Apatride

Le terme apatride (du préfixe privatif a- et du grec patris, "terre des ancêtres"), selon la convention de New York du 28 septembre 1954, s'applique « à toute personne qu'aucun État ne considère comme son ressortissant par application de sa législation ». Plus simplement, apatride désigne une personne dépourvue de patrie donc de nationalité légale. Le terme allemand heimatlos, dont il est le synonyme, est agréé en français.

L'apatridie peut résulter :

• d'une combinaison de lois entre plusieurs pays ne permettant d'obtenir aucune nationalité ni par droit du sol, ni par droit du sang. Par exemple si les ressortissants de deux États différents, dont la loi impose d'avoir les deux parents de nationalité pour l'avoir soi-même, ont un enfant ensemble, ou encore un enfant de parents brésiliens (le Brésil ne reconnaît pas le droit du sang) né en Chine (la Chine ne reconnaît pas le droit du sol).
• d'une déchéance de nationalité : le gouvernement de Vichy employa cette sanction par contumace contre plusieurs opposants, dont Charles de Gaulle. Cependant de Gaulle et ses partisans ne sont pas dans la liste ci-dessous car les mesures de ce type prises par Vichy ont été frappées de nullité.
• de défaillances administratives : une personne peut se retrouver sans nationalité simplement parce que sa naissance n'a pas été enregistrée convenablement.

Il y aurait plus de 12 millions d'apatrides, selon le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés.

Aujourd'hui, la communauté internationale considère comme une anomalie l'existence d'apatrides, et cherche à résoudre ces cas. Ainsi aujourd'hui la France ne retire pas la nationalité française à une personne dont c'est la seule nationalité.

Conséquences

Actuelles

Les apatrides sont dans une situation le plus souvent dramatique car ils ne peuvent bénéficier des droits fondamentaux d'aucun pays. Ils ne peuvent obtenir de logement ou de compte en banque en leur nom, n'ont pas la possibilité d'accéder aux soins, d'envoyer leurs enfants à l'école, parfois de travailler. Cette situation n'est pas simple à résoudre même sur le long terme, car en conséquence indirecte, ils ne peuvent se marier donc prendre la nationalité d'un ou une épouse, non plus qu'enregistrer la naissance d'un enfant.

Les enfants d'apatrides sont la majorité du temps apatrides car ils ne peuvent être déclarés. Dans certains pays (une trentaine d'après le HRC), les enfants d'une femme avec un étranger ne peuvent pas recevoir la nationalité de leur mère. Sans école et avec des accès limités aux autres services essentiels, il leur est extrêmement difficile de sortir de la pauvreté et de l'exclusion. Apatride peut être un nom et/ou un adjectif.

Passées

Début 1943, les Allemands juifs réfugiés au Danemark échappèrent aux nazis car « ces Juifs s'étaient vu retirer leur nationalité allemande et étaient donc des apatrides bénéficiant de la protection de l'État danois ».

Non-citoyens

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En ex-URSS

Articles détaillés : Non-citoyens d'Estonie et Non-citoyens de Lettonie.

Après la chute de l'URSS, lors des définitions des nouvelles citoyennetés, de nombreux Soviétiques se sont retrouvés sans la citoyenneté de leur pays de résidence.

• En Estonie, les personnes de citoyenneté indéterminée (estonien : määratlemata kodakondsusega isik, russe : лица с неопределенным гражданством) constituaient 12,4 % de la population en 2000 (170 349 personnes), et 7,1 % en 2011 (97 437 personnes), soit plus que les citoyens russes (respectivement 6,3 % et 7,0 %).
• En Lettonie, les non-citoyens (letton : nepilsoņi) formaient 15,0 % de la population en 2010.

En ex-Yougoslavie

Un phénomène similaire s'est produit lors de la division de la Yougoslavie, quand les nouvelles républiques indépendantes se sont mises en place. Ainsi, près d'1 % de la population de Slovénie a été considérée comme « effacée » ou « radiée ».

En Syrie

Par décret (N°93) du 23 aout 1962, entré en vigueur le 5 octobre 1962, le gouvernement syrien décide d'un recensement exceptionnel de la population de la province kurde d'Al-Hassake. Suite à ce recensement, plus de 120 000 syriens, toutes d'origine kurde, furent déchues de leur nationalité syrienne. Pour faire face au mouvement de contestation secouant la Syrie depuis le 15 mars 2011, un décret présidentiel datant d'avril 2011, a annoncé la restitution de la nationalité syrienne aux apatrides kurdes. Or, comme tous les autres lois et décrets pris par le président Syrien pour absorber le mouvement de contestation, ce décret n'a pas été appliqué. La Syrie compte aujourd'hui plus de 300 000 Kurdes-Syriens Apatrides.

Personnalités apatrides

• Oussama Ben Laden, dont la nationalité lui a été retirée par l'Arabie saoudite en 1994.
• Bertolt Brecht, la nationalité lui ayant été retirée par le régime nazi en 1935.
• Sergiu Celibidache^{[réf. nécessaire]}
• Daniel Cohn-Bendit^{[réf. nécessaire]}, jusqu'à l'âge de 14 ans.
• Albert Einstein de 1896 à 1901.
• Anne Frank^{[réf. nécessaire]}
• Alexandre Grothendieck
• Adolf Hitler, du 7 avril 1925 au 26 février 1932
• Viktor Kortchnoï, jusqu'à l'obtention de l'asile politique en Suisse, en 1978.
• Jean Malaquais^{[réf. nécessaire]}, d'origine polonaise, par la suite naturalisé américain.
• Karl Marx
• Spike Milligan
• Friedrich Nietzsche, en renonçant à la nationalité prussienne et jusqu'à l'obtention de la nationalité suisse en 1869.^{[réf. nécessaire]}
• Mstislav Rostropovitch, de 1978 à 1990
• Rio Mavuba, jusqu'à l'âge de 20 ans
• Mehran Karimi Nasseri, a séjourné 18 ans dans un terminal d'aéroport.
• Johnny Weissmuller, de 1918 à 1922, après la dissolution de l'Autriche-Hongrie et avant sa naturalisation américaine
• Agota Kristof^{[réf. nécessaire]}
• les Français libres déchus de leur nationalité par le Régime de Vichy

Bibliographie

• Apatrides : pas d'identité légale, peu de droits, cachés aux marges de la société, Centre d'études sur les réfugiés, Oxford, 2009, 75 p.

Filmographie

• Le Terminal (2004), de Steven Spielberg avec Tom Hanks