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  • Vignette pour Marché intérieur (Union européenne)
    à la libre circulation des marchandises comprennent les droits de douane, les taxes d'effet équivalent aux droits de douane et les impositions intérieures...
    22 kio (2 660 mots) - 6 décembre 2023 à 09:18
  • Superficie de la France (catégorie Portail:Géodésie et géophysique/Articles liés)
    délimités par des frontières terrestres ou par des côtes, ou maritimes, délimités par des lignes caractérisant le type d'espace et les droits associés. Ces...
    97 kio (9 263 mots) - 15 février 2024 à 21:04
  • Vignette pour Nigeria
    Nigeria (catégorie Page utilisant des arguments dupliqués dans les appels de modèle)
    perception des impôts. L'impôt sur le revenu des sociétés, l'impôt sur l'éducation, les droits de timbre, les droits de douane, les droits d'accise, la...
    212 kio (24 528 mots) - 26 mars 2024 à 18:22
  • l'île de Saint-Martin et de l'île de Saint Barthélemy », sur le site de la Direction générale des douanes et droits indirects français (consulté le 14...
    26 kio (1 641 mots) - 21 novembre 2023 à 00:21
  • Vignette pour Royaume de France
    la décime. Parmi les impôts indirects, la gabelle du sel tient une place à part. Elle est gérée par les grenetiers, des agents royaux qui vendent le...
    171 kio (19 261 mots) - 22 mars 2024 à 16:50
  • Vignette pour Maroc
    Maroc (catégorie Portail:Langue française et francophonie/Articles liés)
    Bendourou, « Les droits de l’homme dans la constitution marocaine de 2011 : débats autour de certains droits et libertés », La Revue des droits de l'homme,‎...
    476 kio (53 639 mots) - 27 mars 2024 à 13:14
  • Vignette pour Rue de l'Université (Paris)
    Rue de l'Université (Paris) (catégorie Page avec des cartes)
    L'hôtel a abrité des services du ministère de l'Économie et des Finances (Direction générale des douanes et des droits indirects et Dette publique) avant...
    34 kio (3 722 mots) - 17 février 2024 à 18:24
  • Vignette pour Huile de palme
    Huile de palme (catégorie Portail:Alimentation et gastronomie/Articles liés)
    quasi-unanimité de l'Assemblée nationale. Mais une note de la Direction générale des Douanes et Droits indirects datée du 19 décembre 2019 maintient toutefois l'exonération...
    87 kio (8 730 mots) - 25 mars 2024 à 21:48
  • Vignette pour Protectorat français de Tunisie
    Direction générale de l'agriculture, du commerce et de la colonisation, Statistique générale de la Tunisie année 1932, p. 213. Direction générale de...
    412 kio (46 444 mots) - 20 mars 2024 à 20:37
  • Vignette pour Relations entre Saint-Barthélemy et l'Union européenne
    de l'île de Saint Barthélemy », sur le site de la Direction générale des douanes et droits indirects français (consulté le 14 mars 2017). Traité instituant...
    5 kio (253 mots) - 14 mars 2017 à 15:17
  • Vignette pour Madagascar
    Madagascar (catégorie Portail:Langue française et francophonie/Articles liés)
    Douanes malgaches. C'est l'OMNIS, une agence du ministère de l’Énergie qui est chargée de l'exploration et de la gestion des ressources minières et en...
    198 kio (20 723 mots) - 28 mars 2024 à 10:43
  • Vignette pour Royal Air Maroc
    minutes, elle survint après la complication des procédures d'entrée et de sortie de Gibraltar par les douanes espagnoles. Après avoir lancé la desserte...
    77 kio (5 968 mots) - 9 mars 2024 à 13:55
  • Vignette pour Régime de Vichy
    Régime de Vichy (catégorie Portail:Droit français/Articles liés)
    troupes fidèles à Vichy dans des combats meurtriers. Articles détaillés : Bataille de Dakar et Campagne du Gabon. Dès l'été 1940, des territoires français de...
    274 kio (29 834 mots) - 14 mars 2024 à 10:30
  • Vignette pour Indochine française
    Indochine française (catégorie Page pointant vers des bases externes)
    confusion des prérogatives et envisage l'Indochine comme une entité cohérente : l'année de son arrivée, il crée une direction unique des Douanes et des régies...
    482 kio (58 266 mots) - 27 mars 2024 à 13:41
  • Vignette pour Histoire de France
    Histoire de France (catégorie Page utilisant une image multiple avec des images redimensionnées automatiquement)
    leurs droits et tous leurs devoirs, représentés dans les Assemblées parlementaires de France. À tout cela viendront s'ajouter la conquête du Gabon, du Congo...
    258 kio (30 491 mots) - 28 février 2024 à 20:25
  • Vignette pour Relations entre Monaco et l'Union européenne
    Conseil européen de 1968. Ce statut particulier est inscrit dans le Code des douanes communautaires. Ce rattachement de la principauté au territoire douanier...
    6 kio (639 mots) - 18 août 2023 à 16:28
  • Vignette pour Eurocopter EC135
    gendarmerie nationale. 5 EC135 T2+ en service au sein de la Direction générale des Douanes et Droits indirects. Irlande : 2 EC135 P2 livrés en 2005 à l'Irish Air...
    18 kio (1 992 mots) - 1 février 2024 à 20:05
  • Vignette pour Pandémie de Covid-19
    sociales et environnementales et font peser des incertitudes et des craintes sur l'éducation, la santé et les droits fondamentaux des populations et sur l'économie...
    418 kio (44 794 mots) - 4 mars 2024 à 10:30
  • Vignette pour 1948 en France
    Direction Générale des Impôts. Seule l’ancienne direction générale des Douanes, rebaptisée direction générale des Douanes et des Droits indirects sans voir pour...
    35 kio (3 738 mots) - 8 mars 2024 à 07:59
  • Vignette pour Sénégal
    Sénégal (catégorie Portail:Langue française et francophonie/Articles liés)
    OCLC 470895117, lire en ligne). Penda Mbow, « Démocratie, droits humains et castes au Sénégal », Journal des africanistes, vol. 70, no 1,‎ 2000, p. 71–91 (ISSN 0399-0346...
    141 kio (15 735 mots) - 27 mars 2024 à 14:43
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