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  • Vignette pour Villes et Pays d'art et d'histoire
    Villes et Pays d'art et d'histoire (catégorie Portail:Protection du patrimoine/Articles liés)
    communes du Syndicat mixte d'aménagement du Haut-Allier en date de 2019. En mars 2019, l'ajout de la commune de Saint-Pal-de-Senouire à la CC des Rives du Haut-Allier...
    69 kio (3 307 mots) - 8 avril 2024 à 11:56
  • Vignette pour Syndicat mixte de la Montagne ardéchoise
    communes et syndicats intercommunaux : Communauté de communes Entre Loire et Allier SIVOM de la Haute Vallée de La Loire SIVU d'aménagement et de développement...
    3 kio (216 mots) - 14 avril 2022 à 23:51
  • Vignette pour Haute-Savoie
    Il existe cinq syndicats de traitement des déchets couvrant le département : le Syndicat mixte du lac d'Annecy (SILA) ; le Syndicat mixte intercommunal...
    92 kio (8 862 mots) - 14 avril 2024 à 16:43
  • autre syndicat reprenant le même nom et créé par un arrêté ministériel. Il est formé entre le département du Rhône et la ville de Lyon un syndicat mixte pour...
    87 kio (8 494 mots) - 8 avril 2024 à 16:59
  • Vignette pour Liste des intercommunalités des Pyrénées-Orientales
    potable de la vallée de la Vanera   19 syndicats mixtes fermés Liste des Syndicats Mixtes Fermés SM de gestion du service public d'assainissement non collectif...
    13 kio (946 mots) - 1 avril 2024 à 19:12
  • Vignette pour Réseau hydrographique du Puy-de-Dôme
    de la Morge et de ses affluents, Syndicat mixte d'aménagement touristique de la Sioule, Syndicat mixte de la vallée de la Veyre et de l'Auzon. Depuis le...
    92 kio (7 387 mots) - 10 mars 2024 à 22:55
  • Vignette pour Liste des intercommunalités des Pyrénées-Atlantiques
    Barinque   25 syndicats mixtes fermés Liste des Syndicats mixtes fermés SM du Grand Pau SM Garlin-Pyrénées Syndicat mixte du tourisme du Nord Béarn SM...
    17 kio (1 691 mots) - 20 mars 2024 à 14:10
  • Vignette pour Bellerive-sur-Allier
    rivière Allier, elle compte 8 855 habitants (au recensement de 2021), appelés les Bellerivois et les Bellerivoises. La commune de Bellerive-sur-Allier est...
    146 kio (14 682 mots) - 20 avril 2024 à 21:32
  • Vignette pour Liste des intercommunalités de l'Orne
    d'aménagement du territoire du Pays d'Alençon, Convention constitutive, 6 juillet 2022, 12 p. (lire en ligne) Préfecture de l'Orne, Arrêté Syndicat Mixte...
    28 kio (2 015 mots) - 20 mars 2024 à 14:01
  • Vignette pour Sioule
    Sioule (catégorie Portail:Allier/Articles liés)
    et patrimoine », III), Syndicat mixte pour l'aménagement et le développement des Combrailles, 1996, pp. 32-33. Description du parcours et niveau d'eau...
    20 kio (1 939 mots) - 27 novembre 2023 à 07:50
  • Vignette pour Réseau hydrographique de la Haute-Vienne
    (SABV) ; le syndicat mixte des Bassins Bandiat-Tardoire (SYMBA Bandiat-Tardoire) ; le syndicat mixte Vienne-Gorre (SMVG) ; le syndicat d'aménagement du Bassin...
    72 kio (6 897 mots) - 10 mars 2024 à 22:55
  • Vignette pour Transports en commun de l'agglomération clermontoise
    (après 1999) ; Mur-sur-Allier (Mezel et Dallet) (1er janvier 2018) ; Nohanent (après 1999) ; Orcines (après 1999) ; Pérignat-sur-Allier (1er janvier 2018) ;...
    120 kio (7 752 mots) - 26 mars 2024 à 11:51
  • Vignette pour Communauté d'agglomération du Beauvaisis
    d’industrie. Article connexe : Pôle métropolitain. Syndicat mixte du SCOT Beauvaisis-Clermontois ; Syndicat mixte du département de l'Oise, pour le transport et...
    32 kio (2 860 mots) - 7 décembre 2023 à 15:07
  • d'urbanisation avec la politique d'aménagement du territoire. Il était élaboré par un EPCI compétent, syndicat mixte ou groupement de collectivités territoriales...
    59 kio (6 972 mots) - 3 juin 2023 à 12:44
  • est en France un syndicat mixte regroupant des intercommunalités à fiscalité propre créé par l'article 20 de la loi no 2010-1563 du 16 décembre 2010 de...
    42 kio (1 777 mots) - 22 avril 2024 à 11:41
  • Vignette pour Indre (département)
    pour les déchets : Syndicat mixte de traitement des ordures ménagères (SYTOM) de la région de Châteauroux ; Syndicat mixte de collecte & traitement des...
    86 kio (5 993 mots) - 8 avril 2024 à 20:48
  • Vignette pour Liste des intercommunalités du Doubs
    SM d'aménagement du Dessoubre et de valorisation du bassin versant Syndicat de l'abattoir du Haut-Doubs SM du Pays du Haut-Doubs SI des eaux du Haut plateau...
    28 kio (2 690 mots) - 20 mars 2024 à 14:11
  • Vignette pour Liste des intercommunalités de l'Eure
    élèves Syndicat de transport scolaire du Neubourg Syndicat de gestion des ordures ménagères de l'Est et du Nord de l'Eure (SYGOM) SM d'aménagement de la...
    28 kio (2 265 mots) - 20 mars 2024 à 14:01
  • Vignette pour Liste des intercommunalités de la Seine-Maritime
    dieppois (SYDEMPAD) Syndicat de gestion du secrétariat intersyndical au Mesnil-Esnard SM d'aménagement, de gestion et de valorisation du bassin de la Bresle...
    38 kio (2 985 mots) - 20 mars 2024 à 14:07
  • Vignette pour Liste des cours d'eau des Alpes-de-Haute-Provence
    Moulin] Le syndicat mixte d'aménagement de la Bléone (SMAB) regroupe les collectivités territoriales ayant intérêt à la gestion et l'aménagement de la rivière...
    23 kio (2 740 mots) - 22 novembre 2023 à 21:57
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