André-Pierre Nouvion

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André-Pierre Nouvion est un juriste et historien du droit français.

Il est spécialisé dans le droit consulaire et a publié des ouvrages de référence sur le droit et l'histoire des établissements consulaires (Chambre de commerce et d'industrie en France et Tribunal de commerce).

Ancien directeur de Chambre de commerce et d'industrie, il a défendu le modèle français des chambres de commerce notamment au cours de missions sous l'égide de l'Organisation des Nations unies (ONU) auprès des autorités du Cambodge (1995) et du Mexique (1998).

Il reste aujourd’hui un spécialiste des organismes consulaires et un fin observateur des différentes réformes que connaissent les CCI. Ses travaux ont notamment été repris par les commissions parlementaires préparant la réforme 2010 des réseaux consulaires[1],[2].,

André-Pierre Nouvion est Docteur en droit et sciences politiques ainsi qu'ancien auditeur de l'Institut des Hautes Études de Défense Nationale (IHEDN). Son père Henri Nouvion était un chercheur spécialisé dans le traitement de la tuberculose à qui l'on doit d'importants travaux jusqu'en 1965.

Publications[modifier | modifier le code]

  • André-Pierre Nouvion, Une histoire immédiate des Chambres de commerce, Droit, Pratique de l'Institution Consulaire : 1982-2012 Des accords "Netter" aux lois de refondation 2013, Paris,‎ 2013 (ISBN 9782951436893, lien OCLC?)
  • André-Pierre Nouvion, Pratique et droit des Chambres de commerce et d'industrie françaises, Lexique raisonné - vol.3 : Réforme 2010 - préface de Jean-François Bernardin, Paris,‎ 2011 (ISBN 978-1447563303, lien OCLC?)
  • André-Pierre Nouvion, Chambres de commerce et d'industrie - Encyclopédie juridique Dalloz - Répertoire de droit commercial, Vol 2, Paris, Dalloz,‎ 2009, 2005 et 1999 (lien OCLC?)
  • André-Pierre Nouvion, Trois familles en Périgord-Limousin dans la tourmente de la Révolution et de L'Empire : Nouvion, Besse-Soutet-Dupuy et Chassériau, Paris,‎ 2007 (ISBN 9782914741460, lien OCLC?)
  • André-Pierre Nouvion, Pratique et droit des Chambres de commerce et d'industrie françaises - Réforme 2004-2005 : avant-propos de Didier Simond, préface de Roland Drago, Membre de l'Institut de France, Paris,‎ 2004 (ISBN 9782951436824, lien OCLC?)
  • André-Pierre Nouvion, Origine et histoire des juridictions consulaires et des Chambres de commerce et d'industrie Françaises : avant-propos de Roland Drago, Membre de l'Institut de France, préface de Jean-François Bernardin, Paris,‎ 2002 (ISBN 9782951436817, lien OCLC?)
  • André-Pierre Nouvion, L'institution des Chambres de commerce : pouvoirs et contrepoids : avant-propos de Didier Simond, préface de Roland Drago, Membre de l'Institut de France, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ),‎ 1992 (ISBN 978-2275006475, lien OCLC?) - Ouvrage distingué par le Prix d'histoire consulaire de l'Assemblée des Chambres françaises de commerce et d'industrie - ACFCI (1992) [3],
  • André-Pierre Nouvion, Apartheid institutionnel en République d'Afrique du Sud, Paris,‎ 1970

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Assemblée nationale, Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services (n° 1889), par Mme Catherine Vautrin, Députée, 24 mars 2010
  2. Sénat, Rapport fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (1) sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services, Par M. Gérard Cornu, Sénateur, 27 mai 2010
  3. Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI), Prix d'Histoire Consulaire remis tous les deux ans - Palmarès, 1992