Résultats de la recherche

Résultats affichés pour jean marie pénal. Aucun résultat trouvé pour Jean-Marie Péjac.
Cherchez Jean-Marie Péjac sur Wikipédia dans une autre langue :
Cherchez Jean-Marie Péjac sur un des projets-frères de Wikipédia :

L'article « Jean-Marie Péjac » n'existe pas sur ce wiki !
Vous souhaitez le créer ? Vérifiez auparavant que le sujet n'a pas déjà été traité dans les résultats ci-dessous, puis assurez-vous qu'il est admissible dans l'encyclopédie.
Pour créer « Jean-Marie Péjac », suivez le guide !

Voir (20 éléments précédents | ) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)
  • Vignette pour Jean-Marie Le Pen
    Cet article possède un paronyme, voir Jean-Marie Le Guen. Pour les articles homonymes, voir Le Pen. Jean-Marie Le Pen ([ ʒɑ̃maʁi ləpɛn]), né le 20 juin...
    236 kio (22 856 mots) - 4 avril 2024 à 22:23
  • Vignette pour Cour pénale internationale
    Tribunal pénal international. La Cour pénale internationale (CPI ; en anglais International Criminal Court ou ICC) est une juridiction pénale internationale...
    202 kio (19 645 mots) - 12 avril 2024 à 15:57
  • Vignette pour Code pénal de 1810
    Code pénal. Code pénal Première page du code pénal de 1810. Lire en ligne http://ledroitcriminel.fr/la_legislation_criminelle/anciens_textes/code_penal_de_1810...
    7 kio (719 mots) - 24 avril 2024 à 15:26
  • Vignette pour Jean-Pierre Bemba
    22 mars 2007. « Jean-Pierre Bemba arrêté par la CPI: les crimes sexuels commis en République centrafricaine ne resteront pas impunis », Cour pénale internationale...
    30 kio (2 839 mots) - 21 février 2024 à 09:36
  • Vignette pour Jean-Marie Bigard
    Pour les articles homonymes, voir Bigard. Jean-Marie Bigard Jean-Marie Bigard en 2009. Jean-Marie Bigard, né le 17 mai 1954 à Fontaine-Luyères (Aube)...
    54 kio (6 584 mots) - 22 avril 2024 à 11:41
  • Une infraction en droit pénal français est un comportement strictement interdit par la loi pénale et sanctionné par une peine prévue par celle-ci. On...
    24 kio (2 745 mots) - 12 avril 2024 à 12:15
  • Vignette pour Droit pénal en France
    juridictions, voir Droit pénal. Le droit pénal français est l'une des branches du système juridique de la République française. Le domaine pénal est défini comme...
    32 kio (3 538 mots) - 31 janvier 2024 à 12:23
  • Majorité sexuelle en France (catégorie Droit pénal)
    sans que ce dernier commette une infraction pénalement réprimée. Le terme étant inexistant dans le Code pénal, la majorité sexuelle est déduite de l’article...
    111 kio (12 586 mots) - 14 avril 2024 à 22:12
  • Vignette pour Affaire Grégory
    de manière informelle, par les expertes en écriture Anne-Marie Jacquin-Keller et Marie-Jeanne Berrichon-Sedeyn : selon ces expertes, l'écriture de Bernard...
    258 kio (30 386 mots) - 24 avril 2024 à 06:10
  • Vignette pour Nicolas de Condorcet
    Anonyme, Marie-Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, marquis de Condorcet (1743-1794) (4e quart du XVIIIe siècle), Musée de l'Histoire de France. Marie Jean Antoine...
    116 kio (12 958 mots) - 26 mars 2024 à 10:35
  • Perpétuité incompressible en France (catégorie Droit pénal en France)
    relative au nouveau code pénal et à certaines dispositions de procédure pénale « Mineur de quinze ans » est un terme de droit pénal qui signifie dans le langage...
    56 kio (4 178 mots) - 15 mars 2024 à 06:20
  • par Marie Drucker, diffusé sur France 2 le 28 août 2021. L'affaire Alain Lamare est l'un des récits de la pièce radiophonique Poker tournant de Jean Thibaudeau...
    19 kio (2 134 mots) - 2 avril 2024 à 23:43
  • selon les autres juridictions, voir Code pénal. Code pénal Le code pénal de 1791 a été le premier code pénal français, adopté pendant la Révolution par...
    17 kio (1 989 mots) - 21 janvier 2024 à 22:38
  • Code pénal Lire en ligne Belgique. « Code pénal » [lire en ligne] Le Code pénal (Strafwetboek en néerlandais) est la codification du droit pénal belge...
    2 kio (194 mots) - 14 avril 2024 à 21:58
  • Vignette pour Tribunal pénal international pour le Rwanda
    Le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) est une ancienne juridiction pénale internationale mise en place le 8 novembre 1994 par le Conseil...
    36 kio (4 242 mots) - 21 février 2024 à 17:03
  • code pénal impérial au nouveau code pénal, la commission de réforme du code pénal avait réfléchi à la possibilité d'instaurer une responsabilité pénale autonome...
    106 kio (14 143 mots) - 13 mars 2024 à 18:45
  • janvier 1979. Son cabinet, fondé en 2008, est spécialisé en droit pénal général, droit pénal des affaires et contentieux. Hervé Temime est né en 1957 à Alger...
    13 kio (1 179 mots) - 19 janvier 2024 à 11:25
  • code pénal impérial au nouveau code pénal, la commission de réforme du Code pénal avait réfléchi à la possibilité d'instaurer une responsabilité pénale autonome...
    44 kio (5 668 mots) - 30 juillet 2023 à 17:26
  • Patrick Dils (catégorie Affaire de révision pénale en France)
    élément nouveau a été déposée par l'avocat Jean-Marc Florand devant la commission de révision des condamnations pénales de la Cour de cassation, afin de remettre...
    33 kio (4 144 mots) - 12 mars 2024 à 18:39
  • Vignette pour Jean-Luc Mélenchon
    près de Valence, en Espagne, et est marié à Jeanne Emmanuelle Caserta, une Algéroise d'origine sicilienne. Jean-Luc Mélenchon reçoit une éducation catholique...
    463 kio (44 244 mots) - 19 avril 2024 à 22:00
Voir (20 éléments précédents | ) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Spécial:Recherche ».