont eu lieu en forêt, sous le couvert ou avant régénération artificielle.
En France, l'ONF et le SIAAP (syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne) testent l'épandage en forêt de Chantilly[4] depuis le début des années 1970 (avec constat d'impacts floristiques significatifs). Depuis 1999 le réseau national ERESFOR, mène de nouveaux essais avec l'INRA (qui a publié en 2006 ses résultats et formulé des recommandations). Le réseau RENECOFOR a expérimenté l'épandage en Franche-Comté. Au moins deux expérimentations associent le CEMAGREF (aujourd'hui Irstea) sur les sols sableux de la forêt des Landes à Facture. Une expérience a utilisé les boues de Ginestous à Toulouse, mais s'est soldée par un échec. Les taillis à courte rotation ont été supposés intéressant pour l'épandage, mais France nature environnement, dans le cadre du PEFC notamment, a estimé que l'épandage en forêt comporte trop de risque et qu'il est à proscrire.

En France, au début des années 2000, les boues de stations d’épuration (STEP) ne comptent que pour 1 à 2 % des épandages agricoles, 98 % des épandages sont des fumiers et de lisiers issus d'élevages nationaux (et parfois dans le nord de la France d'élevages belges qui n'ont plus assez de place ou d'autorisation d'épandage).
Utiliser des boues en "reconstitution de sol [5]", par exemple pour revégétaliser ou paysager d'anciennes carrières, déblais / remblais, talus, pistes de ski.., est interdit par la réglementation, dans l'attente d'un arrêté fixant des prescriptions techniques[6], mais il existe des expériences "clandestines" [7].
En Europe, tout agriculteur qui accepte l'épandage de boues sur ses parcelles, doit justifier d’un accord écrit entre lui et le producteur de boues attestant notamment, de la régularité du plan d’épandage au regard de la réglementation[8].

En France, leur mise en décharge est interdite depuis 2002 à l’exception des boues considérées comme des déchets ultimes. Les cendres d'incinération de boues y sont aussi acceptées. Dans les années 2000-2009, 20 % des boues produites (classées déchets) étaient envoyées en centre d'enfouissement technique (CET) de classe II, à condition de contenir au moins 30 % de matière sèche[9]

Risques sanitaires (infectieux, toxiniques, écotoxiques)[modifier | modifier le code]

Le compostage ne peut éliminer les métaux lourds (une partie du mercure peut s'évaporer) ni les polluants organiques ou organométalliques faiblement biodégradables (dioxines, PCB, certains pesticides, etc.). Ils persistent dans le compost si ce dernier est réalisé à partir de matières polluées ou souillées. Le risque est a priori plus élevé là où des rejets médicaux, artisanaux et industriels dont rejetés sans contrôle dans les réseaux d’assainissement collectif et là où le risque d'accident industriel est plus élevé (des bassins-tampon, recueillant par exemple les eaux d'extinction d'incendie limitent le risque, mais des rejets pirates sont aujourd'hui difficiles à prévenir). Par exemple en France, la seule collecte des amalgames dentaires a beaucoup fait diminuer le taux de mercure dans les boues urbaines[10].

Les travailleurs mal protégés peuvent être exposés (inhalation, contact via blessures…) à certains spores de champignons microscopiques (moisissures) et actinomycètes allergènes ou à des pathogènes (parasites ou leurs œufs, bactéries, prions, virus) ou toxines (exemple : Aflatoxines, endotoxines) et allergènes libérés par ces organismes[11].

En aval des zones d'épandages ou de décharge, certains produits chimiques, métaux, métalloïdes ou radionucléides présents dans les boues peuvent être concentrés et exportés dans l'environnement par la combinaison de processus naturels de bioturbation et de bioconcentration (par les champignons notamment[12]). Les boues sont souvent chaulées, ce qui limite, dans une certaine mesure, et dans un premier temps, la biodisponibilité des métaux (qui circulent mieux dans les substrats acides).

Articles détaillés : bioconcentration et Bioaccumulation.

La directive boues 86/278 de 1986 a fixé de premières règles, mais sans que l'on connaisse bien les impacts environnementaux des boues, dont la composition a en outre pu changer depuis (nouveaux produits dangereux tels que pesticides, résidus médicamenteux dont nonylphénols, platinoïdes…). La DG Environnement (production et consommation durable) a demandé à 3 trois bureaux d'études[13], de faire un point sur les impacts environnementaux, économiques et sociaux de l’épandage de boues. Un premier rapport fait le point sur les connaissances disponibles. Un autre évalue un scénario de base, et les opportunités (« opportunities »). Ils ont été envoyés aux parties prenantes le 2 juillet 2009. Une nouvelle Directive boues est en préparation, ainsi qu'une directives bio-déchets. La directive déchets de 2008[14] sur les déchets municipaux concerne aussi les boues dont l'épandage sera aussi concerné par la future directive sols.

En France, une cellule de veille sanitaire vétérinaire sur les épandages de boues d’épuration a été créée en 1997, cofinancée et animée par l’ADEME avec l'École nationale vétérinaire de Lyon. De 1997 à 2009, elle a reçu 51 appels, dont 18 concernant une suspicion d'implication de lien causal entre épandage de boues et pathologies animales, lien qui n'a pu être démontré dans aucun cas[15]. De plus, la traçabilité des filières doit être améliorée, en particulier pour le compost. L'engagement n°260 du Grenelle de l’environnement demande de « négocier un cadre de cohérence à l’échelle nationale et des engagements contractuels locaux entre État, collectivités, professionnels agricoles et producteurs agro-alimentaires pour assurer la qualité sanitaire et environnementale des composts et assurer des débouchés et une traçabilité des produits ». Selon l'Ademe, les risques de dépasser des seuils critiques en métaux lourds (non dégradables) dans les sols sont rares à 10 ans, mais existent à 100 ans[10] .

Quantités[modifier | modifier le code]

En Europe, la commission européenne vise 75 % des boues épandues[16].

En France, la règlementation impose qu'un certain nombre de statistiques soient faites et suivies[17],[18].

Il y avait en France au début des années 2000 environ 10 000 stations d'épuration dont plus des 3/4 traitaient une quantité d'eaux usées correspondant à moins de 2 000 EH. Chaque Français produirait 15 à 20 kg/an de boue (en matière sèche) [10]. Les boues urbaines représentaient environ 963 000 t/an de matières sèches (MS) pour la métropole en 2001, puis 1 100 000 t/an en 2004 (IFEN), mais M. Adler cite 807 000 t de MS/an en 2004[10]. Le statut de déchets (et non de matériau ou matière première) des boues de station d'épuration implique une responsabilité du producteur et permet un contrôle par l'État de la qualité de ces boues et des épandages.

Il faut y ajouter 950 000 t/an de "boues issues d'effluents industriels" venant principalement[19] :

- des papeteries (1 400 000 t de matières brutes dont environ 60 % (850 000 t) sont épandues (selon ADEME)[10]. Des projets de normes concernent des boues spécifiques dont les boues chaulées, papetières et séchées, considérées comme des MIATE (matières d'intérêt agronomique issues du traitement des eaux) [20]. D'après l'ADEME (en 2001), ces boues chaulées constituaient environ 30 % du tonnage total des boues produites en France[10]. Plus largement, les 1 400 000 t/an de boues papetières pourraient bientôt faire l'objet d'une norme[10] ;
- l'industrie alimentaire (branche C10 de la nomenclature françaises) avec 800 000 t/an[10] ;
- la chimie-pharmacie : 700 000 t/an [10] ;
- d'autres secteurs (textile, cuir...) : 800 000 t/an [10].

Le compostage des boues en France semble avoir fortement augmenté entre 2000 et 2010.
En 2000, seules 3 % des boues épandues l'étaient sous forme de compost (INRA), alors que l'IFEN estimait ce pourcentage à 5 % en 2001 puis à 16 % en 2004. Il était de 28 % en 2008 (selon la DEB). En 2004, 46 % des boues urbaines étaient épandues (sur environ 3 % de la SAU française) et 16 % l’étaient après compostage. L’incinération comptait pour 16 % et la mise en décharge pour 21 %, mais la loi Grenelle 1 vise à diminuer la mise en décharge et l'incinération des déchets (-15 % d’ici à 2012, selon la loi Grenelle I qui prévoit « Un cadre renforcé pour la gestion de proximité de déchets spécifiques : mâchefers, boues de stations d’épuration et de co-incinération, bois traités, sédiments de dragage et curage »). De plus, la future réglementation européenne sur le recyclage du phosphore devrait imposer la mono-incinération des boues (leur incinération avec d’autres matériaux sera interdite)[21].

Filières alternatives[modifier | modifier le code]

Pour diminuer ou sécuriser ou mieux valoriser la production de boues, diverses alternatives sont testées ou autorisées

Le projet de directive « promotion des énergies produites à partir de sources renouvelables » comprend une définition de la biomasse, incluant la fraction fermentescible des déchets municipaux.

Législation[modifier | modifier le code]

L'élimination des boues d'épuration peut techniquement être réalisée par mise en décharge, incinération ou épandage sur des sols agricoles comme matière fertilisante lorsque les boues constituent des amendements organiques, mais à certaines conditions :

En Europe, d’assurer une bonne gestion des boues d’épuration :

  • « Les boues d'épuration sont réutilisées lorsque cela s'avère approprié. Les itinéraires d'évacuation doivent minimiser les effets négatifs sur l'environnement. Les autorités compétentes ou les organes appropriés veillent à ce que, au plus tard le 31 décembre 1998, le rejet des boues provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires fasse l'objet de règles générales ou soit soumis à enregistrement ou à autorisation » [23].

En France :

  • l’élimination des boues produites dans les stations d’épuration des eaux usées domestiques fait partie des missions du service public d’assainissement et relève de la responsabilité des communes. (Art. L 2224-8 du CGCT);
  • les communes autorisent ou non le déversement des eaux industrielles dans les réseaux publics, en principe interdit. (Art. L 1331-10 du CSP)
  • Sont réglementés ;
- L'épandage des boues au regard de la législation sur l’eau
- L'épandage des boues industrielles ()
- Les boues considérées comme déchets (directives, lois, arrêtés, décrets)
- La mise en décharge de déchets (Directive n° 1999/31 du 26/04/99 sur la mise en décharge des déchets. Loi n° 92-646 du 13/07/92 relative à l’élimination des déchets ainsi qu’aux ICPE (art. L 541-24 du CE) : seuls les déchets ultimes sont admis en CET de classe II à compter du 01/07/02. Arrêté du 09/09/97 modifié le 19/01/06 relatif aux installations de stockage de déchets non-dangereux : catégorie D et annexe II : les boues doivent contenir au moins 30 % de matière sèche.)
- Les boues considérées comme produits (plusieurs textes)
- Les installations de compostage (plusieurs arrêtés et décrets)
- Les installations d’incinération (Directive n° 2000/76 du 04/12/00 relative à l’incinération des déchets, Arrêté du 20/09/02 relatif aux installations d’incinération et de co-incinération de déchets non dangereux. Art. R 511-9 du CE : nomenclature des installations classées rubrique 322-B-4.)
- Les unités de séchage (norme norme ATEX 137 99/92/EG depuis juillet 2003, et études de sécurité HAZOP (HAZard and OPerability), + validation par un organisme agréé par l'INERIS).

Fiscalité et boues[modifier | modifier le code]

En France où comme ailleurs, la profession agricole est souvent réticente à l'épandage de certaines boues susceptibles de contenir des polluants non biodégradables ou des perturbateurs endocriniens. La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 a créé un fonds garantissant aux agriculteurs et propriétaires fonciers une indemnisation de dommages écologiques imprévus faisant suite à un épandage (si ces dommages ne sont pas pris en charge au titre des contrats d'assurance de responsabilité civile du producteur des boues épandues)[24]. La taxe alimentant ce fonds est payée par les collectivités productrices de boues urbaines ou par les entreprises délégataires – et les exploitants du secteur de l'industrie alimentaire ou du papier faisant construire des stations d'épurations (qui produiront des boues industrielles)[24].
En mars 2012 le Conseil d'État a été saisi d'une question prioritaire de constitutionnalité par des acteurs de l’industrie papetière sur l'article L. 425-1 du Code des assurances relatif au fonds de garantie des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles[24]. Le 8 juin 2012, le Conseil constitutionnel a jugé l'article conforme, mais avec une réserve d’interprétation concernant l'assiette de la taxe sur les boues d'épuration, taxe qui alimente ce fonds de garantie visant à développer la valorisation agricole comme débouché aux boues.
Le décret du 18 mai 2009 a fixé le taux d'imposition sur la base de la quantité de matière sèche des boues produites annuellement (qui n'est pas nécessairement la quantité de boues épandues), système contesté par certains papetiers étant dans l'incapacité juridique et/ou technique d'éliminer par voie d'épandage la totalité de leurs boues. Le Conseil d'État a retenu « le grief de l’inadéquation de la taxe à son objet pour émettre une réserve d’interprétation »[24].

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie indicative[modifier | modifier le code]

  • Barles, S, La Ville délétère, Seyssel : Champ Vallon, 1999.
  • Benevolo, L. Histoire de l'architecture moderne, tome II, Paris, Dunod, 1980.
  • Bourdelais, P, Les Hygiénistes : enjeux, modèles, pratiques, Paris : Belin, 2001.
  • Bourgeois-Gavardin, J, Les Boues de Paris sous l'Ancien Régime. Contribution à l'histoire du nettoiement urbain au XVIIe et XVIIIe siècles, 2 volumes. Paris : EHESS, 1985.
  • Chalot, F, La Commune et les Déchets, Paris : Éditions Sorman, 1990.
  • Charvet, M. 2005, Les fortifications de Paris. De l’hygiénisme à l’urbanisme, 1880-1919, Rennes, PUR.
  • Chatzis, K, La Pluie, le métro et l’ingénieur : contribution à l’histoire de l’assainissement et des transports urbains, Paris : L’Harmattan, 2000.
  • Dupuy, G. Knaebel, G, Assainir la ville hier et aujourd’hui, Paris, Dunod : 1982.
  • Foucart, B, 1981, « Au paradis des hygiénistes », Monuments historiques, n° 114, avril-mai.
  • Jeudy, H.-P, Le choix public du propre. Une propriété des sociétés modernes. Les Annales de la recherche urbaine, décembre 1991. no 53. p. 102-107.
  • Jugie, J.-H, Poubelle - Paris (1883 - 1896) : la collecte des ordures ménagères à la fin du XIXe siècle, Paris : Larousse, 1993.
  • Mory, P, 2001, « Architecture et hygiénisme à Paris au début du 20e siècle. L’architecte entre savoir médical et pouvoir politique » dans Patrice Bourdelais (dir.), Les hygiénistes : enjeux, modèles et pratiques, Belin.
  • Ragon, M. Histoire mondiale de l'architecture et de l'urbanisme moderne, tome II, Paris, Casterman, 1972.
  • Rasmussen, A, 2001, « L’hygiène en congrès (1852-1912) : circulation et configuration internationale » dans Patrice Bourdelais (dir.), Les hygiénistes : enjeux, modèles et pratiques, Paris, Belin.
  • Silguy (de), C, La Saga des ordures du Moyen Âge à nos jours, Montrouge : Instant, 1989.

Guides de bonnes pratiques[modifier | modifier le code]

Ils sont publiés par l’AFNOR en forme de fascicules de documentation (FD).

  • Guide 1 : Terminologie et type de boues (EN 12832 publié)
  • Guide 2 : Utilisation ou élimination de boues (CR 13714)(publié sous l’indice FD X 33 011)(en révision en 2009)
  • Guide 4 : Valorisation en agriculture (CR 13097)(publié sous l’indice FD X 33-008),

(en cours de révision en groupe de travail européen).

  • Guide 5 : Utilisation en reconstitution de sols (CR 13983)(publié sous l’indice FD X 33 016).
  • Guide 6 : Incinération des boues (CR 13767)(publié sous l’indice FD X 33 014)
  • Guide 7 : Co-incinération des boues avec des ordures ménagères (CR 13768)(publié sous l’indice FD X 33 015) ). Selon le représentant de l’Autriche au CEN/TC 308, la future réglementation européenne ne permettrait plus la co-incinération (cf. § 5.1).
  • Guide 8 : Mise en décharge (TR 15126)(publié sous l’indice FD X 33 022)
  • Guide 9 : Séchage des boues (TR 15473)(publication prévue sous l’indice FD X 33 047)
  • Guide 10 : Hygiénisation, adopté (TR 15809), publication prévue sous l’indice FD X 33-048 (version corrigée par le GT 2 le 01/10/08).
  • Guide 11 : Déshydratation

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Source : CEMAGREF
  2. décrite en France à l’article 16 de l’arrêté du 08/01/98.
  3. L’article R 211-41 du CE
  4. Ex : « Essai d'épandage de boues de station d'épuration avant plantation de chêne sessile en forêt de Chantilly en France », Gwenaëlle Gibaud, RDV technique, ONF, n° 19 Hiver 2008.
  5. La reconstitution de sols
  6. Guide Afnor 5 : utilisation en reconstitution de sols (CR 13983)(publié sous l’indice FD X 33 016). + art R 211-45 du CE et § 7 du rapport)
  7. Voir Rapport DEB2009, voir p 24/33
  8. Obligation stipulée par le régime la conditionnalité des aides de la Politique agricole commune
  9. Arrêté du 09/09/97 modifié le 19/01/06 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux
  10. a, b, c, d, e, f, g, h, i et j Direction de l'Eau et de la Diversité (DEB), Bilan de dix années d'application de la réglementation relative à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées, rapport n°1771 CGAAER, octobre 2009, PDF, 33 pages, par Jean-Paul LEGROUX (CGAAER), et Claude TRUCHOT (CGEDD)
  11. Fiche STNF Travail en compostage de boues urbaines et risques biologiques
  12. Zabowski, D., Zasoski, R.J., Littke, W., Ammirati, J., 1990. Metal content of fungal sporocarps from urban, rural, and sludge-treated sites. J. Environ. Qual. 19, 372–377.
  13. Milieu Ltd, WRc, et Risk and Policy Analysts Ltd
  14. Directive n° 2008/98 parue le 19/11/08
  15. Bilan d’activité de la cellule de veille sanitaire vétérinaire, janvier 2006 à janvier 2008, disponible sur le site de l’ADEME.
  16. Dource : Proposition du 30 avril 2003 d’une directive du Parlement européen et du Conseil concernant l’épandage des boues sur les terres, citée par la DEB)
  17. communication obligatoire au préfet de la synthèse du registre d’épandage (R 211-34 § II du CE), du programme prévisionnel d’épandage et du bilan agronomique (R 211- 39 du CE)
  18. Le décret n° 2009-550 du 18 mai 2009 (art. 2) relatif à l'indemnisation des risques liés à l’épandage des boues d’épuration urbaines ou industrielles impose aux producteurs de boues de transmette des informations statistiques à l’autorité administrative sous format électronique (art. R 211-34 §V du CE). Un arrêté ministériel précisera les données à transmettre et les modalités de transmission. Ces données seront traitées par la police de l'eau
  19. Données non vérifiées par le rapport DEB 2009, provenant d'un rapport de mission n° 2369 du CGAAER sur le projet de Fonds de garantie pour l’épandage de boues de stations d’épuration
  20. Projet suivi par la commission U 44 D de l’AFNOR et le bureau de la normalisation des amendements minéraux et des engrais (BNAME)
  21. réunion du 17 juin 2009 du CEN/TC 308 (cf. § 1.2), cité par un rapport de 2009 sur les boues (voir p16/33)
  22. Chen, M. (2012). Faisabilité technique et environnementale de l'utilisation dans des matériaux de construction cimentaires de cendres d'incinération de boues de station d'épuration (Doctoral dissertation, INSA de Lyon).
  23. Directive européenne n° 91-271 du conseil du 21/05/91 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines, Art 14
  24. a, b, c et d Journal des communes Le Conseil constitutionnel délimite l'assiette de la taxe sur les boues d'épuration, 19 juin 2012