Résultats de la recherche

Cherchez France. Tribunal administratif. Nice sur Wikipédia dans une autre langue :
Cherchez France. Tribunal administratif. Nice sur un des projets-frères de Wikipédia :

L'article « France. Tribunal administratif. Nice » n'existe pas sur ce wiki !
Vous souhaitez le créer ? Vérifiez auparavant que le sujet n'a pas déjà été traité dans les résultats ci-dessous, puis assurez-vous qu'il est admissible dans l'encyclopédie.
Pour créer « France. Tribunal administratif. Nice », suivez le guide !

Voir (20 éléments précédents | ) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)
  • voir Tribunal administratif. En France, un tribunal administratif est une juridiction de premier ressort et de droit commun de l'ordre administratif. Un...
    26 kio (2 471 mots) - 12 mai 2023 à 17:44
  • Vignette pour Attentat du 14 juillet 2016 à Nice
    Nice. L'attentat du 14 juillet 2016 à Nice est une attaque terroriste islamiste au camion-bélier, qui s'est déroulée à Nice (Alpes-Maritimes, France)...
    136 kio (12 810 mots) - 1 mars 2024 à 20:30
  • Vignette pour Nice
    auprès du tribunal administratif de Marseille (mai 2022 : en attente d'audience). Article connexe : Port Lympia. Le port Lympia ou port de Nice, fut construit...
    277 kio (28 231 mots) - 27 mars 2024 à 16:04
  • interdépartementales des routes. devant les tribunaux militaires en temps de guerre (tribunal territorial des forces armées et tribunal militaire aux armées), le ministère...
    31 kio (3 661 mots) - 23 décembre 2023 à 18:02
  • Vignette pour François Molins
    François Molins (catégorie Portail:France/Articles liés)
    l’ICES, il a occupé les fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris de 2011 à 2018, puis de procureur général près...
    27 kio (2 746 mots) - 8 mars 2024 à 17:41
  • Ifremer, 2006 [PDF] Compte rendu d'une séance du tribunal administratif de Nice publié dans le journal Nice-Matin du 10 février 1988 Portail de la mer Méditerranée...
    9 kio (1 140 mots) - 23 février 2024 à 18:06
  • public à caractère administratif (EPA) est en France une personne morale de droit public disposant d'une certaine autonomie administrative et financière afin...
    29 kio (1 543 mots) - 29 février 2024 à 18:40
  • Vignette pour Christian Estrosi
    Christian Estrosi (catégorie Portail:Nice/Articles liés)
    conseil général et de maire de Nice en raison d'un recours en annulation déposé devant le tribunal administratif de Nice contre son élection par le Parti...
    111 kio (9 808 mots) - 27 mars 2024 à 21:16
  • Vignette pour Olympique Gymnaste Club de Nice
    finalement classée sans suite. L'annulation par le tribunal administratif de Nice du dossier du Grand stade de Nice est par ailleurs un fait important sur la période...
    152 kio (10 660 mots) - 22 mars 2024 à 10:36
  • Centre de détention ou Rétention de sûreté en France. En France, les centres de rétention administrative (CRA) sont utilisés pour retenir les étrangers...
    49 kio (5 127 mots) - 23 mars 2024 à 09:46
  • Vignette pour Cour administrative d'appel
    d'État. Elles sont saisies des recours contre les jugements des tribunaux administratifs de leur ressort, ainsi que des appels formés contre les jugements...
    12 kio (1 129 mots) - 11 octobre 2023 à 15:55
  • Conseil d'État (CE) ou du Tribunal des conflits (TC) ont posé les bases de la jurisprudence relative au rôle de police administrative. CE, 18 avril 1902, Commune...
    20 kio (2 425 mots) - 17 janvier 2023 à 22:23
  • Vignette pour Cour administrative d'appel de Marseille
    d'appel des décisions rendues par les tribunaux administratifs de Bastia, Marseille, Montpellier, Nîmes, Nice et Toulon. Elle a été créée le 1er septembre...
    3 kio (224 mots) - 17 mai 2023 à 23:00
  • Vignette pour Allianz Riviera
    de France, irrégularité qui n'a pas été relevée), demande en référé l'arrêt du chantier. Le tribunal administratif de Nice et la cour administrative d'appel...
    74 kio (6 674 mots) - 7 mars 2024 à 19:58
  • est le directeur administratif du nouveau quotidien jusqu'en 1949, avant d'en devenir le PDG inamovible jusqu'en 1996. En 1949, Nice-Matin rachète le...
    24 kio (2 175 mots) - 7 décembre 2023 à 16:30
  • Vignette pour Cédric Herrou
    Cédric Herrou (catégorie Naissance à Nice)
    mois de prison avec sursis,. Le 10 février 2017, un tribunal de première instance[Lequel ?] de Nice condamne Herrou pour avoir aidé des arrivées illégales...
    22 kio (2 003 mots) - 24 mars 2024 à 22:30
  • Vignette pour Caravelle Ajaccio-Nice
    Caravelle Ajaccio-Nice est un avion de ligne d'Air France parti d'Ajaccio qui s'est abîmé en mer le 11 septembre 1968, au large de Nice (Alpes-Maritimes)...
    89 kio (10 865 mots) - 20 février 2024 à 10:24
  • Vignette pour Acropolis (Nice)
    le comité d'entreprise de Nice Acropolis ainsi qu'un groupe de salariés,. En juin 2008, le tribunal administratif de Nice confirme la légalité de la...
    31 kio (3 279 mots) - 3 mars 2024 à 11:55
  • Vignette pour Palais de justice de Paris
    Palais de justice de Paris (catégorie Article géolocalisé en France)
    Ne doit pas être confondu avec Tribunal de Paris. Palais de justice de Paris Façade est sur la cour du Mai. Le palais de justice de Paris — le Palais de...
    23 kio (2 380 mots) - 10 mars 2024 à 20:48
  • Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel. Les magistrats de l'ordre administratif (tribunaux administratifs et cours administratives...
    50 kio (5 870 mots) - 9 février 2024 à 18:52
Voir (20 éléments précédents | ) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Spécial:Recherche ».