Bonne foi

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La bonne foi ou bona fides en latin (bona fide signifiant « de bonne foi ») est un concept qui tente de désigner la bonne intention, l'honnêteté (même si cela amène des conséquences néfastes), la sincérité ou la croyance juste.

En droit[modifier | modifier le code]

En droit, c’est une attitude traduisant la conviction ou la volonté de se conformer au droit qui permet à l’intéressé d’échapper aux rigueurs de la loi.

Droit français[modifier | modifier le code]

En droit français, la bonne foi est un moyen de défense au fond. Cette expression proche de la « théorie du bon père de famille » est synonyme de sincérité.

L'article 2274 du code civil[1] pose que :

« La bonne foi est toujours présumée, et c'est à celui qui allègue la mauvaise foi à la prouver. »

Droit anglais[modifier | modifier le code]

En droit anglais, c'est une façon de désigner l'esprit ou le comportement moral d'une personne, ou encore la conviction qu'un événement, une affirmation ou une opinion est vrai ou faux (ou que le comportement est moralement acceptable). Ce concept est important dans les cas d’equity[2],[3].

Autres droits[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Article 2274 du code civil, qui portait le numéro 2268 avant l'entrée en vigueur de la loi no 2008-561 du 17 juin 2008.
  2. (en) « good faith », Law.com (consulté le 2008-03-03)
  3. La bonne foi dans les relations internationales : (en) Trans-Lex.org

Annexes[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]