Accord

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
Page d’aide sur l’homonymie Pour l’article homophone, voir Accor.
Page d'aide sur l'homonymie. Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.

Sur les autres projets Wikimedia :

Musique[modifier | modifier le code]

Droit[modifier | modifier le code]

  • Accord, en droit des obligations, est synonyme de consentement, condition de validité du contrat.
  • Accord, en droit international public est synonyme de Traité.
  • ACCORD, système d'information choisi par le Ministère des finances français pour la mise en œuvre de la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF) n°2001-692 du 1er août 2001 dans les applications financières de l’État.

Grammaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

Entreprises[modifier | modifier le code]

Automobile[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]