Octroi

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Bureau d'octroi à Vesoul (Haute-Saône)
Borne de limite de l'octroi dans les environs de Falaise
Pavillon d'octroi à Tours sur la place Choiseul
Pavillon d'octroi à Bruxelles à l'entrée du bois de la Cambre

L’octroi est une contribution indirecte perçue autrefois par les municipalités à l'importation de marchandises sur leur territoire. Cette taxe frappait les marchandises les plus importantes et les plus rentables telles que le vin, l'huile, le sucre, le café, etc. Il est signalé dès le XIIe siècle à Paris et servait à financer l'entretien des fortifications et les travaux d'utilité publique. Alors que l'octroi est un prélèvement sur la valeur des marchandises, le péage est un droit perçu sur le passage des personnes.

Ce terme désigne également l'administration chargée de prélever cette taxe. Elle contrôlait chaque porte de la ville à l'aide de barrières souvent disposées entre des pavillons symétriques.

En France[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, il formait l'une des Cinq Grosses Fermes.

  • Le roi Louis XVI fait ériger 57 barrières d'octroi autour de Paris (1785).
  • En 1789, la sévérité accrue de cet octroi est l'une des causes de la Révolution ; quelques jours avant la prise de la Bastille les insurgés ont mis le feu aux barrières de l'octroi, à Lyon, une émeute les détruit et tue plusieurs soldats.
  • L'Assemblée constituante les supprime le 20 janvier 1791.
  • Le Directoire les rétablit le 18 octobre 1798.
  • La suppression des barrières de l'octroi a été promise à plusieurs reprises en 1815, 1847 (par Horace Émile Say économiste français de l'école libérale) et 1869.
  • Les guinguettes hors des limites de l'octroi de Paris ne payent pas de droits et prospèrent durant la première moitié du XIXe siècle.
  • En 1860, l'annexion des communes suburbaines fait que la limite de l'octroi de Paris est repoussé aux limites des fortifications.
  • En 1897, une loi votée par les députés permet aux maires de supprimer l'octroi, mais sans compensation pour les municipalités qui ne renoncèrent pas à cette taxe.
  • Durant la Seconde Guerre mondiale, l'octroi accroissait encore plus les difficultés d'approvisionnement des denrées pour les Parisiens. Il fut supprimé définitivement par la loi n° 379 du 2 juillet 1943 portant suppression de l'octroi à la date du 1er août du gouvernement Pierre Laval.

Cet impôt a survécu dans les départements d'outre-mer, où il est connu sous le nom d'octroi de mer.

Le mur des Fermiers généraux[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Mur des Fermiers généraux.

L'architecte néoclassique Claude Nicolas Ledoux est l'auteur de nombreux pavillons d'octroi le long du mur des Fermiers généraux à Paris (1785). Certains sont encore visibles :

Ledoux réussit si bien à clore la capitale que Beaumarchais lui dédia un petit dizain :

« Le mur murant Paris
Rend Paris, murmurant... »

Aux barrières, se fixaient nombre de petits trafics : contrebande (via les bois de Boulogne et de Vincennes), vente de vin à emporter mais surtout à consommer dans des guinguettes ou des cabanons, prostitution, armes, etc. Ils attiraient toute une foule : clients, simples badauds, cabaretiers, voyous (devenus plus tard les Apaches), agents de surveillance, etc. De plus de nombreux relégués, qui n'avaient plus le droit d'entrer dans Paris, y avaient quasiment élu domicile (voir à ce sujet le film Casque d'or).

Un employé célèbre de l'octroi[modifier | modifier le code]

  • Il y eut de nombreux employés à l'octroi de Paris. Le plus célèbre fut le mayennais Henri Rousseau, qui fut commis de deuxième classe de l'octroi, et fut surnommé par dérision le « douanier Rousseau ».

En Belgique[modifier | modifier le code]

Le Recueil des lois et arrêtés royaux de la Belgique. publié annuellement, fournissait jadis des informations officielles sur l'emplacement des barrières dans les provinces sur les routes de première et deuxième classe et provinciales ainsi que les limites spatiales dans lesquelles la perception pouvait s'exercer[1]. L'octroi fut supprimé en Belgique en 1860.

De nombreux toponymes, 15 dans la partie francophone du pays[2], font référence à la perception de l'octroi :

  • Barrière de Saint-Gilles à Bruxelles
  • Barrière Busch (Florenville)
  • Barrière d'Ecaussines
  • Barrière de Fer, (Dottignies)
  • Barrière de Han, (Tintigny)
  • Barrière de Melles, (Rumillies)
  • Barrière Marcel, (Fourbechies)
  • Barrière de Champlon à proximité de Saint-Hubert (Luxembourg)
  • Barrière de Transinne sur la commune actuelle de Libin
  • Barrière Hinck à Herbeumont. À l'origine on parlait de la barrière d'Herbemont tandis qu'il était précisé que la limite de la perception se faisait jusqu'à 500m de la maison Hinque. Ce nom d'établissement seul a été mémorisé et parfois mal orthographié[3].

Articles connexes[modifier | modifier le code]

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Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Voir par exemple Recueil des lois et arrêtés royaux de la Belgique.Tome 9, 1834. Imprimerie Remy. pages 258 à 291. (disponible en ligne)
  2. Jean-Jacques Jespers. Dictionnaire des noms de lieux en Wallonie et à Bruxelles. Ed. Lannoo 2005, 649pp.pages120 et 121.
  3. Source: Recueil des lois et arrêtés royaux de la Belgique. Tome 9, 1834. Imprimerie Remy. page 285. (disponible en ligne).