Écocide

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Un écocide est un acte de destruction ou d'endommagement important d'un écosystème, notamment par l'exploitation excessive de celui-ci dans le but de subvenir à d'autres processus ou systèmes (écophagie). Par exemple, l'assèchement de la mer d'Aral est dû aux prélèvements excessifs par l'homme de l'eau des fleuves qui la constitue. Ce néologisme est construit à partir des mots écosystème et génocide car il symbolise la destruction systématique et totale d'un écosystème, à la nuance près que cette destruction n'est pas forcément intentionnelle.

Le concept de crime d'écocide est débattu depuis 1947 au sein de la Commission du droit international pour préparer le Code des crimes contre la paix et la sécurité de l'humanité[1]. Dans les années 1970, il a aussi été proposé d'inclure le crime d'écocide dans la Convention sur le Génocide de 1948. Mais il a été retiré en 1995 du projet de Code et donc n'a pas été inclus dans le Statut de Rome. Depuis la fin des années 1990, diverses tentatives ont visé à le réintégrer dans le droit international en proposant soit un amendement au Statut de la Cour pénale internationale pour lui permettre d'élargir ses compétences, soit en l'adoptant dans des directives européennes, soit en créant de nouvelles juridictions officielles comme le projet de Cour Pénale de l'environnement, ou par d'autres juridictions, type tribunal moral Russel par exemple.

La notion écologique d'écocide[modifier | modifier le code]

Plusieurs exemples historiques témoignent de conduites humaines ayant abouti à la mise en cause de l'équilibre de différents écosystèmes, que ce soit la désertification de l'île de Pâques, l'assèchement de la mer d'Aral ou, plus récemment, la destruction des forêts du Viêt Nam ou du Cambodge.

L'assèchement de la mer d'Aral[modifier | modifier le code]

Assèchement progressif de la mer d'Aral

Recevant les eaux de deux fleuves, l'Amou-Daria et le Syr-Daria, elle s'est progressivement asséchée depuis les années 1970. Le débit de ces deux fleuves a considérablement diminué (90 % pour le Syr-Daria), à cause des prélèvements excessifs faits par les républiques d'Asie centrale, commencés dès 1920 et intensifiés par la suite. L'Ouzbékistan irrigue le coton, le Kazakhstan entretient des rizières en plein désert.

Les débits cumulés en année normale des deux fleuves sont passés, de 60 km³/an dans les années 1950, à 1,3 km³/an en 1986. En 2005, le niveau de la mer d'Aral a baissé de 22 m depuis 1960, elle a perdu 60 % de sa surface et les côtes ont reculé de plus de 80 km.

Cet assèchement a de multiples conséquences néfastes :

  • la diminution de l'évaporation rend le climat de la région plus sec, en diminuant la quantité de précipitations ;
  • les vastes fonds marins laissés à nu sont balayés par les vents qui emportent le sel au loin et stérilisent de vastes étendues de terres cultivables ; ces tempêtes de sable, qui vont jusqu'au Pamir, provoquent des anémies (80 % des femmes enceintes), des cancers de l'estomac et des tuberculoses (20 fois les taux de l'ex-URSS) ;
  • l'augmentation de la salinité (passée de 9 à 49 g par litre en moyenne, avec des pointes à 85 g, contre 30 à 35 pour les autres mers) de l'eau tue les poissons, ce qui a supprimé toute pêche ; seule une sole mutante a survécu ;
  • le recul de la mer combiné à la baisse des précipitations provoque une régression des nappes phréatiques, dont certaines sont devenues saumâtres.

La déforestation de l'île de Pâques[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Syndrome de l'île de Pâques.

Les premiers peuples de l'île avaient réussi à construire des centaines de statues (les célèbres et mystérieuses Moai). Une des hypothèses concernant le transport de ces colossales statues est que les habitants durent exploiter les importantes ressources en arbres dont ils disposaient. Dès l'an 1600, l'île avait perdu la majeure partie de sa végétation et ses habitants plongèrent peu à peu dans le cannibalisme et l'esclavage. Le syndrome de l'île de Pâques a été examiné par J. F. Richards.

L'utilisation de l'agent orange pendant la guerre du Viêt Nam[modifier | modifier le code]

Pendant la guerre du Viêt Nam, l'armée américaine a utilisé un puissant herbicide et défoliant appelé agent orange dans le but de détruire les forêts dans lesquelles leurs ennemis étaient cachés. Quarante ans après, nous savons que cet herbicide est toujours responsable de la naissance d'enfants anormaux, parfois même sans membres. Selon un rapport de l'UNESCO, il a aussi détruit 2 millions d'hectares de forêts et 500 000 hectares de mangrove, soit 20 % de l'ensemble des forêts sud-vietnamiennes[2] : il s'agit en volume du plus important emploi d'armement chimique recensé.

Les tentatives pour criminaliser l'écocide[modifier | modifier le code]

Face aux désordres climatiques qui s'accélèrent et à la mise en cause des écosystèmes, plusieurs ONG ont jugé urgent de développer le droit international dans les domaines de l'environnement et de mettre en place des juridictions climatiques mondiales pour faire appliquer les mêmes règles partout sur la planète. De tels progrès de la gouvernance du monde sont possibles et prolongent le mouvement qui a vu la naissance de l'ONU en 1945, puis de la Cour pénale internationale dont le statut a été adopté à Rome en 2002.

Le mouvement Eradicating ecocide[modifier | modifier le code]

Depuis sa mise en place, la Cour pénale internationale (CPI) peut d'ores et déjà juger quatre formes de crimes contre l'humanité, mais elle ne reconnaît pas encore les atteintes à l'environnement comme facteur de conflit menaçant la Paix. Un mouvement a été initié par Polly Higgins pour permettre de compléter ce manque en jugeant et condamnant des personnes dont la responsabilité en tant que supérieurs hiérarchiques est engagée dans un crime qualifié d'écocide[3]. En avril 2010, le mouvement "Eradicating ecocide" vise à conférer aux crimes contre l'environnement le statut de cinquième crime contre la Paix[4] afin d'élargir les capacités de la CPI et de lui donner les capacités d'obliger les multinationales et les États à restreindre leurs émissions et pollutions en deçà des seuils admissibles[5].

L'initiative communautaire européenne End écocide[modifier | modifier le code]

Depuis le 21 janvier 2013 en Europe, une initiative citoyenne européenne a été lancée afin de demander l'adoption d'une directive criminalisant l'écocide et visant pénalement des personnes physiques, décideurs et dirigeants, dont les ordres porteraient atteinte à l’environnement et aux populations qui en dépendent. Ce projet de directive Ecocide reconnaît la responsabilité de personnes physiques selon le principe de supériorité hiérarchique, quelles qu’elles soient, même si les actes ont été commis sans intention et lève ainsi toute impunité. Chefs de gouvernement et PDG peuvent donc être concernés. Il reconnaît aussi la responsabilité de personnes complices qui auraient facilité un écocide en conseillant ou subventionnant des activités dangereuses. Les institutions financières sont donc visées ainsi que les cabinets d’expertise environnementale. La directive Ecocide s'applique également aux citoyens de l'UE et aux entreprises européennes opérant en dehors de l'UE. Les produits issus d’une chaîne de production ayant causé un écocide devront être interdits d’importation sur le territoire européen. Si l'initiative "End Écocide en Europe"[6] recueille un million de signatures[7] avec un minimum de personnes dans au moins sept pays européens[8] d'ici le 20 janvier 2014, la Commission européenne serait obligée d'examiner un projet de loi pour criminaliser les atteintes à l'environnement.

L'application d'un tel texte pourrait lancer un mouvement disciplinant les comportements des entreprises et États en matière de pollution et émissions nocives, en premier lieu en Europe, puis dans le monde. Ainsi des moyens juridiques pourraient être mobilisés afin de permettre une transition écologique adaptant les consommations d'énergie et de ressources terrestres aux possibilités de notre planète. Les organisateurs de l'initiative espèrent en effet que la crainte de la loi et de ses sanctions pourrait induire une responsabilisation des multinationales et États, régulation indispensable pour mener vers plus de justice climatique, en Europe et dans le monde entier, au Nord comme au Sud.

Les tribunaux moraux sur les crimes contre la nature[modifier | modifier le code]

Depuis 2009, l'ONG Oxfam organise des "tribunaux sur le climat" et des événements destinés à promouvoir l'idée que ceux qui sont responsables du changement climatique devraient en répondre devant la loi. "Ces tribunaux ont aussi pour but de faire des propositions concrètes aux niveaux national et international, telles que la mise en place d'un véritable tribunal indépendant international sur les questions climatiques[9]". Une série de "Climate hearings" (Les auditions du climat) a ainsi donné l'occasion aux victimes du changement climatique de faire entendre leur voix à l'échelle locale, nationale et internationale dans le cadre de nombreux événements publics. En 2009 et 2010, Oxfam a impliqué plus de 1,6 millions de personnes autour de telles "audiences" sur le climat dans plus de 36 pays, parmi lesquels l'Éthiopie, le Kenya, le Brésil, les Philippines, l'Inde et le Bangladesh[10].

Dernier exemple, "le tribunal pour les crimes contre la nature et le futur de l'humanité", fondé à Quito les 10 et 11 octobre 2012. Cette initiative est le résultat d'un appel lancé à Rio+20 en juin 2012 par Edgar Morin et un grand nombre d'intellectuels et politiques dont notamment le sénateur brésilien Cristovam Buarque, les juges Eva Joly et Doudou Diène, le professeur de sociologie Alfredo Pena-Vega et le professeur de droit de l'environnement Michel Prieur[11]. Pour ses initiateurs, "ce tribunal vise à attirer l’attention des gouvernements et des opinions publiques sur les menaces graves qui pèsent sur l’environnement, la nature et sur toutes les formes de vie ainsi que sur leurs répercussions sanitaires, économiques, sociales et culturelles portant atteinte aux générations futures"[12]. Il faut noter que le tribunal va d'abord exister sous une forme virtuelle avant d'apparaître sous une forme réelle : il permettra de revivre (avec des figurines virtuelles) les grands procès sur l'environnement en les rendant accessibles aux citoyens par des participations en ligne aux décisions qui y sont prises et, tout aussi bien, d'accéder aux archives majeures des jugements qui ont été rendus[13].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Ce code est l'ancêtre du Statut de Rome, constituant de la Cour pénale internationale instituée en 2002.
  2. Lien: http://www.monde-solidaire.org/spip/article.php3?id_article=2295
  3. Polly Higgins, Eradicating Ecocide Shepheard Walwyn: 2010. ISBN 0856832758
  4. Voir la définition de la loi destinée à compléter le statut de Rome de la CPI.
  5. Cf. le site anglais précisant les domaines et modes d'application de la loi
  6. Voir la news une initiative européenne pour criminaliser l'écocide
  7. Pour enregistrer et valider les signatures, voir sur le site endecocide
  8. les minimums doivent respecter des quotas définis précisément sur une page du site de l'Union européenne
  9. Cf. site campagne sur le changement climatique sur le site d'Oxfam
  10. Cf. "climate hearings" sur le site d'Oxfam
  11. C'était le sujet de la table ronde finale de l'activité « La Terre est Inquiète », activité que Edgar Morin avait contribué à initier dans le cadre de l'Institut International de Recherche, Politique de Civilisation, cf. le rapport du Workshop international « La Terre est Inquiète » organisé à Rio les 18, 19 et 29 juin 2012
  12. Cf. présentation du tribunal de la nature sur son site internet.
  13. Cf. description du fonctionnement sur le site du tribunal de la nature.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]