Appartement

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Façade d’immeuble à Hamelin (Allemagne du Nord.)

Immeuble d'appartements au Zanzibar (Tanzanie)

Un appartement est une unité d’habitation, comportant un certain nombre de pièces et qui n’occupe qu’une partie d’un immeuble, situé généralement dans une ville.

Il est souvent à usage d'habitation (notion de logement), en particulier lorsque le règlement de copropriété destine intégralement l'immeuble à cette utilisation (c'est ce qu'on appelle des clauses d'« occupation bourgeoise exclusive »), excluant toutes formes d'activités commerciales. Plus marginalement, il héberge parfois des activités professionnelles.

Un appartement peut être occupé par son propriétaire ou par une personne tierce appelée locataire, acte entériné dans certains pays par la conclusion d’un contrat de bail qui peut différer selon que le logement est meublé ou non.

Certains occupants sont propriétaires de leur logement, soit en coopérative, dans laquelle les résidents possèdent des parts d’une société possédant le bien immobilier, soit en copropriété, où chaque résident est propriétaire d’une partie privative de l’immeuble, couplée à une quote-part des parties communes.

Appellations selon les pays

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Appellations en Belgique

• Appartement : appartement avec au minimum une chambre, une salle de séjour séparée, une cuisine et une salle de bain avec sanitaire, qui peut éventuellement être séparé.
• Kot, logement d’étudiant, du studio au logement collectif, en passant par l’appartement une pièce (voir aussi : Kot à projet).
• Studio ou flat : appartement d’une seule pièce principale avec coin-cuisine et salle de bain avec sanitaire.
• Flat est aussi utilisé lorsque le coin-cuisine est séparé.

Appellations en France

En France, ce qui relève d’un logement ou d’une habitation est défini par la loi. Il faut pour cela se rapporter à différents textes, dont en particulier le Code de la construction et de l’habitation (CCH) - articles R111-1 à R111-17 - pour les logements neufs, ainsi qu'au décret n°2002-120 du 30 janvier 2002 "relatif aux caractéristiques du logement décent" pour l'ensemble des logements dont, bien évidemment, les logements anciens.

Selon l'article R111-1-1 du CCH "un logement ou habitation comprend, d'une part, des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d'autre part, des pièces de service, telles que cuisines, salles d'eau, cabinets d'aisance, buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, des dégagements et des dépendances".

Pour être considéré comme un logement, un appartement doit répondre à un certain nombre de règles dont voici les principales :

• Selon le décret n°2002-120 du 30 janvier 2002 "relatif aux caractéristiques du logement décent", applicable à l'ensemble des logements :
  • Le logement doit disposer d'au moins une pièce principale ayant soit une surface habitable au moins égale à 9 m² et une hauteur sous plafond au moins égale à 2,20 m, soit un volume habitable au moins égal à 20 m³ (la surface habitable et le volume habitable étant déterminés conformément aux dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'article R. 111-2 du code de la construction et de l'habitation) - article 4 du décret -
  • Les pièces principales, au sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1 du code de la construction et de l'habitation, doivent bénéficier d'un éclairement naturel suffisant et d'un ouvrant donnant à l'air libre ou sur un volume vitré donnant à l'air libre - article 2 du décret -

• Selon le Code de la Construction et de l'Habitation applicable aux logements neufs :
  • La surface et le volume habitables d’un logement doivent être de 14 mètres carrés et de 33 mètres cubes au moins par habitant pour les quatre premiers habitants (article R111-2).
  • Le logement doit être pourvu d’une installation d’alimentation en eau potable et d’une installation d’évacuation des eaux usées (article R111-3).
  • Il doit comporter au moins une pièce spéciale pour la toilette, avec une douche ou une baignoire et un lavabo (article R111-3).
  • Il doit être pourvu d’un cabinet d’aisances intérieur au logement et ne communiquant pas directement avec les cuisines et les salles de séjour. Il est possible d’avoir des w.c. extérieurs sous certaines conditions (article R111-3).
  • Il doit comporter un évier muni d’un écoulement d’eau et un emplacement aménagé pour recevoir des appareils de cuisson (article R111-3).

D’autres règles précises et des dérogations existent pour lesquelles il faut se référer aux textes règlementaires, règlement sanitaire départemental fournis par la préfecture du département et le code de la santé publique.

Classification des logements

• T1, T2, T3… : T est utilisé pour Type, ce qui correspond à un type d’appartement avec le nombre de pièces principales indiqué, c’est-à-dire : salon, salle à manger et chambres. La cuisine et les salles de bain ne sont pas comprises. Ainsi, un appartement avec un salon et deux chambres est un T3.
• T1 bis, T2 bis, T3 bis… : il s’agit de logement particulier dont l’une des pièces est grande et peut être séparée en deux zones bien distinctes.
• F1, F2… : F est utilisé pour Fonction. Globalement, dans la pratique, les professionnels comme les particuliers l’utilisent de la même manière que le Type.
• P1, P2… : P est utilisé pour Pièce. Principalement utilisée dans le sud de la France, cette pratique a la même signification que le Type.

• Studio : un studio est un cas particulier de F1, où la cuisine fait complètement partie du salon/chambre à coucher. Ainsi, il se configure comme un appartement d’une seule pièce principale, avec un coin-cuisine (cuisinette ou kitchenette). La salle d’eau est évidemment séparée.

Il est très difficile de trouver avec certitude la différence entre Type et Fonction. Aucun texte de référence ne précise cette information. Il semblerait que, historiquement, type ait succédé à fonction. Dans la pratique, l’un et l’autre sont globalement utilisés indifféremment. Sur Internet, il est possible de trouver une multitude d’explications telles que « F indique que la cuisine n’est pas complètement séparée d’une autre pièce (cas des cuisines américaines). Ainsi un F2 est un appartement où la cuisine est visible du salon. »^{[réf. souhaitée]} D’où parfois l’explication de F pour Faux sous-entendant qu’un F2 est un Faux T2. Cette nomination "Faux" peut avoir la même signification que la particule "bis" affectée au "T". Un faux F2 peut avoir un salon assez grand ou facilement divisible pour créer une pièce supplémentaire (début de cloison, arche, pièce en angle droit...)

Appellations au Québec

1 ½, 2 ½ 3 ½… : Le chiffre indique le nombre total de pièces, incluant éventuellement la cuisine, tandis que la demie représente la salle de bain. Généralement, ces termes sont utilisés pour les appartements en location.

Condominium (ou condo) : appartement en copropriété plus luxueux réservé à ceux qui veulent en être propriétaires.

Loft : appartement qui se caractérise par son espace aéré puisque la majorité de l’espace habitable est à aire ouverte. Peut être loué ou acheté. Généralement un loft est perçu comme étant plus grand qu’un simple studio, qui lui aussi n’a qu’une seule pièce aérée.

Le loft est aussi une énorme pièce où seule la salle de bain est close, le reste, chambre ; salon ; cuisine ; salle à manger… font partie d’une seule et unique pièce d'une largeur de 3 m minimum.

Voir aussi

Articles connexes

• Taille des logements
• Copropriété
• Contrat de bail
• Vente à la découpe
• Glossaire de l’immobilier
• Maison