Résultats de la recherche
Cherchez France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (1958-....) sur Wikipédia dans une autre langue :
Cherchez France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (1958-....) sur un des projets-frères de Wikipédia :
- Wiktionnaire (dictionnaire)
- Wikibooks (livres pédagogiques)
- Wikiquote (citations)
- Wikisource (bibliothèque libre)
- Wikinews (actualités libres)
- Wikiversity (espace pédagogique)
- Wikivoyage (guide touristique)
- Wikidata (base de données)
- Commons (images et médias)
L'article « France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (1958-....) » n'existe pas sur ce wiki !
Vous souhaitez le créer ? Vérifiez auparavant que le sujet n'a pas déjà été traité dans les résultats ci-dessous, puis assurez-vous qu'il est admissible dans l'encyclopédie.
Pour créer « France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (1958-....) », suivez le guide !
avec Commissions du Parlement européen. Commission européenne Commission européenne. La Commission européenne est l'une des principales institutions de l'Union...51 kio (5 931 mots) - 16 avril 2024 à 17:19
environnemental. Le Conseil économique, social et environnemental (CESE, prononcé /sezə/) est une assemblée constitutionnelle française composée de représentants sociaux...33 kio (2 968 mots) - 5 avril 2024 à 09:52
autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Assemblée nationale. Cet article concerne l’Assemblée nationale de la Ve République...118 kio (10 584 mots) - 4 avril 2024 à 11:42
Mendès France et l'économie : pensée et action : Actes du colloque organisé par L'Institut Pierre Mendès France à l'Assemblée nationale les 11 et 12 janvier...136 kio (15 758 mots) - 19 avril 2024 à 09:23
Élisabeth Guigou (catégorie Président de la commission des Affaires étrangères (Assemblée nationale))Seine-Saint-Denis (2002-2017), elle préside la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale de 2012 à 2017. Née Élisabeth Vallier le 6 août...33 kio (2 698 mots) - 18 mars 2024 à 00:00
des protestations de certains pays à propos de leur souveraineté. La première réunion formelle de la Commission Hallstein eut lieu le 16 janvier 1958...32 kio (3 189 mots) - 25 janvier 2024 à 20:28
demander à l'Assemblée nationale de statuer de manière définitive. Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est une assemblée constitutionnelle...55 kio (5 186 mots) - 15 avril 2024 à 20:21
dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique...371 kio (35 431 mots) - 10 avril 2024 à 20:19
que longue. (fr) Commission nationale de toponymie, conseil national de l'information géographique, Pays, territoires et villes du monde juillet 2021...129 kio (14 140 mots) - 21 mars 2024 à 22:32
Richard Ferrand (redirection depuis Affaire Ferrand)tandis que Catherine Lemorton, présidente PS de la commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale, dénonce, également le 30 mai, les « liens...119 kio (10 916 mots) - 17 avril 2024 à 17:09
Untermaier et adoptée par la commission des lois de l'Assemblée nationale. Début 2023, cette proposition n’a pas encore été inscrite en séance publique. Dès sa...193 kio (20 476 mots) - 12 avril 2024 à 15:17
Laurent Fabius (catégorie Président de l'Assemblée nationale française)législatives de 1988, il est élu président de l'Assemblée nationale. Il doit alors faire face à l'affaire du sang contaminé, dans laquelle il est relaxé...131 kio (12 121 mots) - 12 avril 2024 à 10:31
Région française (redirection depuis Région de France)du territoire et des services déconcentrés de l'État. Les régions sont régies par le titre XII de la Constitution de 1958 et la quatrième partie du code...139 kio (11 745 mots) - 19 avril 2024 à 00:50- articles homonymes, voir Commission des Affaires économiques. Commission des Affaires économiques Logotype de la commission. Présentation Bureau Au Sénat...38 kio (2 461 mots) - 26 janvier 2024 à 14:04
Maurice Papon (redirection depuis Papon c. France)européenne des droits de l'homme, la commission [de réexamen des condamnations pénales] renvoie l'affaire devant la Cour de cassation qui statue en assemblée plénière »...118 kio (13 814 mots) - 10 avril 2024 à 19:57
Convention nationale à la suite des élections de septembre 1792. La Convention nationale est une assemblée constituante élue en septembre 1792, au cours de la...91 kio (10 216 mots) - 4 avril 2024 à 18:55
Règlement de l'Assemblée nationale et la Constitution de 1958, Assemblée nationale, 2012 (présentation en ligne) Yves-Frédéric Jaffré, Le procès du petit...45 kio (4 522 mots) - 4 mars 2024 à 13:23
Roland Dumas (catégorie Président de la commission des Affaires étrangères (Assemblée nationale))avocat et homme politique français. Proche de François Mitterrand, il a été notamment ministre des Relations extérieures de 1984 à 1986 et des Affaires étrangères...45 kio (4 031 mots) - 11 avril 2024 à 17:53- 2022). https://www.senat.fr/commission/# Assemblée nationale, « Commission des Affaires européennes », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 10 juillet...36 kio (4 379 mots) - 13 février 2024 à 23:36
- territoriale de la France est un découpage du territoire national en subdivisions administratives hiérarchisées. Elle repose, depuis les lois de décentralisation...121 kio (11 147 mots) - 17 avril 2024 à 02:06
- France Constitution du 4 octobre 1958, texte intégral en vigueur à jour de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 4 octobre 1958 (p. 1-22). bookConstitution
- notamment celles résultant de l'administration d'une responsabilité sans faute du fait des traités internationaux. (Arrêt assemblée 30.03.1966 conseil général